Drapeau usa La querelle entre les sociétés NTP et Research in Motion aux Etats-Unis est restée dans les mémoires par son traitement et sa résolution. Elle illustre les dérives de la guerre des brevets et combien cette pratique peut être lucrative.

Pour rappel, NTP a attaqué Research in Motion ( RIM ) dès 2001, clamant que le fabricant des terminaux BlackBerry violait un certain nombre de ses brevets relatifs à la messagerie mobile de type push email. Après quatre années de procédure, RIM a préféré céder plus de 600 millions de dollars plutôt que de risquer de voir l'activité de sa branche américaine entravée, alors que la concurrence s'organisait pour produire des terminaux et des services comparables, et alors même qu'il existait une possibilité d'invalidation desdits brevets.

Car les années 2000 à 2005 ont vu la structuration du marché du push email, des succès retentissants de RIM, alors seul acteur important, jusqu'à la création d'offres concurrentes calquées sur le même modèle et qui ont aidé à la renaissance du clavier intégré dans les appareils mobiles, qui avait été plus ou moins abandonné au profit de l'écran tactile.


Les brevets de messagerie mobile, une vraie mine d'or
NTP n'en était pas à son coup d'essai et a également attaqué différentes sociétés, dont Visto, Good, Palm et Microsoft ( pour sa technologie Direct Push ), mettant en valeur à chaque fois plus ou moins les mêmes brevets. Cette fois, c'est du côté des opérateurs mobiles américains ( AT&T, Sprint Nextel, T-Mobile, Verizon Wireless ) que la société se tourne, les accusant toujours du même motif de violation de certains de ses brevets sur la messagerie mobile.

La bataille promet d'être longue mais les conditions ont changé. Les cours de justice sont moins enclines à obliger les sociétés accusées d'utiliser des brevets ne leur appartenant pas de stopper leur activité, comme cela avait été le cas pour Research in Motion.

En effet, la société avait été prise au piège d'un choix limité entre deux options : payer les droits demandés ou fermer sa branche d'activité, ne laissant finalement aucun recours. Dorénavant, les sociétés comme NTP, qui ne produisent rien à partir de leurs brevets, auront plus de difficultés à demander l'arrêt d'une activité, ne pouvant invoquer le prétexte de concurrence déloyale.

Sans cette épée de Damoclès au-dessus d'eux, les opérateurs mobiles visés ne risquent pas d'être acculés à des choix pouvant mettre en péril l'existence même de leurs services de messagerie et vont pouvoir négocier d'une façon plus équilibrée.
Source : Ars Technica