Entraide Discussions Générales

je vends ma voiture elle veux que je la reprenne 6 mois plutard

Posté le 15/10/2003 à 08:54 par benmenafamilly

bonjour, Mon mari m'achete une voiture d'occasion dans une casse, il la repare. Change entre autre la boite de vitesse, les freins, le tableau ...

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'Commandement de Payer' pour un PV inconnu

Posté le 15/10/2003 à 03:13 par Skrol 29

Bonjour, C'est encore une histoire de PV. Je ne sais pas si je suis en tord ou pas, mais je cherche un peu de justice dans ces procédures un pe...

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Menace d'une société de recouvrement.

Posté le 14/10/2003 à 22:23 par Xu ZHANG

Bonjour à tous, Une société de recouvrement à Lyon m'a envoyé une lettre de menace, non recommandée. Voici le contenu : Monsieur, Le ...

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Entree dans un bar/boite

Posté le 14/10/2003 à 21:36 par Mush

Bonjour, Je voudrais savoir si les habitudes de filtrage des entrées de certains bars et certaines boites de nuits sont légales... En eff...

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Intervention chirurgicale

Posté le 14/10/2003 à 21:17 par Michel VINZANT

A t-on le droit de se faire opérer dans l'établissement public de son choix pour bénéficier d' une technique qui paraît plus fiable et non pratiquée...

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Prélèvement automatique

Posté le 08/10/2003 à 19:12 par Fanfan

Je viens de téléphoner à trois banques : Crédit Municipal, Crédit Lyonnais et Crédit Agricole. -1- Chez aucune existe la possibilité d'annuler une...

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LISTE DES RADARS AUTOMATIQUES

Posté le 06/10/2003 à 10:51 par Rémy Josseaume

Le gouvernement a préféré taire leurs emplacements ! Pas tout le monde ... prévention oblige ! A découvrir dans le Parisien de ce jour la li...

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Système de blocage de véhicule par GSM

Posté le 02/10/2003 à 18:34 par Frogger

Bonjour, ces systèmes sont il s légaux en France. Je parle des systèmes qui en cas de vol de la voiture, en composant un n° de téléphone, ...

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SAS - Apports en Nature - Désignation du CAA

Posté le 02/10/2003 à 12:12 par Ariel DAHAN

J'ai un petit pb en matière de désignation du Commissaire aux Apports dans le cadre d'une SAS (apports en nature). Le greffe d'un Tribunal de Comm...

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Régularité d'une assemblée de SARL

Posté le 21/09/2003 à 09:28 par Arnaud Bourgeron

Bonjour, Je reviens ici plus en détail sur un message déjà posté sur f.m.d. Pour planter le décor, l'un des associés se pose des questions s...

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(HS) Pere Noel.fr : 4 ans de prisons / 26 000 euros d'amende (requisitions)

Posté le 19/09/2003 à 14:39 par NoWay

Etant solidaires de ceux qui se sont fait avoir, il y aura peut etre une justice pour eux a+ NW --- Quatre ans de prison ferme requ...

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PEA

Posté le 17/09/2003 à 19:33 par Matthieu Nathanael

Bonsoir, Peut-on continuer à alimenter un PEA après 10 ans si l'on n'a jamais effectué aucun retrait? Certains banquiers m'ont dit que oui...

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PEA

Posté le 10/09/2003 à 09:07 par Arnaud Bourgeron

Un PEA ouvert au nom des deux époux peut-il être partagé en 50/50 sur deux PEA uninominaux, dans la perspective d'une séparation ? Comment proc...

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REQ : copyright en télévision.

Posté le 07/09/2003 à 08:38 par FX

Bonjour à tous, Je me permets de vous poser plusieurs petites questions relatives à la propriété intellectuelle dans le contexte de la création...

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PV pour s'être gratté l'oreille. Quels recours ?

Posté le 05/09/2003 à 20:11 par Laurent P

Bonjour, Cet aprés midi un policier m'a vu me gratter l'oreille alors qu'il était à 150 M. De bonne foi, il a cru que je téléphonais. Il ...

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Cession de parts de SARL

Posté le 03/09/2003 à 23:00 par Arnaud Bourgeron

Quelques questions autour de la cession de parts de SARL : - Un associé minoritaire (24%) peut-il être forcé à vendre ses parts ? - Une menace,...

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Resiliation au bout d'un mois sur un contrat d'un an

Posté le 03/09/2003 à 13:14 par Ampac

Recu cette semaine ce mail envoye par le support Tiscali (fournisseur d'acces Internet) : ------------------------------- Attention : nous vo...

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Urgent(merci): Question sur Prevoyance et psychiatrie

Posté le 02/09/2003 à 15:02 par utilisateur243

Bonjour, Je souhaite souscrire un contrat de Prevoyance (assurant un complement aux indemnites journalieres de la secu en cas d'arret maladie ...

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cadeau avec le magazine TPS.

Posté le 31/08/2003 à 17:31 par Laurent P

Bonjour, Avec le magazine TPS de ce mois, il y a une pub qui propose un cadeau Canon lors d'une commande chez eux ou sans commande contre un ch...

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Re: Mariage homosexuel : un droit au nom de l'égalité?

Posté le 29/08/2003 à 16:45 par George Thiberge

"la girAFFFFF (timbrée)" tinta à nouveau faux : > "Dupont-LaJoie" (qc.politique ; Thu, 28 Aug 2003 > 18:10:46 +0200): > > >"Yves Legaoue...

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