Entraide Discussions Générales

Posté le 26/07/2003 à 00:08 par Bam Dé

Bonjour, Quelles sont les démarches, délais, obligations à entreprendre lors d'une cessation d'activité d'une entreprise individuelle sans cession...

1

Juridiction/compétence

Posté le 25/07/2003 à 22:47 par Eiffel

Synonymes ? Pas synonymes ? Votre avis, SVP. Eiffel

4

légal ou pas ??

Posté le 25/07/2003 à 22:37 par Pat.

j'ai doublé également sur "fr.rec.photo.numerique" bsoir à tous. qui pourrait me renseigner svp: J'ai fais des reportages photo (amateur) ...

1

Assurance voiture

Posté le 25/07/2003 à 19:47 par John Fuss

Bonjour, j'ai 20% de bonus sur mon assurance, j'assure 1 moto & 1 voiture. Mon amie à 25% de malus et assure une voiture à son nom chez un assu...

2

CHEQUES VOLES

Posté le 25/07/2003 à 19:43 par LUEURS

UN AMI A ETE VICTIME DE SA CUPIDITE UN HOMME LUI A REMIS UN CHEQUE ..MON AMI L A DEPOSE SUR SON COMPTE ET A DONNE L ARGENT CONTRE UNE COMMISSION D...

3

Gains casinos en ligne & Fisc

Posté le 25/07/2003 à 17:49 par -

Bonjour, Un de mes amis a gagné environs 1 500 euros sur un casino en ligne (sur internet). Ca doit être assez rare, même très rare, voire tr...

9

Coriolis au lieu de SFR

Posté le 25/07/2003 à 17:45 par Layla

Bonjour, J'ai souscrit un abonnement chez SFR avec l'achat d'un téléphone, or la facture est arrivée sous le nom de Coriolis. J'ai appelé é...

2

Demission

Posté le 25/07/2003 à 15:22 par -= [ TroXsA ]=-

Bonjour a tous je sais pas du tout si je m'adresse au bonne endroit mais je tente ma chance je vous explique un peut je suis en congé de...

1

Origine ethnique sur les formulaires ?

Posté le 25/07/2003 à 15:13 par Apokrif

'Chirac accomplit son "devoir de mémoire" envers les victimes d'Ouvéa', _Le Monde_ du 25/07/03, B.Gurrey, http://www.lemonde.fr/article/0,5987,322...

5

Galere pour chercher une lettre recommandee

Posté le 25/07/2003 à 13:53 par K.R

Mon facteur ne dépose que des "avis de passage" quand on a une lettre recommandée ! C'est un mauvais facteur ! A chaque fois je dois aller la che...

5

changement de regime matrimonial

Posté le 25/07/2003 à 11:42 par prunelle63

etant fille unique et n'ayant jamais ete avertie du changement de regime matrimonial de mes parents (communauté universelle), je m estime lésée par ...

4

Augmentation de loyer

Posté le 25/07/2003 à 10:22 par Vincent

Bonjour, Je loue un appartement depuis 1997. Mon contrat de location prévoit la réévaluation du loyer au 01/08 date anniversaire de conclusion ...

1

Peux-t-on donner de l'argent

Posté le 25/07/2003 à 09:20 par PurL

Bonjour, Je voulais savoir si l'on pouvait donner réguliérement (mensuellement) de l'argent à quelqu'un légalement ? C'est dans le cas d'un p...

4

Augmentation de loyer

Posté le 25/07/2003 à 00:35 par cmarliot

Bonjour, Le contrat de location de mon appartement commence le 1 aout 2001, et il est specifie que le loyer est indexe sur l'indice INSEE du ...

1

COLIS NON REçu, Signature falsifiée !!!

Posté le 24/07/2003 à 22:02 par Mikeul

Le 30 juin j'aurais du recevoir en colissimo suivi avec signature un téléphone répondeur sans fil. Mais je n'ai rien reçu. La Poste me dit qu'il a...

12

Question sur possibilité vente 3 parcelles attenantes

Posté le 24/07/2003 à 21:47 par colas

Bonsoir Je souhaite vendre en un seul lot une maison d'habitation à la campagne avec un hangar et une parcelle de vergers (3 parcelles attenantes)...

3

[vente immo]

Posté le 24/07/2003 à 21:03 par Pierre

bonsoir, je suis acquéreur d'un appart. (à Paris), j'ai signé un compromis de vente en avril.(j'ai versé 10% du montant de l'appart.). La date '...

2

licenciement pr faute grave

Posté le 24/07/2003 à 18:44 par Tim

bonjour, une personne de mon entreprise s'est faite licencié pour faute grave. cette personne a reçu chez elle une lettre l'informant de son licen...

1

Echange de chèques contre liquide

Posté le 24/07/2003 à 16:15 par Bertrand

Bonjour, Un de mes amis, qui tient un commerce saisonnier, m'a proposé d'échanger des chèques de ses clients (dont l'ordre n'a pas été rempli) ...

16

creation de sites web

Posté le 24/07/2003 à 15:45 par berthyx

Bonjour, Pensez vous que l'activité de création de site web releve du régime des sociétés commerciales ? y a t-i des formalités pour enrregis...

1