Entraide Discussions Générales

Posté le 17/11/2004 à 19:42 par AnTaReS

Bonjour, J'ai enregistré sur une bonne vingtaine de mes K7 vidéos des épisodes d'une série TV. J'envisage de m'acheter une carte d'acquisition ...

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Vidange dans la rue, légalité?

Posté le 17/11/2004 à 18:46 par Lydéric Méreau

Bonjour, Je cherche à savoir si l'on peut faire des vidanges, et de la mécanique en général dans la rue? Y a-t-il un teste de loi qui interdise...

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bail précaire

Posté le 17/11/2004 à 18:18 par Tmug

Lorsqu'un congé pour vendre a été régulièrement notifié dans le cadre d'un bail d'habitation et que le preneur ne s'est pas porté acquéreur, ce dern...

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logiciel emprunté

Posté le 17/11/2004 à 18:18 par Sylvette

Bonjour, Puis-je utiliser un logiciel emprunté à la médiathèque pour mettre au point un site internet, et pourrais-je le mettre à jour par la suit...

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****SOS droit commercial******

Posté le 17/11/2004 à 17:02 par pierre

j'ai un petit magasin , et j'ai passé commande auprès d'un fournisseur. 2 semaines plus tard ma commande arrive, le livreur me donne le bon à sig...

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probleme rbt dentaire

Posté le 17/11/2004 à 15:21 par seringats5

je souhaiterai savoir si un devis infomatif peut depasser le montant a charge de 5 fois le montant donner lors de l'envoie du devis informatif en ...

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quel type de defense?

Posté le 17/11/2004 à 12:18 par nhabe

Mon fils, mineur, a été arrêté par la police alors qu'il était dans une voiture volée par un copain à lui. Il prétend qu'il ne savait pas que la v...

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Droit informatique.

Posté le 17/11/2004 à 09:13 par

Bonjour, J'envoi un mail, Le fichier est stocké sur un serveur, Je le récupère et le détruit sur le serveur. Qu'encoure mon FAI s'il con...

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Facturation carte bancaire inexpliquée

Posté le 16/11/2004 à 22:49 par SRV

Bonsoir Sur mon dernier relevé de compte bancaire apparait un débit qui me reste inexpliqué. Son libellé est 'Achat CB Wanadoo' en date d...

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Indemnités voiture

Posté le 16/11/2004 à 21:40 par xtravaganza

Bonsoir, Je viens d'avoir un accident de la route, je ne suis pas responsable mais ma voiture est très endommagée! Mon garagiste m'a indiqué q...

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Indemnités de transport

Posté le 16/11/2004 à 18:27 par evelynelacheny

cela fait 1 an que j ai déménagé je lai signalé a mon employeur et comme je dépasse un certain Km il ne me paie pas en fonction de ce changement ? ...

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Site des conseils juridiques

Posté le 16/11/2004 à 18:25 par sandrine

>quel site ? >le site est http://falou.carrefourpro.com >"sandrine" a écrit dans le message de new s: >cnd7mm$vmu$1@news.x-echo.com... >>...

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Valeur légale des mots "septante" et "nonante" en France

Posté le 16/11/2004 à 18:02 par v_doum

Bonjour, en France, on dit soixante-dix et quatre-vingt-dix et en Belgique et en Confédération Helvétique, septante et nonante. Je voudrai...

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FAQ

Posté le 16/11/2004 à 17:37 par ppg

hello svp existe t il une FAQ pour ce site pour éviter des qs maintes fois posées ???

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UFC saisit la justice

Posté le 16/11/2004 à 17:31 par Blanche Neige

UFC que choisir saisit la justice pour que cette dernière interdises certaines partiques bancaires. Soutenez UFC en lui adressant des chèques ...

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Des consultations juridiques personnelles sur le net!

Posté le 16/11/2004 à 16:51 par sandrine

Une juriste professionnelle repond a toutes vos questions sous 48 heures ! Vous evitez ainsi tout deplacement et des frais exorbitants! Le droit ...

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Le facteur ignore ma boîte aux lettres !

Posté le 16/11/2004 à 16:07 par sophie

Bonjour à tous, J'ai, depuis quelques mois, un petit problème avec le facteur qui s'occupe de la livraison des colis dans ma rue. Ceci a commen...

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courrier disparu

Posté le 16/11/2004 à 16:07 par phoebe

Bjr le 5 novembre je postais à l'attention de ma banque deux chèques. le courrier a été déposé directement au guichet de la poste (distante de...

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Explications sur la saisie-attribution

Posté le 16/11/2004 à 16:07 par Silent Bob

Bonjour, J'ai du mal a comprendre le dernier paragraphe de ce texte, trouvé sur service-public.fr : http://vosdroits.service-public.fr/partic...

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Accident auto-evaluation expert

Posté le 16/11/2004 à 15:31 par Jacky

bonjour, suite à un accident non responsable, mon vehicule est détruit. l'expert de mon assurance me propose une somme qui me semble sous évalu...

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