Entraide Discussions Générales

BRDA

Posté le 06/09/2004 à 13:31 par Jacky

bonjour, quelqu'un saurait il comment contacter le service qui pourchasse la "delinquance astucieuse" afin de leur signaler une tentative d'esc...

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délibération non visée ?

Posté le 06/09/2004 à 12:18 par vincent.desnews

Bonjour, Dans le registre des délibérations de ma commune, sont collées certaines délibérations qui ne portent pas le tampon de la sous-préfectu...

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Conteneurs "verre" et nuisances sonores

Posté le 06/09/2004 à 10:00 par aster

Bonjour, Les conteneurs "verre" utilisés pour la récupération du verre et progressivement mis en place dans toute la France dans le cadre du ...

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Réquisition véhicule

Posté le 06/09/2004 à 09:24 par Marc

Bonjour Il ne s'agit pas d'un scénario de film mais de faits qui se sont déroulés il y a quelques jours. La police poursuit un chauffard. Celui-...

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Et si les pompiers ne passent pas, qui va douiller?

Posté le 05/09/2004 à 21:48 par Techno06

Bonsoir à tous, Le problèmes est très simple: Il y a un chemin, dit (d'après les propriétaires, je ne suis que locataire et je ne me sens ...

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Re:erreur_de_la_banque_en_ma_faveur=85que_faire

Posté le 05/09/2004 à 20:08 par kero

>Bonjour, > >il a 3 ans déjà, j'effectue un virement de mon compte vers un autre >compte (d'une autre banque) de 5000 €. > >La somme est bie...

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bizzarerie sur le retrait des points

Posté le 05/09/2004 à 19:53 par news wanachose

bonjour, depuis des années, je roule sur un Solex de 1962, ce chef d'oeuvre du génie français. Bien sûr, sans casque, ça fait con en Solex. J...

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Plaque d'immatriculation

Posté le 05/09/2004 à 19:41 par Jérôme L.

Bonsoir, J'envoye ce post pour savoir si cela est légal de donner un numéro de plaque dans un sujet de forum? merci par avance de vos réponses.

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jour de congés arrt

Posté le 05/09/2004 à 18:35 par numéro 6

bonjour je recherche une documentation sur la réduction du temps de travail dans les hopitaux, en particulier : les jours de congés non pr...

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l'article R.517-10 du code du travail est abrogé

Posté le 05/09/2004 à 16:58 par www.juristprudence.fr.st

en cette période estivale, une réforme importante pour les syndicalistes (et leurs adhérents) semble être passée en catimini... existe-t'il, su...

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erreur de la banque en ma faveur…que faire

Posté le 05/09/2004 à 16:47 par nastytrash

Bonjour, il a 3 ans déjà, j'effectue un virement de mon compte vers un autre compte (d'une autre banque) de 5000 €. La somme est bien créd...

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Procédure de naturalisation

Posté le 05/09/2004 à 16:36 par felipe.bachomo

Bonjour, Ma question concerne la procédure la naturalisation par decret. Je suis arrivé en France il y'a 4 ans et des poussières, j'ai été reco...

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Bail commercial - clauses abusives ?

Posté le 05/09/2004 à 15:17 par Ludo

Bonjour, Je m'apprête à signer un dossier d'engagement + un bail commercial pour l'acquisition d'appartements T2 dans une résidence (tourisme +...

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délai visa délibérations

Posté le 05/09/2004 à 14:50 par vincent.desnews

obj.: délai visa délibérations Bonjour, Je souhaiterais savoir s'il y a un délai légal pour les communes pour faire viser les délibérations ...

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Re prob avec mairie

Posté le 05/09/2004 à 14:50 par gwen183

Il y a t-il quelqu'un qui pourrais me dire vers qui cette homme peu ce tourné pour résoudre ce conflit ? > > > Un ancien marin au moyen modeste, à...

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extrait de naissance

Posté le 05/09/2004 à 14:49 par aicha

Bonjour, Ma question est la suivante en espèrant recevoir une réponse. Est il possible de changer de date de naissance ou plutot d'être conformne ...

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Ingérence peut'on étre MAIRE

Posté le 05/09/2004 à 13:29 par R.F

Bonjour Je voudrais savoir si un Homme qui as fait plusieurs faillites peut'il être Maire.

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Téléviseur sans redevance

Posté le 05/09/2004 à 13:13 par polaris2002

Il y a un téléviseur dans mon domicile, mais je ne regarde que CNN International et CNBC Europe. Or je dois payer la redevance pour les chaînes fr...

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Devoir d'un avocat

Posté le 05/09/2004 à 12:54 par Jean-Loulou

Bonjour, Quelqu'un peut-il me dire si un avocat lorsqu'il défend son client peut lui affirmer avec force et certitude sur un document (écrit no...

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Arnaque Côte d'Ivoire

Posté le 05/09/2004 à 11:32 par news wanachose

bonjour, je connaissais les "je suis le fils caché de Mobutu et de Giscard, aidez moi à sortir 25 millions de dollars..." L'arnaque nigérianne ...

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