Entraide Discussions Générales

librairie

Posté le 21/11/2003 à 17:01 par stz

bonjour existe-t-il une règlementation au sujet des présentoirs de librairie? une librairie que je connais met les journaux pornos au deuxième ni...

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[EDF] "litige" compteur bloqué

Posté le 21/11/2003 à 13:17 par Benj

Bonjour, j'ai un petit problème avec EDF. En gros, j'ai eu un relevé de compteur en MARS 2003, en OCTOBRE 2003, EDF se rend compte que mon co...

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feux avant sur un velo

Posté le 21/11/2003 à 13:06 par omar ouhadda

Bonjour à tous je souhaiterais avoir des renseignement sur l'interpretation d'une loi qui stipule que un velo doit avoir un feu avant. En effet, j...

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famille

Posté le 21/11/2003 à 11:24 par chaton

Une vieille dame, dont le fils est décedé, souhaiterait voir et entretenir des relations avec son petit fils.Est il possible que cette grand mère ...

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travail

Posté le 21/11/2003 à 10:44 par lido

Une personne qui démissionne de son travail peut elle percevoir les allocations de chomage?

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[CIGARETTIERS] pourquoi ne sont ils jamais condamnes?

Posté le 21/11/2003 à 08:27 par JmG

Tropicalités à tou(te)s... J'aimerais vraiment bien comprendre pourquoi les cigarettiers n'arrivent pas être condamnés juridiquement? Puis...

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Pédophilie d'entreprise

Posté le 21/11/2003 à 07:29 par azerty79

Pédophilie d'entreprise Les pédophiles se rendent dans les pays du tiers monde pour rencontrer des enfants qui leur permettront de satisfaire...

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Assédic et départ à l'étranger

Posté le 20/11/2003 à 23:54 par François C

Bonjour, J'ai un cas un peu particulier à soumettre : dans 1 mois, je vais quitter volontairement mon emploi en France et ...

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mariage

Posté le 20/11/2003 à 23:39 par almo

bonjour J ai l ' intention de me marier avec un femme vivant en algerie, est il preferable (pour un minimum de demarche administrative) de le f...

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Impots, saisie sur salaire et licenciement

Posté le 20/11/2003 à 23:24 par leto

bonjour, **J'espère ne pas être hors chartre, ce PB recouvrant des questions sur le travail (salarié, le licenciement), le droit (les impots, l...

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Droit coutumier

Posté le 20/11/2003 à 22:51 par Apokrif

Je voudrais savoir si les décisions des juridictions statuant en matière coutumière (CA de Nouméa et TSA de Mamoudzou) peuvent faire l'objet d'un ...

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injustes radars automatiques

Posté le 20/11/2003 à 21:53 par jeanmichel.bonnard

Bonsoir Les radars automatiques s'il sont légaux sont injustes , c'est le conducteur qui doit être réprimé et non le propriétaire . Le législateur...

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Petit Problème livret A

Posté le 20/11/2003 à 21:35 par Pierre Chaffard

Bonjour à tous, Je possède un livret A à la Caisse d'Epargne et j'ai deux soucis: Le premier, lorsque je dépose une chèque comme du liquide on ne ...

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objet cassé dans un magasin

Posté le 20/11/2003 à 20:49 par Therese

Dans un petit magasin, une carterie, mon fils a bousculé malencontreusement un petit garçon de 5/6 ans qui en tombant à casser un objet qu'il avait ...

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Mi temps ou temps partiel c'est pas pareil ?

Posté le 20/11/2003 à 19:03 par grincheux

Bonsoir à tous Ma fille est en négociation pour un emploi dit "à mi temps" et voudrait savoir ce que cela implique (en position cadre) sur le pl...

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RADARS Orangina

Posté le 20/11/2003 à 18:35 par Victor

Nonjour Suite de la démonstration publique de la fiabilité de ces systèmes j'ai beau retourner les equations je ne pige pas comment une canette...

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JVC et SAV trop trop lent ????

Posté le 20/11/2003 à 18:27 par Doff

Salut, je commence =E0 =EAtre exc=E9d=E9 par le SAV de JVC. Mon cam=E9scope, un DV= P-3 est=20 tomb=E9 en rade le 6 juillet 2003. J'ai donc p...

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L'élu doit il être au dessus des lois ??

Posté le 20/11/2003 à 18:17 par coolpauline60

Bonjour à tous , j'ai un exposé à rendre sur cette question , pouvez vous me donner des réponses bien argumentées , merci d'avance . Pauline

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Contrefaçon ou Recel de contrefaçon ?

Posté le 20/11/2003 à 17:48 par -

Bonjour, Un ami, petit artisan, rencontre un problème d'ordre commercial et juridique Je n'arrive pas à déterminer qui du maitre d'ouvrage ou d...

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radiation d'une association 1901

Posté le 20/11/2003 à 17:24 par katia0056

Bonjour, je suis convoqué à une réunion du conseil d'administration en vue de ma radiation que j'estime totalement abusive et injustifiée. ...

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