Entraide Discussions Générales

Posté le 14/11/2004 à 14:39 par Alex

>Si vous longez une falaise, marchez-vous tout au bord ou vous >réservez-vous une marge de sécurité ?! Le bon sens devrait vous faire r épondre c...

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Cession immobilière

Posté le 14/11/2004 à 10:35 par ch.delamarre

Bonjour, Je tente ma chance sur ce forum. Est-ce qu'un tiers, sans lien de parenté directe, peut remettre en cause une cession d'immeuble faite...

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congé de dispo

Posté le 14/11/2004 à 10:26 par tolle-lege

Bonjour, Je suis fonctionnaire catégorie B dans la fonction publique nationale. Je souhaite bénéficier d'un congé de dispo. J'ai vu sur le net qu...

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Prêter son terrain à un voisin pour y faire paître un cheval

Posté le 13/11/2004 à 23:31 par Frédéric Normand

Bonjour, J'ai une maison de campagne avec un terrain dont une partie est en friche. Je n'habite pas cette maison une grande partie de l'année. ...

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testament

Posté le 13/11/2004 à 16:51 par TN

Bonjour, ma question est la suivante : la personne vit en concubinage elle a un enfant (majeur) cette personne a acheté un bien en indivisio...

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PV : comment contester ?

Posté le 13/11/2004 à 16:50 par YopFraize

Bonjour ! Je me suis fais flasher à 138 sur une 2x2 voies limitée à 110 (je sais c'est pas bien (de se faire flasher ! ;-)). J'ai payé tout de ...

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Création de EURL par un invalide

Posté le 13/11/2004 à 16:35 par Thierry

Je suis en invalidité seconde catégorie et suis en train de créer une EURL imposée à l'IS dont je serais le gérant. A l'adresse http://vosdroi...

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Changer dénomination et activité.

Posté le 13/11/2004 à 15:39 par Erel

Bonjour, Je souhaite modifier assez profondément les statuts de ma petite entreprise. D'une part l'activité que je souhaite étendre avec du se...

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recommande boite postale

Posté le 13/11/2004 à 12:34 par alex

Bonjour à tous, Voila ma question : Est-il possible d'envoyer un recommandé avec accusé de réception à une personne ou société disposant d'une boi...

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pas de sujet

Posté le 13/11/2004 à 12:08 par Alex

>> Payer 90 euros pour 1 km/h c'est assez rageant non ? > >Comme c'est rageant pour 5 ou 6 de trop aussi ... mais >81 n'est pas 80 ....(et relev...

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=>> Achats sur Internet (VPC) ?

Posté le 13/11/2004 à 11:11 par _/-\\_ndré

Bonjour, Je crois savoir qu'une loi qui dit que pour les achats faits en VPC ou Internet, l'acheteur a droit à quelques jours de réflexion pend...

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syndic en faillite

Posté le 13/11/2004 à 09:48 par claudia

Bonjour, Je possède un appartement dans une autre ville que mon lieu de résidence. Une réunion de copropriétaires a eu lieu en février 2004 et que...

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vente par internet

Posté le 13/11/2004 à 09:38 par Christian PROVOST

J'ai commandé par internet une pièce de monnaie chez un numismate. J'ai réglé par CB Quelques minutes après j'ai adressé un Email, annulant pureme...

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rappel d'impôt et succession

Posté le 13/11/2004 à 09:28 par PAP

A l'occasion du décès de Monsieur X, le fisc s'aperçoit que Monsieur X n'a jamais payé certains impôts fonciers sur des propriétés qui n'avaient ja...

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[PV] "Petit" exces de vitesse, un recours ? (86 km/h sur le peripherique)

Posté le 13/11/2004 à 00:19 par Alex

Bonjour, Je ne viens pas pleurnicher sur mon sort, juste me renseigner si j'ai un e petite chance de recours. J'ai été pris en excès de vi...

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complication dossier de surrendettement.

Posté le 12/11/2004 à 20:55 par martins_marc

Bonjour, Suite de mon dossier de surrendettement, 3 moi apres et apres avoir echouer dans la phase de negociation. J'ai envoyé l'autorisation d...

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Billet d'avion non remboursable !

Posté le 12/11/2004 à 20:03 par joseph

Bonjour, Il y'a quelques semaines j'ai acheté sur internet un billet pour passer Noel en Cote d'ivoire. (Avec un depart au 16 Decembre) Au v...

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Euthanasie barbare ... que faire ?

Posté le 12/11/2004 à 19:46 par Ghostdance

Bonjour, Un site de passionnés de rongeurs sur lequel je vais de temps en temps a posté un message "en direct" où le webmaster avec pour pseudo...

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message pour THIB

Posté le 12/11/2004 à 19:41 par tybojoan

merci de tes réponses. Alors penses-tu que l'article 663 du CC peut s'appliquer dans une commune de 200 habitants ? Sur l'art. 674 de ce même co...

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Lois d'informatique.

Posté le 12/11/2004 à 17:17 par Neil

Désolé pour mon français! Je suis anglais et j'ai toujours du mal à l'écrire. :-) Je travaille pour une filiale française d'une société américa...

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