stationnement , voisin recalcitrant et barriere communale

Le
blabla
bonsoir voici mon probleme voir lae shema :http://cjoint.com/?lvrP7USGsK

nouys avons un voisin, qui gare systematiquement sa voiture devant chez
nous, la pas de soucis, mais le probleme sur ce trottoir (en vert) se trouve
une barriere(en rouge), si bien que quand nous ou une visite vient, personne
ne peut se garer sans subir les foudres de ce vosin.
nous possedons la partie "nou" et "remise" qui sera bientot vendue. d'apres
le voisin, il aurait une servitude (rien d'ecrit sur notre acte notarié ou
autre) de 3 metres, donc pares une ultime engueulade, nousa vons mis notre
vehicule a 3 metre pile, dommage, n'etant pas un rpo du volant, celui ci ne
peut sortir.
nousa vons insister pour qu'il recule pour pouvoir srtir de chez lui ( 20
metre environ), il nous repond qu'il a 2 voiture et n'a pas que cela a
faire.

comment faire pour me stationner devant chez moi, dasn mon bon droit
(l'empechant de sortir en avant ou pas)
merci de vos lumiere, il emmerde toute la rue, passe ses journees devant sa
fenetre et sort a la moindre voiture qui s'arrete.
Vidéos High-Tech et Jeu Vidéo
Téléchargements
Vos réponses Page 1 / 2
Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Trier par : date / pertinence
blabla
Le #15754491
"blabla" 47446178$0$30928$
bonsoir voici mon probleme voir lae shema :http://cjoint.com/?lvrP7USGsK


http://cjoint.com/?lvrP7USGsK

nouys avons un voisin, qui gare systematiquement sa voiture devant chez
nous, la pas de soucis, mais le probleme sur ce trottoir (en vert) se
trouve une barriere(en rouge), si bien que quand nous ou une visite vient,
personne ne peut se garer sans subir les foudres de ce vosin.
nous possedons la partie "nou" et "remise" qui sera bientot vendue.
d'apres le voisin, il aurait une servitude (rien d'ecrit sur notre acte
notarié ou autre) de 3 metres, donc pares une ultime engueulade, nousa
vons mis notre vehicule a 3 metre pile, dommage, n'etant pas un rpo du
volant, celui ci ne peut sortir.
nousa vons insister pour qu'il recule pour pouvoir srtir de chez lui ( 20
metre environ), il nous repond qu'il a 2 voiture et n'a pas que cela a
faire.

comment faire pour me stationner devant chez moi, dasn mon bon droit
(l'empechant de sortir en avant ou pas)
merci de vos lumiere, il emmerde toute la rue, passe ses journees devant
sa fenetre et sort a la moindre voiture qui s'arrete.





Bigjoe
Le #15754201
"blabla" news:474461a4$0$11440$

"blabla" 47446178$0$30928$
> bonsoir voici mon probleme voir lae shema :http://cjoint.com/?lvrP7USGsK
http://cjoint.com/?lvrP7USGsK

> nouys avons un voisin, qui gare systematiquement sa voiture devant chez
> nous, la pas de soucis, mais le probleme sur ce trottoir (en vert) se
> trouve une barriere(en rouge), si bien que quand nous ou une visite


vient,
> personne ne peut se garer sans subir les foudres de ce vosin.
> nous possedons la partie "nou" et "remise" qui sera bientot vendue.
> d'apres le voisin, il aurait une servitude (rien d'ecrit sur notre acte
> notarié ou autre) de 3 metres, donc pares une ultime engueulade, nousa
> vons mis notre vehicule a 3 metre pile, dommage, n'etant pas un rpo du
> volant, celui ci ne peut sortir.
> nousa vons insister pour qu'il recule pour pouvoir srtir de chez lui (


20
> metre environ), il nous repond qu'il a 2 voiture et n'a pas que cela a
> faire.
>
> comment faire pour me stationner devant chez moi, dasn mon bon droit
> (l'empechant de sortir en avant ou pas)
> merci de vos lumiere, il emmerde toute la rue, passe ses journees devant
> sa fenetre et sort a la moindre voiture qui s'arrete.




Je n'ai (quasiment) rien compris... :-)
La route est en bleu (je suppose) et le trottoir en vert.
Que vient faire là cette barrière (en rouge) ?
Y a-t-il des sorties cochères (garages ou autres) ? Où ?
Quelle serait cette "servitude" de 3 m ?
JCL
Le #15754121
"blabla" 47446178$0$30928$

comment faire pour me stationner devant chez moi, dasn mon bon droit
(l'empechant de sortir en avant ou pas)
merci de vos lumiere, il emmerde toute la rue, passe ses journees devant
sa fenetre et sort a la moindre voiture qui s'arrete.



