Entraide Discussions Générales

Posté le 04/11/2004 à 17:31 par Nekxu

Bonjour, J'ai vu cette après midi une pub sur un abri bus pour un téléphone portable avec appareil photo et lecteur enregistreur vidéo. La pub...

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Garantie sur véhicule d'occasion ?

Posté le 04/11/2004 à 15:38 par Yan

Bonjour à tous, J'ai acheté une voiture d'occasion à un professionnel il y a 2 semaines. J'ai eu la désagréable surprise de tomber en panne d'a...

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Montant minimal pour payer par CB

Posté le 04/11/2004 à 14:39 par dave

Bonjour, Il arrive souvent que les commerçants refusent la CB en dessous d'un seuil... Est-ce légal ? Qui fixe le seuil ? Merci de ...

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Problème familial avec voiture

Posté le 04/11/2004 à 13:07 par ellrich.bonplan

Le problème est que mon père a acheté en son nom propre une voiture pour un de mes frères. Le deal étant que mon frère payé les mensualités du prê...

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association de cantine

Posté le 04/11/2004 à 11:28 par gerardf

bonjour dans mon village la cantine est geree par une association independante, avec recu subvention mairie et autres. la mairie exige que si l'...

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Accident enfant - assurance - préjudices

Posté le 04/11/2004 à 10:58 par stephane

désolé la fin du message a été coupée. La voici : Ma compagnie d'assurance me propose deux choix : 1. demander l'indemnisation pretium + préjudice...

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Accident enfant - assurance - préjudices

Posté le 04/11/2004 à 10:28 par stephane

Bonjour à tous, ma fille a été victime d'un accident dans un centre aéré provoqué par un tiers reconnu responsable. Cet accident qui a eu l...

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La St glinglin

Posté le 04/11/2004 à 01:33 par Viviane

Bonsoir tout le monde, Un ami m'a affirmé qu'il existait une jurisprudence "St glinglin". Je m'explique,si X vous signe une reconnaissance...

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Banque de france et origine d'un dépot sur compte bancaire ou épargne

Posté le 03/11/2004 à 22:40 par gérard

En voulant déposer de l'argent sur un compte épargne et mon fils aujourd'hui sur un compte bancaire, nous nous sommes vus demander l'origine de cet...

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Pb de contentieux au civil

Posté le 03/11/2004 à 22:17 par laurent coupau

Bonsoir à tous, N'ayant pas de culture en droit, je recherche des infos precises au niveau des procedures de recouvement en civil. Ce message s'ad...

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Définition de la diffamation?

Posté le 03/11/2004 à 21:29 par ngrps-nm4

Bonjour, Ayant eu des problèmes avec mon concessionnaire moto (travail mal réalisé, pièces changées de manière injustifiée, et même menaces de ...

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7 jours francs c'est à dire ?

Posté le 03/11/2004 à 21:01 par numero108

bonjour j'ai dans mes conditions générales de vente "Dans les conditions prévues par l'article L121-16 du code de la consommation et dans le...

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Annulation commande vehicule neuf

Posté le 03/11/2004 à 13:47 par vfr750

Bonjour, Je suis passer a la concession Peugeot près de chez moi vendredi pour voir les différents modeles. Un commercial me propose de reve...

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Fiscalité: décompte de TVA et de charges diverses à la création d'une entreprise

Posté le 03/11/2004 à 11:01 par acheteurlockon

Bonjour à tous, dans le cas d'une entreprise individuelle qui serait créée en début d'année 2005, est-il possible de décompter la TVA payée en ...

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Delai injonction de payer

Posté le 03/11/2004 à 10:46 par Stéphanie

Bonjour à tous, J'ai envoyé une injonction de payer au tribunal d'instance de Bastia concernant un pb de dépôt de garantie (à la mode vu le no...

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Je suis accuser de plagia

Posté le 03/11/2004 à 09:48 par Baptiste

Bonjour, Je suis accuser de plagia et d'avoir copier la structure d'une site web ainsi que son contenue. La personne me met en demeu...

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RETRO interieur et PHARES

Posté le 03/11/2004 à 09:34 par victor

Bonjour respectueux lex mais force est de constater que J + 1 = merdum mon retro interieur possede une position "nuit" et non une posi...

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Devenir Cuisinier, diplomes obligatoires?

Posté le 03/11/2004 à 08:19 par Techno06

Bonjour à tous, Après 10 ans d'informatique, et mon 6ieme employeur qui risque de fermer, ca commence à me gaver serieusement et je songe à c...

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Mariage d'un avocat: quel nom?

Posté le 03/11/2004 à 08:01 par aspro

Bonjour, Une question que je me pose: une avocate obtient son CAPA, s'inscrit à un barreau sous son nom de jeune fille. Elle se marie peu après...

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Nuits impayées

Posté le 02/11/2004 à 20:19 par Lydia Lemaçon

Bonsoir, Je suis la gérante d'un hôtel dans le centre de montpellier et j'ai un petit soucis. Rien de grave, mais bon, c'est pour le principe....

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