Brevets : Samsung et HTC sous l'aile d'Intellectual Ventures

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Les multiples plaintes pour violation de brevets, notamment en direction d'Android, incitent les fabricants à prendre leurs précautions et à chercher des alliés. HTC et Samsung annoncent ainsi des licences croisées avec Intellectual Ventures.

Intellectual Ventures logoLes derniers mois ont été marqués par une explosion des plaintes pour violation de brevets sur les technologies mobiles entre fabricants de terminaux, avec souvent comme point de mire le système d'exploitation Android.

Certains ont obtenu des accords amiables, d'autres sont allés à la confrontation ( souvent accompagnée d'une riposte ) et les médiateurs, organisations intermédiaires et tribunaux vont avoir fort à faire ces prochains mois pour démêler le vrai du faux dans les accusations portées.

Android étant particulièrement visé, certaines sociétés cherchent des boucliers efficaces qui pourront leur éviter des soucis futurs. Ainsi HTC et Samsung ont tous deux annoncé des accords de licences croisées avec Intellectual Ventures, une société gérant un porte-feuille de plus de 30 000 brevets et proposant des services d'accompagnement pour réduire le risque de plaintes pour violation de brevets.


Pacte avec le diable ?

Les deux sociétés obtiennent ainsi un accès à l'ensemble des brevets supervisés par Intellectual Ventures, dont certains sont vitaux pour leurs activités, et un soutien précieux pour gérer la complexité des affaires de violation de brevets.

Mais s'associer à une société qui ne fait que gérer de la propriété intellectuelle peut s'avérer à double tranchant. Plusieurs affaires de sociétés dites " patent troll ", attaquant sur la seule base d'une exploitation abusive de brevets ( alors qu'elles ne produisent rien ) et demandant de lourdes compensations, ont régulièrement animé la scène judiciaire américaine ces dernières années.

Apple vient d'ailleurs d'obtenir un avis favorable de la part de l' ITC ( International Trade Commission ) pour ouvrir une enquête sur la violation supposée de brevets mobiles par le fabricant Motorola, initiative qui vient en riposte d'une première plainte de Motorola contre le groupe de Cupertino.

Ce dernier, qui a également attaqué HTC, devra donc faire avec la nouvelle alliance HTC / Intellectual Ventures dans l'affaire de plaintes croisées opposant les deux sociétés.

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