L'auteur d'un blogue, qui était poursuivi en diffamation par la municipalité UMP de Puteaux ( Hauts-de-Seine ), vient d'être relaxé par le tribunal correctionnel de Paris.
L'auteur d'un blogue, qui était poursuivi en diffamation par la municipalité UMP de Puteaux ( Hauts-de-Seine ), vient d'être relaxé par le tribunal correctionnel de Paris.
Le blogueur, agé de 37 ans et militant socialiste, était
poursuivi pour la diffusion sur son journal web d'un extrait d'un article du
Parisien du 26 avril 2004 intitulé " Nouveau remous à la mairie de
Puteaux ".
Cet article concernait l'installation d'une piste de ski artificielle sur
la commune et reprenait la parole d'une ancienne employée
affirmant avoir été licenciée, puis menacée par téléphone, après avoir
alerté sa supérieure sur le coût excessif et le manque de fiabilité
financière du fournisseur choisi par la ville.
Même si les juges ont rejeté les arguments de l'accusé, qui soutenait que la loi de juillet 1881 sur la presse ne s'appliquait pas à un site personnel et donc son blogue, les magistrats se sont appuyés sur la loi de juin 2004 sur l'économie numérique. En revanche, ils ont admis qu'un blogue ne pouvait satisfaire aux mêmes exigences qu'un journal. Voici le jugement :
" Quoique journaliste de profession, le prévenu dirigeant le site litigieux à titre purement privé et bénévole n'était pas tenu de se livrer à une enquête complète et la plus objective possible des faits qu'il évoquait. "
Selon son avocat, Jean-Marc Fedida, la municipalité de Puteaux va faire appel de ce jugement. A suivre...
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