Entraide Discussions Générales

Posté le 08/11/2004 à 12:51 par Hauchon Paul

Bonjour J'ai obtenu l'adoption plénière pour mon petit garçon début octobre . Je suis célibataire et je n'ai pas de livret de famille . Quell...

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Délai réponse juge de proximité

Posté le 08/11/2004 à 12:28 par Stéphanie

Bonjour, Je souhaiterais connaitre le délai moyen pour le traitement d'un dossier (demande injonction de payer) par un juge de proximité (trib...

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rejet d'un prelevement de 9,11€ pour 0,02 € de découvert

Posté le 08/11/2004 à 11:29 par jerolain

Je viens de recevoir mon relevé de compte, Bonjour, Sur un compte passent uniquement 2 prélévements : un crédit, et une assurance. Le fo...

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pb avec Orange France

Posté le 08/11/2004 à 10:39 par Otis

Bonjour à vous, J'ai un téléphone portable sous garantie chez Orange qui est en panne. LE SAV d'Orange ne veut pas procéder à l'écahnge sous pr...

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fuite d'eau

Posté le 08/11/2004 à 10:31 par christelbretand

bonjour en ete 2003 lors de la secheresse la commune a decidée de changer de reservoir notre alimentation d'eau. Ceci a provoqué une fuite à not...

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Recouvrement des amendes de transports en commun

Posté le 07/11/2004 à 20:38 par eric.3475

Bonsoir, Travaillant en banlieue parisienne, je suis utilisateur des transports en commun de la région (bus, RER, métro, trains de banlieue) depui...

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Résiliation Tiscali

Posté le 07/11/2004 à 16:01 par Jeffbie

Bonjour les gens, J'ai une amie qui a une merde avec Tiscali (et elle n'est pas la seule !!!). Elle a souscrit un abonnement ADSL 1024 avec Tri...

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traîté de neuneu dans un post et autres joyeusetés...

Posté le 07/11/2004 à 14:11 par JCL

Bonjour. Je me suis fait traîter sur ce forum dans le post "conseil d'école et alcool" d'hier de neuneu et il m'a été demandé d'aller jouer av...

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[mode deconne on] Legalisons le cannabis

Posté le 07/11/2004 à 14:10 par Mike

bonjour Pour ou contre? donnez votre avis: http://sites.neeweb.com/blogit/blog/html/modules/xoopspoll

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Lettre résiliation LRAR C+. Erreur de date

Posté le 07/11/2004 à 12:11 par Denis

Bonjour. Le 07/10/04 , j'ai envoyé une lettre en Recommandé avec avis de reception au service résiliation de C+, pour résilier un contrat renou...

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Droit d'habiter où on veut ?

Posté le 07/11/2004 à 12:02 par YopFraize

Bonjour, je vous écris ici pour vous demander de l'aide car ma belle-mère a un gros problème pour trouver un logement, je m'explique : Divorcée...

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Congés pour vente L 6 juillet 1989

Posté le 07/11/2004 à 10:36 par Goudron

Bonjour à tous / toutes L'un des éminents juristes fréquentant ce forum pourra sans doute me renseigner J'occupe depuis le 1er juillet 200...

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Cheque refuse - bloque - crancier refuse de representer?

Posté le 07/11/2004 à 10:16 par Henri de Tours

Bonjour, Il nous est arriv=E9 un truc bizarre: Nous somems =E0 d=E9couvert et notr= e=20 banquier nous avait autoris=E9 =E0 d=E9passer cette ...

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injonction de payer

Posté le 07/11/2004 à 09:16 par jean castel

bonjour, comment fait on pour obliger une personne à vous payer ce qu'elle vous doit (de manière tout à fait légale j'entends bien) j'ai entendu...

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Définition légale de "diffusion commerciale"?

Posté le 06/11/2004 à 21:54 par Jimi

Bonjour, Quelle est la définition juridique exacte de la diffusion ou distribution commerciale, pour une oeuvre d'art? Merci d'avance pou...

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Manger peut-il être dangereux?

Posté le 06/11/2004 à 21:47 par JCL

Bonsoir. Sur les paquets de cigarettes, on peut lire "fumer tue". Sur les bouteilles d'alcool: "l'abus d'alcool...." etc.... Je voudrais savoir...

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Réunion de classe et femmes en cheveux

Posté le 06/11/2004 à 20:15 par Marc Leblayrault

Chers amis, chères amies, bonjour à tous, Je sors d'une réunion de classe (élémentaire) auquel j'ai assisté en tant que représentant de parent ...

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Conseil d'école et alcool

Posté le 06/11/2004 à 11:53 par m.blereau

Bonjour à tous, Je sors d'un conseil d'école (élémentaire) auquel j'ai assisté en tant que représentant de parent d'élève pour la première f...

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Fonctionnaire et revenus de publicité Internet

Posté le 06/11/2004 à 11:41 par Stéphane Santon

Bonjour, Un fonctionnaire peut avoir des revenus supplémentaires par location d'immobilier. Je ne sais pas s'il peut avoir des revenus su...

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Conducteur habituel et conducteur occasionnel - partage de véhicule

Posté le 06/11/2004 à 11:10 par victor

Bonsoir Je n'arrive pas à trouver une réponse via google et après lecture des nombreux contrats automobiles en ligne Je sollicite l'ex...

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