Entraide Discussions Générales

mutation

Posté le 23/10/2004 à 09:48 par ced34

bonjour, j'ai demandé une mutation il y a deux mois ,j'ai recu un coup de telephone de la societé que j'avais demandé pour fixer un rdv . ...

1

VOL

Posté le 23/10/2004 à 08:59 par R.F

Bonjour, j'aimerai connaître les droits en matière de vol dans un centre de KINE. Mon amie c'est rendue dans un centre de kiné pour des soins de mas...

1

Suspention d'assurance

Posté le 23/10/2004 à 00:45 par Claude

Bonjour a tous, Qui peu me donne l'article des assurances me donnent l'autorisation de suspendre mon assurance. Mon assureur me dit que cela ne se...

1

Mitoyenneté avec un étang

Posté le 22/10/2004 à 22:17 par michel.blanc71

Je suis propriétaire d'un étang d'une surface d'environ 1500m². Le terrain de mon voisin est mitoyen avec une bordure de l'étang. L'eau ronge la b...

2

besoin d'un avocat urgent

Posté le 22/10/2004 à 21:51 par dspourriot

besoin urgent d'un avocat merci

9

besoin de renseignement urgent sur un bail de locationn gérance

Posté le 22/10/2004 à 21:49 par dspourriot

une dénonciation de location gérance vient de nous arriver et il nous semble qu'elle n'est pas valable comment le savoir

2

Baisse de revenus et impôts locaux

Posté le 22/10/2004 à 21:27 par Sébastien MARSOLLE

Mon Père est affecté par un maladie handicapante, Il était gérant majoritaire de sa société en Guyane, donc pas employé, Lors du dernier consei...

4

Règlementation concernant l'accueil du public dans un centre de formation

Posté le 22/10/2004 à 20:00 par Laurent Nel

Bonjour, Je cherche des informations sur les contraintes (si elles existent) à respecter pour accueillir du public dans des sessions de format...

4

Relations avec constructeur

Posté le 22/10/2004 à 19:03 par leplingard.laurent

Bonjour, Nous avons acheté un terrain à batir hors lotissement et avons choisi un constructeur pour mener à bien l'opération. Nous avons payé trè...

2

annulation location saisonniere

Posté le 22/10/2004 à 16:30 par Looping

bonjour, j'ai une amie qui loue un t1bis par l'intermédaire une agence au bord la mer, une personne a pris un engagement sur 15 jours, mais après 5...

1

refaire une cloison mitoyenne

Posté le 22/10/2004 à 14:57 par Ozzy

Bonjour habitant un petit immeuble (constr. 1989), mon voisin et moi avons une logia attenante, nos portions respectives étant séparée par une...

6

ordre des articles des codes.

Posté le 22/10/2004 à 13:54 par soph.doul

Bonjour J'ai bien lue la FAQ , je sais que normalement les questions de cours ne doivent pas etre posées ici, mais plutot que de poser de man...

14

la priorité est-elle valable pour les véhicules roulant trop vite ?

Posté le 22/10/2004 à 12:41 par Éric Chapuzot

ca m'arrive régulièrement sur mon trajet le plus fréquent : 1) il y a une zone limitée à 30 km/h que la majorité des automobilistes respectent mai...

16

requisition judiciaire (suite)

Posté le 22/10/2004 à 12:41 par michele

bonjour que risque un gendarme (opj donc) qui a effectué une réquisition judiciaire sur un compte en banque sans ordre du parquet (pas de dépôt...

5

Biens acquis durant régime communauté des biens

Posté le 22/10/2004 à 12:29 par K Point

Mon épouse et moi sommes mariés sous le régime de la communauté de biens. L'an dernier, décès de sa mère. Pas de donation au dernier vivant. Mon ...

11

Déclaration H1 pour la taxe foncière ??

Posté le 22/10/2004 à 11:11 par arnaud_dela

Bonjour. J'ai quelques questions à vous poser au sujet de la Taxe Foncière. Voila mon problème : J'ai acheter une maison il y a de cela 2 ...

8

injonction de payer

Posté le 22/10/2004 à 10:51 par michele

Bonjour, suite à un post précèdent sur l'injonction de payer, je me pose une question : Peut-on saisir le tribunal d'instance au moyen d'u...

8

au prochain carton

Posté le 22/10/2004 à 10:35 par victor

Bonjour Au prochain carton avec un automobiliste titulaire d'un faux permis ou sans permis j'envisage , même pour une simple aile froissée ...

2

=>> Localisation des radars sur les routes ?

Posté le 22/10/2004 à 08:13 par _/-\\_ndré

Bonjour, La localisation des radars fixes sur les routes de France est publiée par les instances publiques . Certaines firmes commercialis...

9

emprunter à des particuliers???

Posté le 22/10/2004 à 07:51 par satyagrahas

en dehors de la famille, serait-ce possible??? si je veux éviter le dossier de surendettement, il faudrait que j'emprunte 15000 euros et que je...

9