Entraide Discussions Générales

Posté le 24/09/2004 à 20:27 par emilelep

La Poste me supprime le découvert autorisé qu'elle m'octroyait sur mon CCP depuis des années sous prétexte que j'habite en Belgique. est-ce normal...

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echange de biens

Posté le 24/09/2004 à 20:14 par jean bon

bonjour ..je vous expose le contexte: mon frère et moi avions un appartement en copropriété. notre mère possède une maison + terrain qui nou...

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agios

Posté le 24/09/2004 à 19:34 par marie marais

J'ai acheté un frigo avec un paiement en 3 fois.Le vendeur a écrit de sa main les dates de prélèvement en rectifiant celles portées au dos du cont...

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Présentation d'adresse la poste

Posté le 24/09/2004 à 18:12 par mickael

Je ne suis pas sur que ça soit le meilleur groupe mais ici tout le monde sait tout alors... :-) Bonjour, pour adresser correctement un courr...

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diagnostic médical

Posté le 24/09/2004 à 16:37 par Baradozic

Bonjour A tout hasard quelqu'un peut il me trouver une ref législative , réglementaire ou n'importe quoi d'autre qui dispose que : "l'annonce du...

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attestation de proprieté

Posté le 24/09/2004 à 16:34 par lambert

Bonjour, Où faut-il s'adresser pour obtenir une attestation de propriété, si possible gratuitement ? Merci d'avance

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Lois d'amnistie en 2003 et 2004? Mystere?

Posté le 24/09/2004 à 15:18 par Michel

Y a t il eu des lois (ou textes quelconques) d'aministie en 2003 et 2004 à l'occasion du 14 juillet? (ou une autre occasion) Il me semblait bie...

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bail

Posté le 24/09/2004 à 15:03 par sky

dans un bail 3/6/9, en étant le locataire, est on obligatoirement obligé d'attendre la fin de la période triennale ? un magasin ayant pris un t...

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Infraction à la loi française à l'étranger par un étranger.

Posté le 24/09/2004 à 13:48 par Sylvie

Le code pénal français interdit à un homme d'avoir une relation avec une fille de moins de 15 ans. Ce même code sanctionne une personne de nat...

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re-viager

Posté le 24/09/2004 à 11:15 par biomick

Bonjour à tous, je désire avoir quelques infos sur le viager! J'ai un grand oncle (frère de mon grand père) qui a 83 ans, qui est célibata...

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Placer l'argent de l'impot foncier à la caisse des dépots et consignations

Posté le 24/09/2004 à 08:50 par Franck BRISSET

Bonjour, Je viens de poser la question au maire pour l'augmentation de la base de taxe foncière. Si je reste sans réponse avant le paiement de ...

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clause abusive ou pas ?

Posté le 24/09/2004 à 01:19 par asko

bonjour, Nous avons acquis un logiciel, (en fait le droit de l'utiliser). Ce logiciel est protégé par une clé (dongle). jusqu'ici c'est normal....

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Piratage de logiciel --> Quelles peines?

Posté le 24/09/2004 à 00:11 par M

Bonjour, Auriez vous l'amabilité de m'indiquer quelles sont les peines (prison, amandes, etc...) encourrues en cas de piratage d'un logiciel? ...

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Permis de conduire / demande d'indulgence sur retrait de point.

Posté le 23/09/2004 à 21:42 par Not'S

Bonsoir à tous, merci aux "expérimentés" du groupe de me donner leur avis sur ce cas: j'ai été verbalisé lundi pour un feu rouge grillé à Paris...

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Compte bancaire sous "surveillance"

Posté le 23/09/2004 à 21:33 par Zouplaz

Bonjour, j'ai appris aujourd'hui, de la bouche de mon conseiller financier, que mon compte bancaire avait été placé "sous surveillance" par la banq...

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Histoire d'eau ...

Posté le 23/09/2004 à 20:27 par Bruno

Bonjour, Et tout d'abord mes excuses si je me trompe de forum ! Je souhaiterais savoir qui est responsable de la qualité bactériologique et chim...

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terrain et deversement des eaux de pluies

Posté le 23/09/2004 à 20:09 par csa

bjr notre terrain est adjacent avec un stade d'athlétisme. celui-ci est placé légérement en pente au dessus de notre jardin ce qui, lors de plu...

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Royalties et projet bidon.

Posté le 23/09/2004 à 18:39 par arm7

Bonjour, Un ecrivain m' "employe" en tant qu'auteur et propose de ma payer en royalties à l'édition de l'oeuvre. Je travaille donc "gratui...

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Publication des mes coordonnées sur Internet par un organisme public

Posté le 23/09/2004 à 17:49 par Wabadooboo

Bonjour, Je suis en relation avec un organisme public qui dispose de mes coordonnées personnelles (Nom, adresse, tél.), et qui par ailleurs off...

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viager

Posté le 23/09/2004 à 17:03 par biomick

Bonjour à tous, je désire avoir quelques infos sur le viager! J'ai un grand oncle (frère de mon grand père) qui a 83 ans, qui est célibata...

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