Entraide Discussions Générales

Posté le 16/09/2004 à 19:44 par omega

bonjour a tous depuis a peu pres 4 mois mon voisin a un gros chien ( race inconnue) moi depuis cinq ans j ai en garde dans la journee le gros ...

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Ouverture de courrier

Posté le 16/09/2004 à 19:29 par Karamba

Bonjour, Que peut on reprocher à un directeur qui ouvrirait le courrier d'un des employés de son etablissement qui recoit son courrier à cette ...

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casse de lunettes au travail

Posté le 16/09/2004 à 18:06 par JP

bonjour, dans une association, un des salariés (magasinier) a cassé ses lunettes en portant un colis. Qui doit payer les frais de remplacement ,?...

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Mutuelle payée par une association

Posté le 16/09/2004 à 18:06 par JP

Bonjour, notre association a 3 salariés et désire (eux aussi sont d'accord) les faire adhérer à une mutuelle qui serait payée à 100% par l'asso. ...

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Honoraires d'avocats fiscalistes ?

Posté le 16/09/2004 à 17:55 par Martinus

Bonjour J'ai besoin de faire un petit montage financier pour diminuer la fiscalité lié aux plus-values du à une future vente de parts d'une s...

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combien de baudriers

Posté le 16/09/2004 à 15:23 par Chab

Bonjours ! La législation espagnole exige : baudrier et triangles de signalisation dans le véhicule. Je sais qu'il faut deux triangles, mais...

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ASSEMBLEE GENERALE

Posté le 16/09/2004 à 14:43 par Octopussy

Désolé 2eme Post car réponse Urgente Bonsoir à tous Un cas d'école peut être !! Par décison à l'unanimité des associés de notre sarl (3...

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Un avocat oublie d'envoyer son contrat et veut facturer : normal ??

Posté le 16/09/2004 à 13:29 par d.doster

Bonjour, Dans une procédure de licenciement abusif, mon avocat m'a envoyé une facture concernant son travail. Le montant de ce qu'il me demande...

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CIVI & avocat

Posté le 16/09/2004 à 12:00 par philafil

Bonjour, Je dois saisir la CIVI, ( sa urg va y avoir préscrption !) Quel spécialité doit avoir l'avocat ? (Civil, Penal ect ... ?) Puis je...

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garagiste

Posté le 16/09/2004 à 11:21 par Bernard

Bonjour, J'aimerais avoir vos avis à la suite d'un échange sur fr.mis.securite.routiere. Est-il vrai que : > "C'est le cas de tous les ...

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Cotisations Organic

Posté le 16/09/2004 à 09:39 par Sync33

Bonjour, Je suis actuellement en litige avec la caisse Organic pour les raisons suivantes : J'ai exercé une activité en tant qu'indépenda...

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probleme de voisinnage

Posté le 15/09/2004 à 21:56 par michele

merci de me donner des idées le (les plutôt) problème les voisin ont un chien qui a "tendance" a fuguer (un labrador) la journée il l'atta...

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préavis d un mois ?

Posté le 15/09/2004 à 20:40 par mimi

bonjour, je voudrais résilier mon bail le plus rapidement possible. d'apres l' Article 15 (Modifié par Loi 2002-73 2002-01-17 art. 223 JORF 18 j...

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Validité d'un avoir

Posté le 15/09/2004 à 20:37 par Rastafarin

Bonjour, Le mécanisme de fermeture d'une de mes fenêtres (montée en janvier 2001) est cassé. En recherchant l'entreprise qui l'a posée (l'appar...

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Projet immobilier retardé ?

Posté le 15/09/2004 à 18:07 par Pluscal

Bonjour, Voici l'exposé de mon problème : Il y a maintenant 2 ans que nous avons débuté nos démarches pour un projet de construction. Après a...

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Convocation à une Assemblée Générale

Posté le 15/09/2004 à 14:18 par ch.delamarre

Bonjour, Je repose ma question : Dans le cas où un associé n'a pas été convoqué à une Assemblée Générale, dans le cadre d'une SCI, les décisions ...

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donation partage.

Posté le 15/09/2004 à 11:58 par Dider

Bonjour, Des parents ont fait une donation partage à leurs enfants ( biens immobiliers). Lors de leur décès, est-il vrai que toute cette donation ...

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Refus de vente

Posté le 15/09/2004 à 11:23 par Jef

En tant que professionnel indépendant, j'ai été prospecté par Direct Energie (spécialisé TPE, professions libérales...) pour me fournir en électrici...

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Delai de remboursement d'un mois.

Posté le 15/09/2004 à 08:25 par Paul Atreides

Bonjour, J'avais commande un petit meuble sur un site web (audio video). Le transporteur m'a presente un emballage dechiquete (et avec plusieur...

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Les Manipulations de TELEPERFORMANCE

Posté le 15/09/2004 à 04:08 par Pedro

Bonsoir, Malgré les multiples "cancel" , que tous les gens qui lisent sachent que les hotlines des principaux F.A.I. sont sous-trait...

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