Entraide Discussions Générales

Acheter des medicament sur le net et risque pénal

Posté le 01/10/2004 à 11:13 par Boris Kafelnikov

bonjour Une amie a moi a acheter une boite de medicament par internet sur un site américain, qui en plus nécéssite une préscription, j'aurais ...

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VPC : articles volés

Posté le 01/10/2004 à 10:56 par Jay

Bonjour, J'ai le problème suivant : j'ai commandé un assistant personnel avec récepteur GPS sur un site de vente par correspondance (Grosbill)...

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Voiture gagee?

Posté le 01/10/2004 à 01:50 par LoLa Ley

Bonjour, Que veux dire avoir sa voiture "gagee" svp? Le contexte: - j'ai vendu mon ancien vehicule a un garage qui l'a revendu a son to...

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Litige Soreco music and film

Posté le 01/10/2004 à 00:54 par frederic-georges

J'ai souscrit un contrat par internet avec la societe Music and film, offre de bienvenue 3dvd pour un prix attractif avec obligation de commander ...

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carte grise - excès de zèle ?

Posté le 30/09/2004 à 23:44 par FD

Bonjour, Qqun s' est-il déjà vu refuser la délivrance d' une carte grise sous prétexte que la date de vente indiquée sur l' ancienne était "rat...

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date certaine?

Posté le 30/09/2004 à 22:49 par db

J'ai cédé mon cabinet dentaire.(Cession de clientèle). Acte sous seing privé. Lorsque j'ai rédigé sur mon ordinateur le contrat de cession, j'ai p...

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abonnement à salle de gym impossible à résilier?

Posté le 30/09/2004 à 22:14 par syl

bonjour, j'ai souscrit un abonnement à une salle de gym il y a six mois. Etant à l'époque au chomage, l'employé m'a affirmé qu'il n'y avait pas ...

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droit intellectuel

Posté le 30/09/2004 à 21:35 par jjgerbaud

Bonjour =E0 tous, Ma fille travaille depuis peu comme traductrice fran=E7ais-anglais free-l= ance.=20 Elle est sp=E9cialis=E9e dans le sous-t...

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Erreur de facturation d'un entrepreneur.

Posté le 30/09/2004 à 18:59 par Mozzer

Bonjour. J'ai fait effectue des travaux sur mon terrain (branchements, regalage et evacuation) par une entreprise de terrassement. J'ai regle c...

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Recouvrement international de créances

Posté le 30/09/2004 à 18:42 par KEVIN

Bonjour, Je souhaite savoir si un créancier situé en France a la possibilité de recouvrer une créance en faisant vendre les biens de son débite...

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Peut-on stationner sur un emplacement "handicapés" si

Posté le 30/09/2004 à 15:42 par Michèle

bonjour à tous, Je voudrais savoir si on peut se stationner sur un emplacement "handicapés" quand on a un pied cassé et que l'on doit utilis...

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dissolution d'association et subventions (3ieme essai)

Posté le 30/09/2004 à 14:12 par Denis Redon

3ième fois que je tente de poster ce message.. voilà le soucis : Membre d'un association musicale dont la quasi-unique ressource tient en...

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Annulation de cde avec carouf

Posté le 30/09/2004 à 13:53 par Stéphane / Sandrine

Bonjour, J'ai passé cde d'un APN chez Carouf il y a 8 semaines car il y en avait plus de dispo (le lendemain de la promo). Aujourd'hui cou...

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Plainte pour des pétards.

Posté le 30/09/2004 à 12:30 par Caroline

Le week-end dernier j'ai laissé ma fille de 13 ans chez son père comme tous les 15 jours. La bas, mon ex mari et son frére ont terrorisés ma f...

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reglement judiciaire

Posté le 30/09/2004 à 11:06 par TELE2

question : L'administrateur d'une société commerciale (sa ou sarl) doit-il arrêter des comptes annuels quand elle est en règlement judiciaire ? ...

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Ammende de stationnement hors région

Posté le 30/09/2004 à 10:32 par Ernesto Rojas

Bonjour, Je suis de Strasbourg et j'ai eu une ammende de stationnement de 11? à Angers (située à 800km de Strasbourg) car je ne connaissais pas...

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Interdire la distribution de prospectus dans une résidence

Posté le 29/09/2004 à 23:37 par ramoser_gianfranco

Bonjour, est-il possible d'interdire la distribution de prospectus dans les boites aux lettres de notre résidence ? Quelles peines encoure...

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Survol de propriété et naturisme

Posté le 29/09/2004 à 23:03 par gerard-joelle

ma propriété est assez souvent survolée par des parapentistes Puis-je tout de même m'y adonner au naturisme sans risquer de ennuis(propriété close...

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SNCF, obligation d'étiquetage des bagages

Posté le 29/09/2004 à 22:12 par Thierry VIGNAUD

L'étiquetage des bagages qu'a instituée la SNCF depuis juillet dernier vient "enfin" de voir un fondement juridique via un décret publié au journal ...

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arnaque, extorsion, chantage ou simplement légal ?

Posté le 29/09/2004 à 21:39 par zaide

bonjour, je suis tombé sur une page web douteuse : http://www.krohm.mynetcologne.de/bernd.htm un allemand dit qu'il va manger son lapin si on ne...

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