Entraide Discussions Générales

Posté le 20/11/2003 à 16:45 par nemequitepas

bonjour... je suis étranger et j'ai un gros problème....et la réponse sera très importante pour moi... il y a 13 jours j'ai passé avec des amis...

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Comment attrapper les automobilistes étrangers avec nos radars ?

Posté le 20/11/2003 à 15:25 par oxygene2002

Il faut installer des radars à 3km avant les frontières qui visualisent les plaques minéralogiques de tous les véhicules étrangers et envoient les i...

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Puis-je être obligé par mon employeur à suivre un stage?

Posté le 20/11/2003 à 14:10 par Chill

Bonjour, Je travaille comme formateur au Greta. Le Greta aimerait m'envoyer à un stage de plusieurs jours assez loin (50 km aller et re...

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Faux spam diffamatoire

Posté le 20/11/2003 à 14:05 par ottokar1

En 1998, j'ai achete sur ebay.com un logiciel qui s'avere etre une copie pirate et la licence une photocopie. Avec d'autres personnes flouees, nou...

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Un contrôle de vitesse doit il être le même pour tous ?

Posté le 20/11/2003 à 12:57 par frogworks

Les radars automatiques et autres radars sont là pour contrôler la vitesse. ceci est peut-être une bonne chose. mais sur autoroute si la vitesse e...

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Devoir du plaignant de collaborer à l' instruction

Posté le 20/11/2003 à 11:14 par Mick Pirandel

J'avais déposé plainte contre un ancien associé, qui a été mis en examen par un juge d'instruction du chef d'abus de confiance. L'intéressé nie...

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Payer une amande qui n'est pas pour moi?

Posté le 20/11/2003 à 10:18 par Mozilla Powerc

Bonjour, Voilà mon problème. En novembre 2002, mon père se gare mal dans Paris et se prend un PV normal... Mais la voiture étant à mon ...

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mutation d'un commissaire

Posté le 20/11/2003 à 09:57 par Simon

Bonjour, J'écris le scénario d'un téléfilm, et je me retrouve avec deux petites questions de droit dont je n'ai pas trouvé la solution sur Google...

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intégrité physique

Posté le 20/11/2003 à 09:47 par Brahim

quels sont les quatre dommages résultant d'une atteinte à l'intégrité physique ?

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extinction d'une obligation

Posté le 20/11/2003 à 09:45 par Raoul

Quels sont les moyens légaux d'extinction d'une obligation ?

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Arrêt Besse

Posté le 20/11/2003 à 09:42 par Emmanuelle

Quel est l'apport de l'arrêt Besse ?

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possession

Posté le 20/11/2003 à 09:40 par Pierre-Louis

Quelles sont les deux composantes de la possession ?

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titre putatif

Posté le 20/11/2003 à 09:39 par Brenda

Quelle est la signification d'un titre putatif ?

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Servitudes d'utilité publique

Posté le 20/11/2003 à 09:38 par Etienne

Quelles sont les principales servitudes d'utilité publique ?

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Lésions

Posté le 20/11/2003 à 09:36 par Caroline

Quels sont les cas de lésions prévus par le Code Civil ?

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entretien de détendeurs de plongée

Posté le 20/11/2003 à 08:51 par Vincent CRESSON

Bonjour, je souhaiterai avoir votre avis juridique sur cette question : je pratique la plongée et me charge de l'entretien des détendeurs de mon ...

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blessure à cause de mon enfant

Posté le 20/11/2003 à 08:19 par veronique

Bonjour, Je suis une habitué des forums et je rencontre un problème depuis hier. La directrice de 'école de mon enfant (9 ans) m'a convoqué sui...

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pension alimentaire pas payée

Posté le 20/11/2003 à 07:58 par carole

Bonjour à tous, Mon père ne paie pas sa pension alimentaire depuis trois mois. Je suis une étudiante qui n'a pas beaucoup de moyens et mon père...

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suédoise et chaufage

Posté le 20/11/2003 à 07:55 par maria

Bonjour tous, Suis arrive à octobre à france et chaufage pas marché bien. Je veux ne pas payer mon loyer parce que tout ça. Est ce que j'est le...

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Re:Carte bancaire refusée pour une petite somme

Posté le 20/11/2003 à 00:58 par loisillon

wanadoo < jlsl@bigfoot.com > a écrit : > Bonjour, >Un commerçant a t'il le droit de limiter l'usage de la carte bancaire >en fonction du mon...

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