Entraide Discussions Générales

Posté le 13/07/2003 à 15:05 par Alain

Bonjour, Pas vraiment satisfait de l'offre ADSL Free 1024, car après plus de 1 mois de mails, appels à leur hotline (coût 60 euros) j'ai résili...

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As ton le droit de circuler avec moteur préparé

Posté le 13/07/2003 à 13:59 par Gsiste

Bonjour. J'ai une voiture avec un moteur préparé ( protoxyde d'azote et préparation interne du moteur ) Ai je le droit de circuler sur la voie p...

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Validite d'un contrat de duree "infinie"

Posté le 13/07/2003 à 12:49 par pascalv75.non.au.spam

J'ai un contrat qui mentionne a la fin d'une clause: "La presente clause continuera de s'appliquer meme apres l'expiration du present contrat."...

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nje ne veux plus recevoir ce type de courrier ?

Posté le 13/07/2003 à 12:15 par ivoire

Bonjour, comment faire pour ne plus recevoir de courrier venant des banques comme sofinco, cetelem ... et cela de façon définitive ? Me...

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Tolérance du 14 juillet

Posté le 13/07/2003 à 10:31 par Webatou

Bonjour à tous, Le 14 juillet arrive et avec lui son cortège de pétards, feux d'artifices, etc... C'est ainsi que depuis 2 (oui, oui, depu...

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n° de TVA intercommunautaire obligatoire sur une facture ?

Posté le 13/07/2003 à 07:39 par David Bober

Bonjour, Un ami m'a indiqué (ou plutôt un de ses clients) que depuis le 1er juillet toute facture émise pour une entreprise DOIT comporter son n° ...

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Informations heritage oncle

Posté le 12/07/2003 à 18:11 par Pat

Mon oncle est décédé il y a un an et je viens seulement de l'apprendre, son épouse est toujours en vie et ils n'avaient pas d'enfants. Mes parent...

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Assuronline.

Posté le 12/07/2003 à 16:32 par Matthieu-Nathanaël

Bonjour, Je souhaite m'assurer auprès de la société de courtage en assurance assuronline www.assuronline.com. Qu'en pensez vous? C...

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clef du numero de secu

Posté le 12/07/2003 à 14:53 par Pierre Chaignon

Bonjour. Quelqu'un sait où je peux trouver le calcul pour calculer la clef (les deux derniers chiffres sur 15) d'un numéro de sécu ? Merci...

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Definition " Vol avec Violence"

Posté le 12/07/2003 à 14:23 par dannnn

Bonjour, Dans de nombreux contrats il est fait etat de remboursement d'un assureur en cas de "vol avec violence". Juridiquement, qu'est ce...

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Annulation des festivals et étendue du droit syndical

Posté le 12/07/2003 à 11:36 par Thierry

Bonjour, J'ai deux places pour le festival des Vieilles Charrues et également ... les boules ! Les boules que ce festival soit annulé ...

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Re: Sexisme et assurances

Posté le 12/07/2003 à 00:59 par single_malt

>> Oui, si vous voulez. D'une part, mes revenus sont fournis >> par ailleurs à l'assureur, et je ne vois pas en quoi la >> question a sa place da...

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Mc Donald refuse les paiement par chèque depuis le 1er juillet...

Posté le 11/07/2003 à 23:31 par Alphajet

est ce légal ? et ceci dans tous ces restaurants. Je trouve cela un peu fort alors qu'en est il au niveau du droit car je n'ai pas trouvé encore...

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siège social

Posté le 11/07/2003 à 21:51 par cig.stage-info

bonjour Monsieur X a crée une association, et une entreprise (SARL) possédant pour adresse du siège social de l’association et de l’entreprise...

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Loi sur les soldes - Probl

Posté le 11/07/2003 à 18:23 par bgen58110

Bonjour, Ma question concerne la loi concernant les soldes. En période de solde, il me semble bien qu'un marchand n'a pas le droit de se r...

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vol d'argent laissé en consigne dans un magasin

Posté le 11/07/2003 à 17:22 par uneflootch

En rentrant dans un magasin j'ai laissé mon sac en consigne à la caisse. J'ai oublié de le récupérer en partant. Le lendemain j'y retourne et je vér...

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dde d information pour forme juridique d'une société

Posté le 11/07/2003 à 17:06 par pops

bonjour je souhaite monter ma propre affaire et je voudrais un conseil pour trouver la forme juridique qui conviendrais le mieux à ma situation...

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svp aide pour délai de livraison

Posté le 11/07/2003 à 16:39 par betty

unartisan n'est pas en mesure de fournir les prestations promises après avoir donné un acompte de 40%. Un délai de plus de trente jours s'est écou...

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travailler dans la rue vendre dans la rue ratp

Posté le 11/07/2003 à 15:59 par anonyme

ne trouvant pas de travai l pour cet été, je me suis dit que je pourrais essyé de faire comme les clandestins et vendre dans la rue des boissons et ...

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un postulant contacter par le batônnier

Posté le 11/07/2003 à 13:01 par Jean Michel ROCHER

Bonjour à toute et à tous, Pour mon info perso, un Bâtonnier qui contact un avocat postulant doit il répondre rapidement quand il sagit ou pas...

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