Entraide Discussions Générales

** garderie municipale et Ecole publique (problème)

Posté le 02/09/2004 à 17:19 par

ma fille a changé d'école. elle était inscrite l'année dernière à l'école publique de notre village. la mairie proposait aux personnes inscrites à ...

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Mise en demeure de fournir.

Posté le 02/09/2004 à 17:16 par JPA974

Bonjour Les faits: Il y a environ 6 mois nous avons command=E9 par correspondance deux meubles en ch=EAne massif. Ils nous ont =E9t=E9 livr=E...

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[Ecole] droits et devoirs

Posté le 02/09/2004 à 16:48 par Stéphanie

Bonjour, J'ai l'autorité parentale conjointe sur mon fils dont le père a la garde. Je me suis opposée par courrier recommandé à l'inscription s...

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Reste à vivre suite et fin

Posté le 02/09/2004 à 15:41 par belhwane

Sujet: Re: Reste à vivre suite et fin De : askonsamuze@parici.fr (asko) Date : 02 Sep 2004 Message(s) précédent(s) dans le fil de discussion : 1...

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Reste à vivre suite et fin

Posté le 02/09/2004 à 15:33 par belhwane

Merci pour votre reponse Asko. Pouvez vous me dire combien la commission laisse pour un salaire mensuel net de 1700 € sachant que j'ai un loyer d...

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Amende pénale et illégalité de l'avis à tiers détenteur

Posté le 02/09/2004 à 14:45 par Rémy Josseaume

Un arrêt aux lourdes conséquences dans le rapport contrevenant / fisc http://www.droitroutier.com/arrets/ATD.html Rémy JOSSEAUME Droit routie...

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[SERIEUX] Peut-on legguer un enfant par testament ?

Posté le 02/09/2004 à 14:27 par lapin modeste

Bonjour, D'aprés mon médecin, mes jours sont surement comptés, et j'ai un enfant de 11 ans à charge. Sa mère est décédée il y a quatre ans......

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Reste à vivre suite

Posté le 02/09/2004 à 14:22 par belhwane

Merci a yvain et asko pour leur reponses constructives. Je repose ma question : lors d'une procedure de surendettement, la commission comment f...

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publication scientifique en ligne

Posté le 02/09/2004 à 13:38 par Bob

Bonjour à tous, Je me permets de vous soumettre une question afin de ne pas "ignorer la loi" sur un point précis : dans le cadre des mes recher...

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le montant approximatif de ma retraite

Posté le 02/09/2004 à 13:32 par tolle-lege

Bonjour, Au bout de 15 ans d'ancienneté dans la fonction publique nationale pour un dernier salaire de 1526 ?, si j'arrête de travailler avec cett...

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Notice en Anglais

Posté le 02/09/2004 à 13:25 par Bernard

Bonjour, Je viens d'acheter un produit informatique dans un magasin spécialisé.(En France) Malheureusement le mode d'emploi est en Anglais donc ...

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Re: peux on reprendre un cadeaux offert?

Posté le 02/09/2004 à 13:24 par Astaroth

J'ai rencontrer un gars à mon travail on a sympathiser et je lui ai dema ndé de me payer un ordinateur ou plutot je lui ai sous entendue. >En é...

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PV en suisse

Posté le 02/09/2004 à 13:06 par dan57330

Est ce quelqu un a deja recu un PV en suisse pour exces de vitesse et n a pas payé son PV... peux t -il me faire part de son experience sur le sujet...

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Problème avec commissariat

Posté le 02/09/2004 à 12:25 par loichrist

Bonjour Jeudi dernier un cycliste de 13 ans roulant sur le trottoir en venant de droite est tombé devant la voiture de ma femme qui s'apprêtait...

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Fabrication d'une cuisine et faible qualité de service.

Posté le 02/09/2004 à 12:02 par Raphux

Bonjour! J'ai fait appel à la société Molbapa pour me monter une cuisine. Comme vous le savez certainement, ces cuisines sont chères, mais son...

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reste à vivre

Posté le 02/09/2004 à 11:54 par belhwane

Bonjour, Je souhaite savoir comment est calculer le reste à vivre pour une procedure de surendettement. Merci d'avance

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prob avec la mairie

Posté le 02/09/2004 à 11:20 par gwen183

Un ancien marin au moyen modeste, à eu cette triste aventure avec sa mairie. durant la coupe d'une branche d'un sapin, à coté de son terrain privé, ...

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code sante public

Posté le 02/09/2004 à 10:22 par cc

Bonjour Je recherche le texte de loi L855 du code de sante public. Je n'arrive pas à mettre la main dessus. Pourriez vous me renseigner ?...

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voiture sans permis et alcool...

Posté le 02/09/2004 à 10:07 par Fred

Bonjour à tous, Deux questions m'amènent sur ce forum... La première concerne le refus de vente. Je précise que mes interrogations découlent...

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resiliation d'un contrat PARE

Posté le 01/09/2004 à 21:59 par marvel

Lut voila, je suis actuellement sous un contrat PARE entre les ASSEDIC et un emplyer. Je veux reprendre mes etudes qui commencent dans 3 semain...

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