Fruit d'un dialogue entre les ayants droits et les fournisseurs d'accès à Internet, la riposte graduée made in USA devrait être mise en branle à partir du 28 novembre prochain selon des documents internes obtenus par TorrentFreak et appartenant à l'opérateur AT&T.
Cette riposte graduée pour lutter contre le téléchargement illégal devrait également concerner les opérateurs Comcast, Cablevision, Time Warner Cable et Verizon.
Les instigateurs du dispositif ont indiqué par le passé qu'il ne s'agissait pas d'une version américaine du dispositif français. Une différence notable est assurément le fait qu'il n'implique pas une autorité publique du type Hadopi et repose sur des partenariats privés.
Après avoir repéré une adresse IP liée à du téléchargement illégal, le Centre pour l'information sur le droit d'auteur ( Center for Copyright Information ) alerte le FAI qui identifie l'abonné et lui fait parvenir un email d'avertissement. Un certain flou demeure néanmoins quant aux réseaux surveillés et à la teneur du contenu surveillé.
Au quatrième avertissement ( et aussi au cinquième ), les abonnés seront redirigés vers une page dite éducative lorsqu'ils tenteront d'accéder à certains sites ( lesquels ? ). Ceux-ci seront bloqués temporairement jusqu'à ce que l'abonné complète un " tutoriel éducatif en ligne sur le droit d'auteur ".
Cette réponse graduée laisse toutefois une certaine latitude aux FAI qui sont libres de choisir comment punir les récidivistes comme par exemple la limitation du débit.
Après le cinquième avertissement, les documents obtenus par TorrentFreak indiquent que les ayants droit pourront engager une action en justice et demander au FAI de leur fournir l'identification de l'abonné.