Entraide Discussions Générales

Posté le 11/09/2004 à 07:51 par pmsfamily

Bonjour, J'ai sérieusement besoin de vos lumières soit pour stopper cette machine, soit pour porter plainte puisque j'ai la très triste impression...

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harcellement

Posté le 11/09/2004 à 02:57 par fm

bonjour ceci est une question tres serieuse je suis literralement HARCELE par une femme desequilibree qui a fait de la psychiatrie. j'ai chan...

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Préfet

Posté le 11/09/2004 à 01:51 par Vargas

Bonjour, Une question simple : est-ce que le préfet à autorité sur la police et la gendarmerie ? Merci.

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reinscription dans auto-ecole

Posté le 10/09/2004 à 22:55 par laptiote

bonsoir, je me suis inscrite en septembre 2003 dans une autoécole dans laquelle j'ai obtenu mon code du premier coup et j'ai échoué a l'epreuve...

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plagiat/brevet/copyright

Posté le 10/09/2004 à 22:41 par frederic

Bonsoir, Veuillez excuser mon ignorance, Par exemple je vais dans un restaurant où on se sert sur un tapis roulant. Cette idée me plait, je ...

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Travaux à la charge du locataire ou propriétaire ?

Posté le 10/09/2004 à 21:45 par Seb

Bonjour, Ma chaudière gaz est entretenu régulièrement car j'ai souscrit à un contrat d'entretien annuel. Cependant elle vient de tomber en panne e...

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cheque declaré volé

Posté le 10/09/2004 à 21:25 par pg

le mec commande un achat avec cheque d 'acompte puis refuse la livraison et declare le cheque d'acompte volé !! faut deposer plainte ? avec q...

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rech info sur location-vente

Posté le 10/09/2004 à 17:46 par Laurent PERON

Bonjour, Qui pourrait me donner des adresses de site traitant de la location/vente svp ? Est-il possible de vendre un terrain constructibl...

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certificat d'hérédité

Posté le 10/09/2004 à 17:16 par Looping

bonjour, peut-on obtenir un certificat d'hérédité( lors du décés d'une personne )ceci dans une mairie ou chez un notaire , merci de vos rép...

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consultation registre des arrêtés

Posté le 10/09/2004 à 17:16 par vincent.desnews

obj.: consultation registre des arrêtés Bonjour, Après plusieurs tentatives infructueuses pour essayer de consulter le registre des arrêté...

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Préavis : les tickets resto sont-ils dû en cas de dispense ?

Posté le 10/09/2004 à 16:20 par Thierry

Bonjour, Lors d'un licenciement économique avec dispense d'effectuer le préavis, est ce que les tickets restaurant sont dû pendant ces mois de...

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Interdit de franchir une ligne continue ?

Posté le 10/09/2004 à 16:17 par cpajj

"pas-sacem" wrote : > Parce qu'il est INTERDIT de franchir une ligne continue. Donc, le > PRINCIPAL responsable est celui qui est "actif dans la...

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Droit de passage et visiteurs encombrants...

Posté le 10/09/2004 à 14:27 par Fred Bartoli

Bonjour, Je suis locataire d'une maison de village dotée d'une (toute) petite cours (4mx10m) donnant sur la rue par un coté et sur l'entrée de la ...

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licenciement

Posté le 10/09/2004 à 13:22 par romane

Bonjour, J'aurais quelques question a vous poser. Je vous explique tout d'abord, cela fait plus de deux ans que je suis dans une entreprise, ,m...

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protection d'un nom

Posté le 10/09/2004 à 12:46 par olivier.rocquet

bonjour je suis président d'une association 1901 depuis 1996 or une tiece personne a déposé le nom de cette association en tant que marque au près d...

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accident de voiture

Posté le 10/09/2004 à 12:45 par s.berger

Bonjour, J'ai eu un accident de voiture en ayant bu (environ 2g/l), et j'ai légèrement blessé la conductrice de la voiture que j'ai percuté. Je...

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[assoc] Facturation de services

Posté le 10/09/2004 à 09:37 par Rakotomandimby Mihamina

Bonjour, Est ce qu'une association loi 1901 peut facturer des services (plus precisément: peut-elle emettre des factures?)? Si elle etabli une ...

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EDF ou COMMUNE

Posté le 10/09/2004 à 09:17 par Robert Camus

Bonjour, > > J'ai ete le premier a contruire sur un terrain, ou il y a 4 pacelles a > batir(independante),et afin d'etre raccorde au re...

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Paiement amende

Posté le 09/09/2004 à 22:21 par Nicolas

Bonsoir, J'ai envoyé un chèque afin de régler une amende de 135 euros le 19 aout , à ce jour le chèque n'a toujours pas été encaissé. J'ai...

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armes biologiques et DIH

Posté le 09/09/2004 à 22:06 par Yann PIERENS

Bonjour à tous ! Je dois rédiger un document de recherches et de synthèses dont vous avez le sujet dans l'intitulé du post. Connaissez vous d...

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