Le problème ne se pose pas: il est interdit de se garer sur un trottoir
(sauf signalisation indiquant le contraire).

--
Jean-Claude
La photo numérique pour débutants et futurs débutants
http://www.jcl.new.fr
Michel
Le #15754041
...
comment faire pour me stationner devant chez moi, dasn mon bon droit
(l'empechant de sortir en avant ou pas)
merci de vos lumiere, il emmerde toute la rue, passe ses journees devant
sa fenetre et sort a la moindre voiture qui s'arrete.



Le problème ne se pose pas: il est interdit de se garer sur un trottoir
(sauf signalisation indiquant le contraire).



Vous n'avez pas le droit, ni votre voisin, de vous garer:
- sur le trottoir
- devant votre/son entrée (bateau, entrée de garage ..)
- la rue est à tout le monde
Seriez vous deux mauvais coucheurs ?
blabla
Le #15754031
"Bigjoe"
"blabla" news:474461a4$0$11440$

"blabla" 47446178$0$30928$
> bonsoir voici mon probleme voir lae shema
> :http://cjoint.com/?lvrP7USGsK
http://cjoint.com/?lvrP7USGsK

> nouys avons un voisin, qui gare systematiquement sa voiture devant chez
> nous, la pas de soucis, mais le probleme sur ce trottoir (en vert) se
> trouve une barriere(en rouge), si bien que quand nous ou une visite


vient,
> personne ne peut se garer sans subir les foudres de ce vosin.
> nous possedons la partie "nou" et "remise" qui sera bientot vendue.
> d'apres le voisin, il aurait une servitude (rien d'ecrit sur notre acte
> notarié ou autre) de 3 metres, donc pares une ultime engueulade, nousa
> vons mis notre vehicule a 3 metre pile, dommage, n'etant pas un rpo du
> volant, celui ci ne peut sortir.
> nousa vons insister pour qu'il recule pour pouvoir srtir de chez lui (


20
> metre environ), il nous repond qu'il a 2 voiture et n'a pas que cela a
> faire.
>
> comment faire pour me stationner devant chez moi, dasn mon bon droit
> (l'empechant de sortir en avant ou pas)
> merci de vos lumiere, il emmerde toute la rue, passe ses journees
> devant
> sa fenetre et sort a la moindre voiture qui s'arrete.




Je n'ai (quasiment) rien compris... :-)
La route est en bleu (je suppose) et le trottoir en vert.
Que vient faire là cette barrière (en rouge) ?
Y a-t-il des sorties cochères (garages ou autres) ? Où ?
Quelle serait cette "servitude" de 3 m ?





c'est une barrire de securité, le trottoir est legerement en contre bas,
pas de sortie cochere mise a part des portes d'entree de maison
blabla
Le #15754021
"Bigjoe"
"blabla" news:474461a4$0$11440$

"blabla" 47446178$0$30928$
> bonsoir voici mon probleme voir lae shema
> :http://cjoint.com/?lvrP7USGsK
http://cjoint.com/?lvrP7USGsK

> nouys avons un voisin, qui gare systematiquement sa voiture devant chez
> nous, la pas de soucis, mais le probleme sur ce trottoir (en vert) se
> trouve une barriere(en rouge), si bien que quand nous ou une visite


vient,
> personne ne peut se garer sans subir les foudres de ce vosin.
> nous possedons la partie "nou" et "remise" qui sera bientot vendue.
> d'apres le voisin, il aurait une servitude (rien d'ecrit sur notre acte
> notarié ou autre) de 3 metres, donc pares une ultime engueulade, nousa
> vons mis notre vehicule a 3 metre pile, dommage, n'etant pas un rpo du
> volant, celui ci ne peut sortir.
> nousa vons insister pour qu'il recule pour pouvoir srtir de chez lui (


20
> metre environ), il nous repond qu'il a 2 voiture et n'a pas que cela a
> faire.
>
> comment faire pour me stationner devant chez moi, dasn mon bon droit
> (l'empechant de sortir en avant ou pas)
> merci de vos lumiere, il emmerde toute la rue, passe ses journees
> devant
> sa fenetre et sort a la moindre voiture qui s'arrete.




