tomtom_xl1 Le 25 février 2009, Microsoft a déposé aux USA une plainte à l'encontre du fabricant de systèmes GPS TomTom, lui reprochant la violation de plusieurs de ses brevets technologiques. Pour la firme de Redmond, il s'agissait de l'épilogue de négociations antérieures qui n'avaient pu déboucher sur la signature d'un accord de licence comme elle a pour coutume de passer avec d'autres fabricants ou éditeurs.

Cette plainte a eu un grand retentissement dans le monde de l'Open Source se sentant dès lors menacé malgré l'assurance de la part de Microsoft que ce litige était spécifique à TomTom. Pourtant, parmi les huit brevets cause de la rixe, trois sont relatifs à l'implémentation du noyau Linux dans les produits du fabricant avec pointé du doigt des technologies pour la gestion des fichiers et plus particulièrement FAT, File Allocation Table. Cette technologie brevetée par Microsoft est notamment prise en charge par Linux.

Le spectre des menaces jadis proférées par Microsoft est ainsi revenu comme un boomerang. Le géant du logiciel avait en effet publiquement accusé en 2007 les logiciels à code source libre de violer 235 de ses brevets dont 42 pour le noyau Linux sans toutefois fournir de véritables preuves. L'affaire n'avait pas été plus loin alors que plusieurs éditeurs comme Novell en premier lieu se sont couverts face à d'éventuelles poursuites en signant un accord de licence croisée avec Microsoft.


La réplique de TomTom
C'est désormais au tour de TomTom de jouer les accusateurs. La société basée aux Pays-Bas a en effet déposé une plainte à l'encontre de Microsoft au motif de... la violation de brevets. TomTom allègue que les produits Streets & Trips de Microsoft enfreignent quatre des ses propres brevets relatifs au logiciel de navigation dans les voitures.

Vice-président de la division propriété intellectuelle et licences de Microsoft, Horacio Gutierrez a déclaré à ce sujet :

" Nous examinons la plainte de TomTom que nous venons juste de recevoir. Comme cela a été le cas pendant plus d'un an, nous restons attachés à un accord de licence pour trouver une solution, même si nous allons continuer à aller de l'avant avec les plaintes que nous avons initiées auprès de la cour de district de Washington et de la Commission du Commerce International. "

De son côté, TomTom aime à souligner que c'est la première fois que Microsoft a déposé une plainte pour violation de brevets par le système d'exploitation open source. De quoi entretenir la polémique et s'attirer une certaine sympathie.