Entraide Discussions Générales

Posté le 05/11/2003 à 14:01 par Claudie -°-

Bonjour J'ai cherché sur internet (google) mais je n'arrive pas à trouver de réponse à cette question : Lorsqu'une municipalité (et par l...

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Envoie de collis et non reception

Posté le 05/11/2003 à 13:38 par cortini

Bonjour, J'ai envoyé un collis comprenenant un appreil d'une valeur de 1000euros. La personne a qui j'ai posté ce paquet m'a demandé par ...

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[IMPOTS] Taxes fonciere + habitation

Posté le 05/11/2003 à 13:37 par Benj

Bonjour, j'ai un p'tit problème depuis un moment avec ces 2 taxes. Par exemple, je recois en double la taxe d'habitation à 2 noms differents ...

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Possibilite de depassement du COS ?

Posté le 05/11/2003 à 13:23 par CB

Bonjour, Je desire connaitre quel sont les possibilites de depassement du COS, j'ai trouve sur internet cela : Circulaire n° 79-31 du 19...

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Perte de points permis de conduire

Posté le 04/11/2003 à 23:38 par JTM

Bonsoir, Suite à une contravention de l'ordre de 90 euros payable dans les 3 jours, sur la partie à conserver la case "perte de points..." comport...

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Vol en famille

Posté le 04/11/2003 à 22:13 par Mireille34

Bonjour, Une question de pure forme: Si mon frère me vole, par exemple, une bicyclette, puis-je le poursuivre ? Merci

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Contravention pour stationnement sur voie de bus (qui n'en est pas une)

Posté le 04/11/2003 à 21:37 par meuhhhh

Bonjour, J'ai eu l'agréable surprise de recevoir une contravention pour stationnement génant sur une voie de bus. Le problème, c'est qu'il ne...

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Gérant à mon insu...

Posté le 04/11/2003 à 21:15 par supercalifragisexy

Bonsoir, J'ai été nommé gérant d'une entreprise familliale à mon insu (imitation de ma signature, ainsi que celle d'un autre membre de la famill...

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Carte PC-TV et redevance audiovisuelle

Posté le 04/11/2003 à 18:12 par TEOZ 57

Bonsoir, Je souhaite savoir si a possession d'une carte PC/TV (cad, une carte informatique qui permet de recevoir la télé sur le PC) est soumie...

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implantation éclairage

Posté le 04/11/2003 à 17:30 par rgu

Bonjour, A côté de ma maison, un groupe d'investissement immobilier a constrruit un lotissement privé. Jusqu'ici, pas de problème. Mais, ils ...

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Probleme d'Indivision

Posté le 04/11/2003 à 17:20 par serge guilbert

Bonjour, J'ai achete une maison en indivision a 50/50 avec mon concubin. Au bout de 3 mois de paiement du credit, celui ci est parti et n'a p...

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RADARS SEMI-AUTOMATIQUES (bis) pas touche Courtois !!

Posté le 04/11/2003 à 16:51 par Victor

Bonjour Vous m'excuserez de reposter mais je n'aime pas la censure Du nouveau sur le sujet comment peut-on qualifier d'automatique un appa...

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moyens n arnaquer le plus legalement du monde

Posté le 04/11/2003 à 16:47 par francois chailan

salut j en ai deja parle mais les reponses que j ai eux ne m ont pas satisfait. 1 vous etes en grande difficultees pret a deposer . vous ac...

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Compensation financiere suite accident

Posté le 04/11/2003 à 16:32 par wanadoo

Suite à un accident dans lequel je n'étais pas en tort je ne peux plus pratiquer aucun sport depuis le 18/04, j'ai demandé une compensation financ...

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Prélèvements bancaires abusifs

Posté le 04/11/2003 à 13:39 par ENCHIER Yvon

Bonjour à tous, J'ai deux comptes bancaires dont un compte joint qui est souvent débiteur pendant quelques jours par mois. Je comblais en f...

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piece identité

Posté le 04/11/2003 à 13:07 par fennec

bonjour Pour une ouverture de ccp que peut-on présenter comme pièces d'identité. merci

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Lecture de bouche audiovisuelle...

Posté le 04/11/2003 à 11:11 par Jules alix

j'ai une petite question ! Voilà, supposons qu'un sourd malentendant regarde les débats à l'assemblée nationale, puis, hors du blabla du micr...

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RADARS SEMI - AUTOMATIQUES

Posté le 04/11/2003 à 10:54 par Victor

Bonjour Du nouveau sur le sujet comment peut-on qualifier d'automatique un appareil qui est paramétrable à tout instant hors de consignes ...

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dette

Posté le 04/11/2003 à 10:44 par keoph

Mon fiancé a prêté une grosse somme d'argent sans faire signer de reconnaissance de dette, comment récupérer cet argent? A savoir que nous avons p...

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Légalité des radars automatiques et autres feux rouges flasheurs ?

Posté le 04/11/2003 à 10:14 par Benoit SERRA

Il me semble qu'il est stipulé dans je sais plus quel code que grossomodo tout équipement de répression doit etre surveillé par un membre des fo...

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