Entraide Discussions Générales

Posté le 25/08/2003 à 19:05 par Toccata

Bonjour, Je rappelle ci-après le texte de l'article 673 du Code Civil ; la question suit : ==============================================...

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Voyage de noce

Posté le 25/08/2003 à 18:15 par David

Bonjour, Je me suis marié le 31 mai 2003 et nous avons décidé de partir en voyage de noce en polynésie francaise au mois de septembre. Donc, ...

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Impôts et justificatif de bénéfice pour actions en bourse :o(

Posté le 25/08/2003 à 17:45 par Frogger

Bonjour, je viens de recevoir un courrier de impots qui me demande un justificatif pour transaction mobilières (actions en bourse) effectuées e...

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suspension permis de conduire

Posté le 25/08/2003 à 16:53 par elsa33

Bonjour, le 21 juillet, a la sortie d'un restaurant, et apres avoir bu du vin pendant le diner, je me suis fait controler par la police avec un ta...

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Délais de retractation

Posté le 25/08/2003 à 15:31 par MOUHOUBI

Salut, J'ai commandé en juin sur le site Rue du Commerce un disque dur qui s'est trouvé avoir de graves défauts physiques qui occasionnait des p...

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Comment adopter ?

Posté le 25/08/2003 à 14:10 par cbcom

Bonjour Je souhaite adopter un enfant. Je sais que c'est un vrai parcours du combattant surtout pour un célibataire. Aussi j'aimerais connaître...

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ISF

Posté le 25/08/2003 à 12:29 par j_dm2

Bonjour, Une personne qui irait spontanément déclarer au fisc un patrimoine imposable au titre de l'ISF serait t'elle assujettie à des pénali...

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installation prise d'accès cable

Posté le 25/08/2003 à 12:02 par Nono

bonjour, j'emménage prochainement dans un logement qui est cablé mais qui n'a pas encore la prise d'accès installé. Concernant les frais d'inst...

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[ASSURANCE] litige sur le réglement de prime

Posté le 25/08/2003 à 09:17 par yves.ruff

bonjour, mon ex-assureur me demande, par l'intermédiaire d'une société de recouvrement, le montant d'une prime d'assurance dont je n'ai jamais ...

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Référendum et constitution Re: Référendum, la dictature de la majorité ?

Posté le 24/08/2003 à 18:00 par cad2323

La constitution d'un pays c'est l'acte ou document le plus important p.c.q. c'est, en quelque sorte un contrat autorisé par la majorité de la popu...

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propriété intellectuelle et photos

Posté le 24/08/2003 à 16:57 par Christophe CHOUX

Bonjour, Je souhaiterais savoir comme faire pour justifier la propriété intellectuelle de mes photos. Merci d'avance de vos réponses

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Re: Re: Mariage homosexuel : un droit au nom de l'égalité?

Posté le 24/08/2003 à 16:24 par Roland C

"Musta Aasi" écrivit : > "madox" wrote in news:3f48c191$0$290 > $ba620e4c@reader0.news.skynet.be: > > > Sans doute, et ca ne les aide mêm...

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Re: Un autre prisonnier de conscience (de droite, bien sûr)

Posté le 24/08/2003 à 14:29 par Walter Kessler

"Alexandre le Bienheureux" écrivit: > "Yves Fréchette" wrote in message > news:bi8us3$vjs$1@news.x-echo.com... >> >> http://www.fpp.co.uk/...

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le refus du chèque est il légal ?

Posté le 24/08/2003 à 12:49 par Yayel

Bonjour à tous les amis ! J'ai noté que de plus en plus de commerçants refusent tout simplement les paiements par chèque. Sous prétexte ...

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Stationnement devant entrée de maison

Posté le 24/08/2003 à 12:14 par raphael_mandel

Bonjour, J'habite une maison de ville en région parisienne qui ne possède pas de garage. L'entrée de ma maison ne donne pas directement sur l...

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caution

Posté le 24/08/2003 à 11:23 par JMT

Je suis caution pour un prêt immobilier, or la maison pour lequel le prêt avait été souscrit va être vendu . le crédit n'etant pas soldé, comment ...

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Vigile, un excellent site à aider

Posté le 24/08/2003 à 06:13 par Guy Debonne

Je trouve que le site Vigile, que je viens d'apprendre à connaître est excellent et *très* complet. Je suggère à tous de le mentionner et de...

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SCI Validité

Posté le 24/08/2003 à 05:36 par Vincent WEBER

Bonjour, Un accord concernant des travaux à réaliser contre un mur séparant deux propriétés a été signé par les deux propriétaires intéressés. L...

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baisse tva sur gros travaux habitation

Posté le 24/08/2003 à 02:24 par Pierre Heno

Bonjour, Qui sait si cette mesure va être prolongée ? Normalement je pense que ça doit s'appliquer aux factures émises avant le 31 décembre 2...

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belleville

Posté le 24/08/2003 à 00:49 par Denis

J'adore le quartier de Belleville. c'est magnifique.. Ménilmontant et Belleville sont les plus beaux "villages" de Paris..J'habite dans le coin, e...

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