Entraide Discussions Générales

Posté le 22/11/2003 à 18:04 par c moi

Bonjour, Nous habitons dans un lotissement géré par une ASL. Sur la vingtaine de maisons comprenant la copropriété, 7 ou 8 maisons sont bordé...

4

scientologie, escroquerie et dossiers disparies...

Posté le 22/11/2003 à 17:57 par roger gonnet

A 27 minutes du début de l'émission de M6 sur la scientologie du 16 novembre au soir, que je viens de regarder à nouveau, il y a un passage que je ...

2

cheque / centre de gestion agréé

Posté le 22/11/2003 à 17:43 par

Bonjour, je lis régulièrement sur ce forum, et aussi dans ses archives sur google qu'un commerçant adhérent à un centre de gestion agréé a ...

2

Paiement par chèque et pièces d'identité

Posté le 22/11/2003 à 17:25 par Gun Master

Bonjour, Dernièrement dans une grande surface, au passage à la caisse, j'ai souhaité payé par chèque. Je donne donc le chèque et mon passeport....

26

Remboursement de dette

Posté le 22/11/2003 à 16:06 par chris_louis

J'ai prété de l'argent à une amie voila un peu moins d'un an. Pour me couvrir, je lui ai demandé une lettre de reconnaissance de dette. Elle a ind...

2

Lettre afin de dénoncer mon contrat d'assurance

Posté le 22/11/2003 à 14:58 par liebert.yannick

Bonjour, je vous explique mon problème. suite à un accident de voiture survenu à ma femme fin septembre où elle a été déclarée comme non respo...

1

Faire installer une ligne téléphonique dans une maison neuve ?

Posté le 22/11/2003 à 14:23 par Benoit SERRA

Bonjour, je vais etre la semaine prochaine heureux locataire d'une maison fraichement construite. Malheureusement, je dois supporter les ...

11

Double nationalité est-ce légal ?

Posté le 22/11/2003 à 11:23 par grincheux

J'ai entendu dire que la France ne reconnaissait pas la double nationalité pour les naturalisés. Est-ce dire qu'on peut être légalement déchu de l...

4

comment vendre un immeuble

Posté le 22/11/2003 à 09:25 par elan

Bonjour, je ne sais pas si je suis sur le bon forum pour poser cette question, excusez moi. Je vais hérité (ma mère 76 ans est en fin de vie malhe...

3

Assurances et résiliation

Posté le 22/11/2003 à 07:38 par ch.delamarre

Bonjour J'ai cédé ma voiture le 31/10/03 la veille du renouvellement de ma cotisation. Mon assureur me parle d'une suspension de mon contrat, j'en...

2

"La prise d'otage" est elle condamnée par le droit des mécaniciens ?

Posté le 22/11/2003 à 04:57 par Ben

Bonjour, Je suis victime d'un garage Honda dans lequel j'ai déposé ma moto pour un devis. Ils l'ont démonté et me demandent 4000 euros pour r...

3

Récuperation d'un objet saisi au cours d'une interpellation.

Posté le 22/11/2003 à 03:38 par Altheo

Bonjour, lors d'une interpellation, un couteau que je portais dans mon manteau a été saisi par les agents de police, tenant beaucoup à celui-ci, ...

11

Commandement de payer envoyé en courrier simple : quelle valeur ?

Posté le 22/11/2003 à 01:00 par Tom

Bonjour, Le TPG d'un établissement public a t-il le droit d'envoyer un commandement de payer en courrier simple ? Peut-on ignorer un tel comm...

1

Commandement de payer : quelle valeur si envoyé en courrier simple ?

Posté le 22/11/2003 à 00:57 par Tom

Bonjour, Le TPG d'un établissement public a t-il le droit d'envoyer un commandement de payer en courrier simple ? Peut-on ignorer un tel comm...

1

Arbres qui risquent de tomber

Posté le 22/11/2003 à 00:21 par Alexis L.

Bonjour, Voici mon cas : Je suis propriétaire d'un pavillon de plain-pied en banlieue parisienne et juste derrière la cloture de mon jardi...

1

de nationalité francaise

Posté le 21/11/2003 à 22:53 par anonyme

je suis né à l'etranger et réside à l'etranger mon acte de naissance a u niveau du service central d'etat civil a nantes porte la mention de fr an...

3

DROIT PENAL.amendes pour non titr de transport SNCF

Posté le 21/11/2003 à 21:02 par lilou456799822

on m'a dressé un procés verbal de 33 euros!!! J'ai reçu courrier demandant le paiement mais pas de dates limites, pas de délai! nul ne devant ignore...

1

Voiture, garantie et erntretiens obligés chez le concessionnaire, légal?

Posté le 21/11/2003 à 17:38 par paul

bonjour à tous, possédant un véhicule Hyundai, et ayant suivi des cours de mécanique auto, je l'entretiens moi-même avec soins, comme je l'ai ...

1

FAQ fr.misc dreoit

Posté le 21/11/2003 à 17:16 par Jean-Luc Jacq

Bonjour Ou puis-je trouver la FAQ de ce groupe ? Merci Jean-Luc

5

librairie

Posté le 21/11/2003 à 17:05 par stz

bonjour existe-t-il une règlementation au sujet des présentoirs de librairie? une librairie que je connais met les journaux pornos au deuxième niv...

7