Entraide Discussions Générales

La SPRE ?

Posté le 12/11/2004 à 15:16 par Elian

Mon précédant post étant resté sans réponse, je renouvelle m'a question qui est de savoir si j'ai l'obligation de payer la SPRE ?

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Perte de colis par la poste : qui est reponsable?

Posté le 12/11/2004 à 13:59 par Lilou

Bonjour, Début septembre, je mets en vente un ordinateur par le biait d'un site d'enchère, une personne remporte cette enchère. Dans la confirm...

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Redevance TV : je capte TRES mal

Posté le 12/11/2004 à 11:51 par xxx

Bonjour, Après recherche sur le foruim, je n'ai pas trouvé (étonnament) de news sur la redevance TV. Mon soucis : je capte TRES TRES mal et je ...

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Code source logiciel

Posté le 12/11/2004 à 10:08 par Thierry Lefevre

Bonjour à tous, ma société développe des logiciels standards et spécifiques sur demande fonctionnelle de nos clients. Un de mes clients me de...

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succession+généalogie

Posté le 12/11/2004 à 09:09 par danielderoc

bonjour, de passage sur votre site, e me permets de poser une question sur les successions qui pourrait intéresser d'autres personnes. M...

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PACS de complaisance

Posté le 12/11/2004 à 02:35 par LBarros

Bonjour, J'ai lu avec grand intérêt le post de VGR du 2 Juin 2000 sur les archives de Google, post baptisé "Les empacsés "blancs" et qui relat...

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assurance vie, communauté et succession

Posté le 11/11/2004 à 22:32 par Calomel

bonsoir, un cas concret qui s'est présenté à moi hier : Monsieur et Madame sont mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquet...

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Succession : Notaire et délais.

Posté le 11/11/2004 à 19:10 par Barbie Turic

A partir du moment où une succession est ouverte (décès) et qu'un notaire "a été mis sur le coup", quel est le délai moyen qu'il met pour établi...

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Question sur la SPRE

Posté le 11/11/2004 à 18:08 par Jean-Loup

Dans mon établissement un PMU j'utilise un téléviseur permettant à la clientèle de suivre les courses en directe et ce par l'intermédiaire d'un ...

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C'est quoi une "Société Civile particulière" ?

Posté le 11/11/2004 à 15:36 par claude

Bonjour, La question est dans la ligne subject ! Merci d'éclairer ma lanterne : quelles y sont les responsabilité des associés ? quele fiscalit...

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Que signifie ce jargon ?

Posté le 11/11/2004 à 14:53 par Martin

Que signifie cette phrase tirée d'un arrêt rendu par une cour de cassation : "(...), la cour d'appel, statuant par motif adopté du conseil des...

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delai d'execution d'une décision justice.

Posté le 11/11/2004 à 11:36 par parentboulleng

Le tribunal m'a donné raison face au constructeur de ma piscine. Il doit me rembourser les frais plus les défauts encore visible sur ma piscine. a...

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commissariat de police...

Posté le 11/11/2004 à 11:33 par eric valentin

bonjour ça ne s'arrange pas dans les commissariats de police, récemment, apprenant que quelqu'un me soupçonne de crever les pneus des voitures, ( ...

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projet autoroutier compromis de vente

Posté le 11/11/2004 à 11:30 par eole77

J'ai signé un compromis de vente pour l'achat d'une résidence principale. je viens de découvrir l'existence d'un projet autoroutier a moins de 3...

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Frais de résiliation Noos.

Posté le 11/11/2004 à 08:42 par beber

Bonjour, Ayant résilié Noos récemment, cette société m'informe aimablement qu'elle entend me prélever la somme de 40 Euros avec ma dernière ...

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hauteur des murs

Posté le 11/11/2004 à 08:11 par tybojoan

dans une commune où il n'y a pas de POS, quelle est la heuteur maximale que peut atteindre un mur mitoyen ? (je n'ai pas trouvé dans le code de l'...

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action contre l'ex-propriétaire

Posté le 11/11/2004 à 08:05 par tybojoan

lorqu'on devient propriétaire d'une maison (de 2ans env.) de combien de temps dispose-t-on pour engager une action contre le vendeur lorsqu'on décou...

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SERVITUDE

Posté le 11/11/2004 à 06:11 par Vincent WEBER

Bonjour, En 1965, j'ai acquis une partie de propriété X. Je bénéficiais d'un droit de passage non inscrit sur l'acte de vente. J'ai usé de ce dr...

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taxe d'habitation

Posté le 10/11/2004 à 22:03 par Jérôme Quintard

bonsoir, J'aurais voulu savoir s'il était possible de recevoir 2 taxes d'habitation pour un seul logement ??? Je suis en location avec mon amie...

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Divorce et plan epargne entreprise

Posté le 10/11/2004 à 19:12 par bruno.houllier

J'aimerais connaître le devenir de la participation salariale et du plan d'épargne entreprise lors d'un divorce après mariage sans contrat de mari...

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