Utilisation d'une Marque deposee

Le
24h du Mans
Bonjour à tous

il nous arrive une histoire assez marrante et nous aimerions avoir vos
avis sur un point purement juridique.

Il existe en france plusieurs petites associations de "pilotes virtuels"
autour du jeu vidéo GTR2 (© Simbin / 10Tacles).

Deux de ces associations ont décidé d'organiser un évènement ponctuel
d'une durée de 24 heures sur le circuit du Mans (dans le jeu, online).
Il s'agit donc réellement d'organiser une course de 24h avec relais,
ceci concerne environ 60 pilote virtuels (qui vous rouler 3h chacun),
juste pour poser le contexte :)

Un site web a été créé spécialement pour agrémenter cet évènement et
enregistrer les inscriptions à celui-ci. Le travail pour la réalisation
est totalement bénévole, les inscriptions sont totalement gratuite.

Quelques jours avant le départ de cette course (soit après environ 40
jours de travail d'organisation), l'ACO (Automobile Club de l'Ouest)
mandate un avocat pour nous mettre en demeure de retirer du site web les
mots (marques) "24h" , "24 heures du Mans", "Le Mans".
Nous avons vérifié auprès de l'INPI, ce sont effectivement des marques
déposées par l'ACO.

Nous nous sommes immédiatement exécuté, mais quand même nous nous posons
des questions !

Il est interdit de citer cette ville ? le mot 24h est banni de notre
language ? nous organisons une course virtuelle sur le circuit du Mans,
comment devons-nous le nommer ? "les 23h59 des Rillettes" ? pfffffff

Il nous a même été interdit d'utiliser sur notre site la vue aérienne du
circuit (disponible sur google-map).

L'ACO à pété un plomb ou est-t'il vraiment interdit de faire un site qui
contient "24h" et "Le Mans" ??
Sans parler du fait que maintenant, après avoir téléphoné à l'ACO, il se
trouve que ce responsable veut aussi nous interdire d'utiliser le
circuit virtuelle du Mans, alors qu'il n'en sont pas propriétaire et que
cette demande ne figure pas dans la mise en demeure

Merci pour vos avis..
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R1
Le #15437891
24h du Mans wrote:

L'ACO à pété un plomb ou est-t'il vraiment interdit de faire un site qui
contient "24h" et "Le Mans" ??



Je pense que c'est l'association des 2 qui pose problème d'image à l'ACO.

Sans parler du fait que maintenant, après avoir téléphoné à l'ACO, il se
trouve que ce responsable veut aussi nous interdire d'utiliser le
circuit virtuelle du Mans, alors qu'il n'en sont pas propriétaire et que
cette demande ne figure pas dans la mise en demeure...



Avez-vous vérifié que les conditions d'utilisation du jeu autorisent ce
genre de manifestation sans autorisation spécifique?

Merci pour vos avis..



PS: Attention à votre pseudo :-)
24h du Mans
Le #15437741
R1 a écrit :
24h du Mans wrote:

L'ACO à pété un plomb ou est-t'il vraiment interdit de faire un site qui
contient "24h" et "Le Mans" ??



Je pense que c'est l'association des 2 qui pose problème d'image à l'ACO.

Sans parler du fait que maintenant, après avoir téléphoné à l'ACO, il se
trouve que ce responsable veut aussi nous interdire d'utiliser le
circuit virtuelle du Mans, alors qu'il n'en sont pas propriétaire et que
cette demande ne figure pas dans la mise en demeure...



Avez-vous vérifié que les conditions d'utilisation du jeu autorisent ce
genre de manifestation sans autorisation spécifique?

Merci pour vos avis..



PS: Attention à votre pseudo :-)



Bonjour,

Oui en ce qui concerne l'usage des "marques" il n'y a pas photo (sans
jeu de mot ;) ) nous sommes obligé de les supprimer, c'est déjà fait
d'ailleurs..

Les conditions d'utilisation du jeu précise, comme dans tous les jeux,
qu'il est interdit de le modifier etc etc..

Par contre ce jeu comporte bien un système d'utilisation sur 24h, et le
circuit du mans "virtuel" a été construit intégralement et bénévolement
par un pilote. Nous en disposons tous gratuitement. Dans le domaine du
jeu vidéo cela s'appelle un "Addon" compatible avec le jeu auquel on ne
touche pas, on fait un ajout (il en existe des centaines, aussi bien des
voitures que des circuits ou autres).

