Entraide Discussions Générales

Posté le 15/09/2004 à 00:13 par Fredo_L

Bonjour, Je dispose de plusieurs gros sites Internet qui disposent tous dans leur nom d'un mot inventé et j'aimerais pouvoir protéger ce mot de...

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[Voiture] Bris de glace

Posté le 14/09/2004 à 20:18 par niris

Bonjour à vous, Je n'ai pas trouver de NG dédié voiture, alors je me permets de poster ici. Un camion transportant des graviers me précède et proj...

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[Association loi 1901] Emploi

Posté le 14/09/2004 à 20:16 par Pas de Spam

Bonjour, je suis président d'une association (sous la loi de 1901) dispensant des cours de musique à des particuliers. En tant que membre d...

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Pirates telephoniques

Posté le 14/09/2004 à 19:52 par damiendebril

Bonsoir, Telecomsonsulting s'est permis de détourner ma ligne téléphonique de FranceTelecom sans aucun contrat signé de ma part. De plus la fac...

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Transfert de propriété immobilière dans une même famille

Posté le 14/09/2004 à 17:31 par mercurr

Bonjour à tous, Voici les faits : - Un immeuble à usage d'habitation. Pierre le vend par licitation à Jean, son fils. D'après ce qu'a d...

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suppression pension alimentaire

Posté le 14/09/2004 à 17:21 par avenir secrétariat

Un père peut-il décider de supprimer la pension alimentaire à son fils au motif qu'il vient d'avoir 18 ans alors qu'il est encore étudiant ? La mè...

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Obligation de résultat pour un photographe

Posté le 14/09/2004 à 16:58 par Max

Bonjour, Je cherche un compte-rendu de jugement pour mettre sous les yeux du photographe "professionnel", qui nous a fait de beaux yeux rouges ...

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Entretien joint carrelage

Posté le 14/09/2004 à 15:46 par jack

Bonjour, Pouvez vous me confirmer ou "m'infirmer" que l'entretien des joints de carrelage est bien à la charge du locataire ? J'ai récupéré mon ...

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Avis de Tiers Détenteur

Posté le 14/09/2004 à 13:48 par Fred

Bonjour, j'ai déménagé il y a de cela deux ans pour un nouveau domicile. J'ai oublié de faire mon changement de carte grise, il s'est avéré ...

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Vente de véhicule et carte grise

Posté le 14/09/2004 à 13:44 par SRV

Bonjour Mon amie souhaite vendre un véhicule qui appartenait à son frère, ce dernier étant décédé il y a plus de 10 ans. Suite au décès, la s...

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Liner piscine

Posté le 14/09/2004 à 13:13 par pleinair

Bonjour, Est il legal qu'un liner de piscine ne soit garanti que 6 mois ? Il me semblait qu'en France c'était au moins 1 an (voir 2) de garantie ...

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Fin de CDD

Posté le 14/09/2004 à 11:26 par Moi

Bonjour, Je suis sur le point de terminer un CDD dans une entreprise. Celle-ci me propose un CDI mais je ne désire pas continuer dans cett...

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Dénoncer un contrat inique ?

Posté le 14/09/2004 à 11:15 par Guy Capra, Alomphega

Bonjour, Existe-t-il un loi pour protéger le quidam de la signature d'un contrat "abusif" ? Un homme, petit propriétaire d'un terrain, tr...

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Reserver un nom de domaine en .fr

Posté le 14/09/2004 à 11:05 par stephnews2

Bonjour, Je devrais commencer une activité independante (consultant en informatique) d'ici fin 2005 (peut-etre 2006 ca depend de mon employeu...

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Violation ou pas ?

Posté le 14/09/2004 à 11:01 par Sébastien V.

Bonjour, Je suis tombé sur un mail de ma femme que je souhaiterais utiliser. Mais voila je me demande si c'est une violation de la vie privée o...

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Chèques impayés / huissier / jugement / recouvrement / pb

Posté le 14/09/2004 à 10:24 par florentbenoit

Bonjour, J'ai un petit souci: Il y à 2 ans et demi, je vends 4 pc portables à un individu, payés à l'aide 4 chèques sans provisions .. ...

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recours contre une agence immobiliere!!

Posté le 14/09/2004 à 09:28 par hasni20

Bonjour, j'ai un probleme avec une agence immobiliere, je vous explique ci-dessous : je suis alle voir une agence immobiliere, ils m'ont propose...

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Paiement avocat

Posté le 13/09/2004 à 23:48 par Pascal

Bonjour, Un avocat sur paris m'a dit que cela me couterais 700 euros TTC pour gérer mon affaire : il s'agit d'une expulsion d'un local commerc...

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COORDONNEES DE DIRIGEANTS

Posté le 13/09/2004 à 23:34 par adjc cruchot

Bonsoir, Peut on obtenir, par l'intermédiaire du registre du commerce, le nom et coordonnées des principaux actionnaires d'une SA ? Merci...

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Recherche avocat pour victime de la route dans le 54

Posté le 13/09/2004 à 22:56 par joyce.joycejoyce

Je recherche un avocat spécialisé dans la défense des victimes de la route dans la région de Longwy. Merci de me citer d'éventuelle référence.

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