Droits d'auteur et MGMT : 30 000 € à debourser pour l'UMP

Le par  |  2 commentaire(s)
logo-ump.jpg

Cela ne s'invente pas, à la veille du retour de la loi dite Hadopi à l'Assemblée nationale, l'UMP va devoir débourser la somme de 30 000 euros pour avoir diffusé illégalement dans deux de ses meetings le titre " Kids " du groupe MGMT.

logo-ump.jpgPas toujours si facile de respecter les droits d'auteur et le parti de l'Union pour un Mouvement Populaire qui pousse à l'adoption du projet de loi Création et Internet a commis un oubli coupable en la matière. Cet oubli lui vaut aujourd'hui de devoir verser la somme de 30 000 € à titre de dommages-intérêts et 2 500 € de frais d'avocats et d'huissiers. Il s'agit d'un accord amiable alors qu'en pénal ce montant aurait notamment pu s'élever à 300 000 euros.

L'affaire a été rendue publique en février dernier et l'UMP a donc été accusé de violation de droits d'auteur pour avoir diffusé dans deux meetings le titre musical " Kids " du groupe américain MGMT sans débourser la moindre somme.

À titre de dédommagement, un euro symbolique avait été proposé. Un euro qui ne pèse pas bien lourd face aux 30 000 finalement obtenus. Cette somme n'ira pas directement au groupe ou à son producteur Sony, MGMT ayant exprimé le souhait d'en faire bénéficier un organisme de droit moral selon une information rapportée par France Info.

Complément d'information

Vos commentaires

Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Trier par : date / pertinence
Le #450221
La douce ironie...

Ca ne changera rien à la finalité, mais au moins, on a la preuve que nos chers députés qui tiennent tant à cette loi ne respectent pas leurs propres paroles, ni les droits d'auteur donc.

Bah, des hommes politiques qui ne tiennent pas parole, en france on apelle ça un pléonasme je crois . <img src="/img/emo/cool.gif" alt="8:" />
Le #450231
C'est l'UMP ou bien la société organisatrice du meeting qui devra payer ?

De mémoire cette société de gestion d'événementiel appartient en partie à ... Luc Besson ...
Suivre les commentaires
Poster un commentaire
Anonyme
:) ;) :D ^^ 8) :| :lol: :p :-/ :o :w00t: :roll: :( :cry: :facepalm:
:andy: :annoyed: :bandit: :alien: :ninja: :agent: :doh: :@ :sick: :kiss: :love: :sleep: :whistle: =]