Je n'ai (quasiment) rien compris... :-)
La route est en bleu (je suppose) et le trottoir en vert.
Que vient faire là cette barrière (en rouge) ?
Y a-t-il des sorties cochères (garages ou autres) ? Où ?
Quelle serait cette "servitude" de 3 m ?





http://cjoint.com/?lwiIBHQt4p
vous comprendrez mieux
pour le stationnement, ici c'est un petit village, il est coutume de se
garer sur les trottoir, surtout que devant chez moi, il y a largement la
place pour laisser passer une poussette
Michel
Le #15753801
...
pour le stationnement, ici c'est un petit village, il est coutume de se
garer sur les trottoir, surtout que devant chez moi, il y a largement la
place pour laisser passer une poussette



En France, c'est le code de la route qui s'applique, pas le droit
coutumier, et le stationnement est interdit sur le trottoir !
Apparemment votre voisin n'est pas enclavé et la barrière ne gène pas
l'accès chez lui car il n'a pas de porte de garage.
En vous garant sur le trottoir, ni lui ni vous n'êtes dans votre droit.
blabla
Le #15753511
"Michel" <michel/point/carrere-gee/arobas/orange/point/fr> a écrit dans le
message de news: 474547db$0$25912$
...
pour le stationnement, ici c'est un petit village, il est coutume de se
garer sur les trottoir, surtout que devant chez moi, il y a largement la
place pour laisser passer une poussette



En France, c'est le code de la route qui s'applique, pas le droit
coutumier, et le stationnement est interdit sur le trottoir !
Apparemment votre voisin n'est pas enclavé et la barrière ne gène pas
l'accès chez lui car il n'a pas de porte de garage.
En vous garant sur le trottoir, ni lui ni vous n'êtes dans votre droit.


oui et non d'apres la gendarmerie ou je suis allé ce matin

pour les petites commune le stationnement sur le trottoir est toleré, le
maire doit faire un arreté d'interdiction.
aucune regles des 3 metres, par contre si je me "colle" a lui je risques la
prune car je l'empeches de sortir.
donc d'apres le gendarme, je lui laisses les 3 metres qu'il demande (mdr, il
en chie pour sortir). a vouloir m'emmerder, il s'est emmerdé tout seul.
bref , comme s'est un maniaque de stationnement a tout prix deavnt chez lui
(je vous assure, c'est au milimetre pret, et chaque voiture a sa place, il
ma conseillé, par exemple un jour ou il soit parti, la de lui piquer sa
plaec bien comme il le faut. a ce moment connaissanrt le gaillard, il a
appelé la gendarmerie, qui lui rapellera que le trottoir est un bien
publique, et paf ca sera la prune ;-)
Patrick V
Le #15753481
On 22 nov, 12:11, "blabla"
oui et non d'apres la gendarmerie ou je suis allé ce matin



Hé bien tes gendarmes devraient ouvrir un code de temps en temps...

pour les petites commune le stationnement sur le trottoir est toleré, le
maire doit faire un arreté d'interdiction.



Non.

Article R417-5
L'arrêt ou le stationnement d'un véhicule empiétant sur un passage
prévu à l'intention des piétons est interdit.
Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni
de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.

Article R417-10
[...]
II. - Est considéré comme gênant la circulation publique l'arrêt ou
le stationnement d'un véhicule :
1º Sur les trottoirs, les passages ou accotements réservés à la
circulation des piétons ;
[...]
IV. - Tout arrêt ou stationnement gênant prévu par le présent articl e
est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième
classe.
V. - Lorsque le conducteur ou le propriétaire du véhicule est
absent ou refuse, malgré l'injonction des agents, de faire cesser le
stationnement gênant, l'immobilisation et la mise en fourrière peuvent
être prescrites dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L.
325-3.

aucune regles des 3 metres, par contre si je me "colle" a lui je risques l a
prune car je l'empeches de sortir.



En fait, à partir du moment où ta voiture gène lui ou quelqu'un
d'autre, même si on peut toujours passer, tu risques la prune et même
l'enlèvement.
Serge
Le #15753431
"blabla" 474563d5$0$17272$

"Michel" <michel/point/carrere-gee/arobas/orange/point/fr> a écrit
dans le message de news: 474547db$0$25912$
...
pour le stationnement, ici c'est un petit village, il est coutume de
se garer sur les trottoir, surtout que devant chez moi, il y a
largement la place pour laisser passer une poussette



En France, c'est le code de la route qui s'applique, pas le droit
coutumier, et le stationnement est interdit sur le trottoir !
Apparemment votre voisin n'est pas enclavé et la barrière ne gène pas
l'accès chez lui car il n'a pas de porte de garage.
En vous garant sur le trottoir, ni lui ni vous n'êtes dans votre
droit.


oui et non d'apres la gendarmerie ou je suis allé ce matin

pour les petites commune le stationnement sur le trottoir est toleré,
le maire doit faire un arreté d'interdiction.




Bonjour,

Vous avez des références soit du code de la route soit sur
www.legifrance.gouv.fr ?

Parce que pour moi le CDR interdit le stationnement sur le trottoir sauf
emplacements matérialisés !

Le maire n'a pas besoin de faire d'arrêté, il suffit qu'il se réfère au
CDR !

Serge
Publicité
Poster une réponse
Anonyme