Petit Ours Brun fait condamner YouTube

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Pour avoir diffusé sans autorisation des vidéos mettant en scène Petit Ours Brun, YouTube devra verser 60 000 euros à Bayard Presse.

YouTube - LogoMaman Ours et Papa Ours ont inculqué quelques notions juridiques à Petit Ours Brun. Personnage apparu en 1975 dans le magazine pour enfants Pomme d'Api, Petit Ours Brun a connu une adaptation télévisuelle de ses aventures dans le cadre d'une série animée traduite dans plusieurs langues. À l'heure des sites de partage de vidéos, Petit Ours Brun s'est retrouvé début 2007 sur YouTube de manière totalement illégale.

Malgré les sollicitations de l'ayant droit, Bayard Presse, YouTube n'a pas retiré suffisamment rapidement les vidéos litigieuses, et c'est ce point précis qui vaut à l'hébergeur sa principale condamnation. Selon une affaire rapportée par l'AFP, la filiale de Google a été condamnée par le tribunal de grande instance de Paris à verser au plaignant 40 000 euros de dommages-intérêts. À cette somme s'ajoutent 10 000 € pour " contrefaçon de la marque Petit Ours Brun " et 10 000 € pour frais de justice.

Toute diffusion de Petit Ours Brun via YouTube est dorénavant proscrite sous peine d'une astreinte journalière de 1 000 euros. Le jugement a été rendu le 10 juillet 2009. Curieux hasard, il y a justement une semaine une vidéo Petit Ours Brun a été mise en ligne sur YouTube. Actuellement, elle est toujours disponible à la consultation.

 

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Vos commentaires

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Le #490441
les sites comme youtube sont populaire également grace à la diffusion d'image protégé par le droit d'auteur.
Le #490471
Ils mettent plus d'argent et de de volonté à protéger un petit ours dont tout le monde n'a rien à foutre, qu'a protéger des gens qui eux en aurait plus besoin..... monde de merde pourri par le fric....
Le #490481
??? qui met de l'argent ou ??
Le #490501
"Toute diffusion de Petit Ours Brun via YouTube est dorénavant proscrite sous peine d'une astreinte journalière de 1 000 euros."

ca va etre chaud pour youtube de vérifier toutes les vidéos uploadées chaque jour, parce que ya pas que petit ours brun à vérifier.

ce qu'il faudrait c'est un deezer-like version vidéo
Le #490511
"monde de merde..."

psyray a t-il la classe naturelle de George Abitbol ?

Saloperie de dinosaure partouzeur de droite !
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Anonyme
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