Entraide Discussions Générales

Posté le 03/09/2004 à 23:08 par michele

Bonsoir, Quelle serait la meilleure formule pour un retraité qui est appelé à faire quelques interventions (expertises) alors qu'il est à la re...

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Encadrement activité sportive.

Posté le 03/09/2004 à 23:05 par claire

Bonsoir J'aimerais connaitre les textes régissant l'encadrement des activités sportives (équestre) dans le cadre d'une association. Et il nécess...

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60 millions de consommateurs

Posté le 03/09/2004 à 22:23 par agena2003

Ce mensuel publie en septembre un article sur les méfaits de la cigarette dans les restaurants http://www.60millions-mag.com/page/bases.2_le_journ...

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Mon assurance me résilie (message long)

Posté le 03/09/2004 à 19:09 par reivilo2

Bonjour, Il y a quelques mois (juin) je postais un message ici pour un problème d'alcoolémie que je vous résume ci-après : Après une sorti...

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Exportations et TVA

Posté le 03/09/2004 à 18:21 par Jean Passe

Salut, J'ai un joli problème, même si le CDI qu'il n'y en ait pas.... Je vends en ligne des licences d'utilisation de progiciels, dans le mo...

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Quelles procédures contre une nuisance?

Posté le 03/09/2004 à 18:05 par jack-antoine

Hello, J'habite sur une place. Malheureusement elle est constituée de résidus de chantier, sable, gravillons, restant de travaux publics. Cette pl...

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la tresorerie est deja fermée

Posté le 03/09/2004 à 16:02 par canelle

bjr je viens de m'apercevoir qu'en déclarant mes impots, je me suis trompée de ligne. au lieu de remplir la case indiquez vos revenus imposable...

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amnistie tribunaux divers

Posté le 03/09/2004 à 15:58 par F5USV

Bonjour une question , pas trouvé sur internet . voici mon probleme : Mon epouse vient de recevoir du centre des impots de mon departement...

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Arnaque courrante

Posté le 03/09/2004 à 15:12 par Spyou

Bonjour, Quelle est la meilleure attitude a adopter face a une societé qui pratique l'arnaque courrante consistant a envoyer un "bordereau d...

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Perte/Vol et assurance...

Posté le 03/09/2004 à 13:54 par Jérôme Quintard

Salut à tous, Il y a un 9 mois j'achète un téléphone portable (429?). La vendeuse me propose une assurance qui prend en compte la perte (nommée...

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Probleme de parking

Posté le 03/09/2004 à 13:33 par oragoun

Bonjour, Mon amie a eu ce matin (4h30) un "leger" probleme en voulant partir travailler. Une voiture était (est toujours) garée dans l'allée, ...

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Injonction de payer

Posté le 03/09/2004 à 10:50 par Jean-Loulou

Bonjour, J'ai reçu hier par l'intermédiaire d'un huissier une injonction de payer pour la somme en principal de 127 euros. Étant actuellem...

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lettre anonyme me concernant et envoyé à mon employeur

Posté le 03/09/2004 à 09:35 par nathaliepeu

Mon employeur m'a appris qu'il avait reçu une lettre anonyme de 2 pages que je n'ai pas encore lu mais elle m'a cité quelque phrase et me demande de...

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Importation de RED-BULL?? Que dit la loi ?

Posté le 03/09/2004 à 08:42 par nhousset

Bonjour, Il m'arrive d'acheter de la red-bull lors de mes vacances en belge et de rapporter en France quelques canettes (une vingtaine). L...

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Dégat causé à un véhicule

Posté le 02/09/2004 à 23:43 par Arion

Bonjour, Si, piéton, je cause un dégât à un véhicule qui se trouve sur un chemin ou celui-ci a interdiction de circuler, quelle est la situation ?...

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Primes exceptionnelles conditionnées : quelle légalité ?

Posté le 02/09/2004 à 23:17 par poivreblanc

Bonjour à tous, J'ai eu la chance récemment de me voir proposer une prime dans ma société. La lettre que j'ai reçue précise que cette prime m'e...

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Usufruit de biens meubles et immeubles

Posté le 02/09/2004 à 22:09 par benoit colin

Bonjour, Merci de bien vouloir m'éclairer sur ces deux points... 1. Une personne usufruitière (suite à un décès) peut-elle imposer aux pro...

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Mauvais payeur, parait-il !

Posté le 02/09/2004 à 21:50 par Grégoire

Bonsoir Il y a quelques jours je vais chez un concessionnaire d'une grande marque automobile française, et je finis par craquer pour un véhicul...

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transport et mutuelle dans une société privée

Posté le 02/09/2004 à 21:25 par Matthieu

bonjour, je suis formatrice en français en entreprise, mon employeur m'oblige à souscrire à une mutuelle est-ce légal? de plus, quand je fais moin...

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Menace de mort sur fr.soc.politique. Quelle peine prévue?

Posté le 02/09/2004 à 20:45 par ursus polaris

B'jour, quelle serait la peine encourue pour une menace de mort de ce style: "T'ES MORT ! T'AS COMPRIS IGNOBLE ORDURE, T'ES MORT !!!...

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