En fait ce qui me dérange dans cette histoire c'est qu'après avoir
répondu favorablement à leur mise en demeure officielle qui portait sur
3 demandes précises, les organisateurs de cette course virtuelle se
demandent maintenant s'il doivent quand même poursuivre l'organisation
de cet évènement...

Pour ma part j'estime qu'en se conformant à la mise en demeure
(suppression totale des marques à tout endroit) nous pouvons poursuivre
sans crainte l'organisation. Après tout on ne nous a rien demandé d'autre !

Le circuit du mans n'appartient pas à l'ACO, ils n'ont même pas une
bille dedans !
voir en bas de page: http://www.sarthe.com/epreuve.asp

Salutations
Michel
Le #15437501
Bonjour,

Votre histoire me scandalise un peu.

* 24H est une marque générique, comme pourrait l'être 11h - 13h - 14h10,
cela signifie que meme déposée et par conséquent protégée vous avez le droit
de l'utiliser.

Exemple d'un article de journal :
"Après les 24H nous nous sommes reposés". Cherchez l'erreur...
Le Mans est un nom de ville....

Dans ce cas gare aux personnes qui sur leur site marquent "Frigidaire" au
lieu de refrégirateur, "Camescope" au lieu de camera video, "bateau-mouche"
au-lieu de bateau-omnibus, "abribus" au-lieu de aubette...

Certains n'ont visiblement pas retenu la leçon; un nom de marque ne peut pas
être utilisé par un autre produit du mêem type; cela veut par exemple dire
que je ne peux pas demain créer des CD-ROM et les appeller DELL ... En
revanche j'aurais le droit de créer une boisson et de l'appeller DELL tout
comme j'aurais le droit d'écrire dans un journal 'Dell créer une nouvelle
génération de PC".

Votre histoire ne mène nulle part; ce n'est pas parce qu'un avocat vous met
en demeure que c'est la fin du monde, devant un tribunal il y a généralement
plusieurs avocats et selon le client les avocats se contredisent à tort ou a
raison pour défendre leur client; forcément un avocat aura par jugement
raison et un autre tort si on peut dire ainsi.

Scandalisé!
@ bientôt ;-)


"24h du Mans" news:46d01e4f$0$27374$
R1 a écrit :
24h du Mans wrote:

L'ACO à pété un plomb ou est-t'il vraiment interdit de faire un site qui
contient "24h" et "Le Mans" ??



Je pense que c'est l'association des 2 qui pose problème d'image à l'ACO.

Sans parler du fait que maintenant, après avoir téléphoné à l'ACO, il se
trouve que ce responsable veut aussi nous interdire d'utiliser le
circuit virtuelle du Mans, alors qu'il n'en sont pas propriétaire et que
cette demande ne figure pas dans la mise en demeure...



Avez-vous vérifié que les conditions d'utilisation du jeu autorisent ce
genre de manifestation sans autorisation spécifique?

Merci pour vos avis..



PS: Attention à votre pseudo :-)



Bonjour,

Oui en ce qui concerne l'usage des "marques" il n'y a pas photo (sans jeu
de mot ;) ) nous sommes obligé de les supprimer, c'est déjà fait
d'ailleurs..

Les conditions d'utilisation du jeu précise, comme dans tous les jeux,
qu'il est interdit de le modifier etc etc..

Par contre ce jeu comporte bien un système d'utilisation sur 24h, et le
circuit du mans "virtuel" a été construit intégralement et bénévolement
par un pilote. Nous en disposons tous gratuitement. Dans le domaine du jeu
vidéo cela s'appelle un "Addon" compatible avec le jeu auquel on ne touche
pas, on fait un ajout (il en existe des centaines, aussi bien des voitures
que des circuits ou autres).

En fait ce qui me dérange dans cette histoire c'est qu'après avoir répondu
favorablement à leur mise en demeure officielle qui portait sur 3 demandes
précises, les organisateurs de cette course virtuelle se demandent
maintenant s'il doivent quand même poursuivre l'organisation de cet
évènement...

Pour ma part j'estime qu'en se conformant à la mise en demeure
(suppression totale des marques à tout endroit) nous pouvons poursuivre
sans crainte l'organisation. Après tout on ne nous a rien demandé d'autre
!

Le circuit du mans n'appartient pas à l'ACO, ils n'ont même pas une bille
dedans !
voir en bas de page: http://www.sarthe.com/epreuve.asp

Salutations


Francis
Le #15437491
Bonsoir,

L'ACO est complètement dans son droit.
Depuis plus de 30 ans les étudiants de Nancy organisent une course de char qui à lieu
place Stanislas. L'idée est de faire un maximum de tour pendant 24h avec des vehicules ne
se déplaçant qu'a la force musculaire.
C'est étudiant, festif, non lucratif, ça ne se prend absolument pas au sérieux, pourtant,
il y a quelques annèes, l'ACO a exigé des organisateurs qu'ils retirent les mots "24h" de
toute leur communication...
Après de longues négociations, ceux ci ont obtenus le droit de garder le mot "24h" mais
pas les participants de la course !
L'epreuve s'appelle donc "les 24h de Stan" mais les participants écrivent sur leur
t-shirts "vin de quatre heures de stan"...

Ceci dit, tu peux être rassuré, si vous vous conformez à la mise en demeure, l'ACO n'ira
pas plus loin, ils ne cherchent qu'à protéger leur marque, pas à matraquer leurs aficionados.

Cordialement
Steph
Le #15437451
Francis a écrit :

L'ACO est complètement dans son droit.



A bon, une journée fait 24 heures et on n'aurais pas le droit de faire
une course qui durerait 24 heures et l'appeller les 24 heures de
Tartempion ?

Après de longues négociations, ceux ci ont obtenus le droit de garder le
mot "24h" mais pas les participants de la course !
L'epreuve s'appelle donc "les 24h de Stan" mais les participants
écrivent sur leur t-shirts "vin de quatre heures de stan"...



Ils se sont peut-etre degonfler mais une recherche sur Google montre
qu'il ya de sdizaine de course qui s'appellent "les 24 heures de
Tartempion."
blabla
Le #15437391
"24h du Mans" 46cff6ea$0$27369$

Bonjour à tous

il nous arrive une histoire assez marrante et nous aimerions avoir vos
avis sur un point purement juridique.

Il existe en france plusieurs petites associations de "pilotes virtuels"
autour du jeu vidéo GTR2 (© Simbin / 10Tacles).

Deux de ces associations ont décidé d'organiser un évènement ponctuel
d'une durée de 24 heures sur le circuit du Mans (dans le jeu, online).
Il s'agit donc réellement d'organiser une course de 24h avec relais, ceci
concerne environ 60 pilote virtuels (qui vous rouler 3h chacun), juste
pour poser le contexte :)

Un site web a été créé spécialement pour agrémenter cet évènement et
enregistrer les inscriptions à celui-ci. Le travail pour la réalisation
est totalement bénévole, les inscriptions sont totalement gratuite.

Quelques jours avant le départ de cette course (soit après environ 40
jours de travail d'organisation), l'ACO (Automobile Club de l'Ouest)
mandate un avocat pour nous mettre en demeure de retirer du site web les
mots (marques) "24h" , "24 heures du Mans", "Le Mans".
Nous avons vérifié auprès de l'INPI, ce sont effectivement des marques
déposées par l'ACO.

Nous nous sommes immédiatement exécuté, mais quand même nous nous posons
des questions !

Il est interdit de citer cette ville ? le mot 24h est banni de notre
language ? nous organisons une course virtuelle sur le circuit du Mans,
comment devons-nous le nommer ? "les 23h59 des Rillettes" ? pfffffff

Il nous a même été interdit d'utiliser sur notre site la vue aérienne du
circuit (disponible sur google-map).

L'ACO à pété un plomb ou est-t'il vraiment interdit de faire un site qui
contient "24h" et "Le Mans" ??
Sans parler du fait que maintenant, après avoir téléphoné à l'ACO, il se
trouve que ce responsable veut aussi nous interdire d'utiliser le circuit
virtuelle du Mans, alors qu'il n'en sont pas propriétaire et que cette
demande ne figure pas dans la mise en demeure...

Merci pour vos avis..


mais ou va t'on? le monde devient fou ......
24h du Mans
Le #15435671
Steph a écrit :


Ils se sont peut-etre degonfler mais une recherche sur Google montre
qu'il ya de sdizaine de course qui s'appellent "les 24 heures de
Tartempion."





Certes, mais rien ne prouve qu'ils n'ont pas eu l'autorisation
d'utiliser la marque ponctuellement et dans certaines conditions..
24h du Mans
Le #15435661
R1 a écrit :


PS: Attention à votre pseudo :-)



Aucun danger :)

La marque est déposée pour certaines classes seulement, et vise les
produits et services "divertissement, organisation de concours en
matière de divertissement, compétitions et courses de toutes natures,
manifestation sportives, jeux"

Rien de tout ça dans un pseudo ou une question de Droit :D

Merci à tous pour vos réponses, ça confirme bien ce que j'avais compris,
notamment pour les "vin de quatre heures de Stan" , très marrant :)
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