Entraide Discussions Générales

Posté le 17/11/2003 à 00:26 par Banzai

Bonjour, J'ai envie de resilier ma CB qui pourtant a été renouvelé il y a 3 mois. Devrais-je attendre 9 mois, ou je peux resilier tout de sui...

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indivision

Posté le 16/11/2003 à 22:54 par Michelle

J'habite au canda et j'ai un bien en france qui est en indivision avec ma soeur. Je souhaiterai mettre fin à l'indivision par un partage forcé. ...

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délai respecté ?

Posté le 16/11/2003 à 19:42 par ganesha

bonjour j'ai envoyé un colissimo recommandé le samedi 8 novembre arrivée : jeudi 13 novembre sachant que le 9 et 11 novembre étaient non ouvrés,...

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recherche mes droits sur l'entretien d'un terrain attenant au mien

Posté le 16/11/2003 à 19:17 par vphilippe

monsieur, suite a une plainte en audience en référé pour un probléme de bornage qui n'était pas visible à l'achat de mon pavillon en oct 2002, pou...

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Droit de citation d'un nom de marque dans un document ?

Posté le 16/11/2003 à 18:52 par Erfred

Bonjour, Je suis en train de rédiger un document sur les accumulateurs rechargeables. Ai-je le droit de citer des nom noms de marques de fabricant...

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Dette des parents

Posté le 16/11/2003 à 18:36 par Miche

Bonjour, La question suivante m'est posée : Suite au décès de leur mère, parent isolé, les enfants risquent-ils supporter les dettes laissée...

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Chèque impayé

Posté le 16/11/2003 à 15:23 par Xavier Rivière

Bonjour, On m'a remis un chèque récemment, je l'ai transmis à ma banque, mais il m'est revenu impayé. Qu'est-ce que je dois faire pour avoir mo...

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évolution - code de la route ?

Posté le 16/11/2003 à 15:13 par tatoum

Bonjour, La dernière évolution du code de la route s' était avril 2001 ? ca n' a pas changé depuis ? l' examen actuel repose sur ces règles la ...

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Déduction fiscale des dépenses de nourriture?

Posté le 16/11/2003 à 15:02 par Séverine Mainguy

Allo, J'ai une petite entreprise et je vais bientôt devoir loger et nourrir pendant quelque jours des clients importants. Je me demandais si le...

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litige avec la poste?

Posté le 16/11/2003 à 14:28 par Julianne Alexandre

Bonjour, Ma mère m'a envoyé un radio réveil par la poste en recommandé.C'était un cadeau...or mon radio réveil m'est parvenu en mauvais état. a...

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Problème de voisinage?

Posté le 16/11/2003 à 14:17 par Greg Siméon

Tout les matins en me rendant à mon boulot, je trouve devant mon portillon les "besoins" d'un chien. Je doute que c'est mon voisin, mais je n'ai j...

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qui peut m'aider - suis-je dans le bon foorum

Posté le 16/11/2003 à 14:12 par rose

bonjour j'ai toujours de la famille BOYE à Montauban (82) sans doute c'est t'on perdu de vue je voudrais les retrouver ou m'adresser ...

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comment obtenir un livret de famille

Posté le 16/11/2003 à 14:07 par rose

Bonjour Je m'explique mon père est decede en septembre 1968 à Montauban (82) ma mère est decedee en juillet 2000 ( 82) dans les papiers ...

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coupe d'arbre

Posté le 16/11/2003 à 13:55 par Dominique Capet

Bonjour, Suis-je tenu de couper les branches de mon tilleul sur le jardin de mon voisin? Merci Dominique

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[Code civil] ~ Mariage

Posté le 16/11/2003 à 12:41 par P.Ferrandon

Question d'un nul: Est-il posssible de se marier civilement dans la mairie de la résidence secondaire d'un des parents des mariés ? D'après ...

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Convocation en justice

Posté le 16/11/2003 à 12:19 par Victor

De: "Mike R" Objet: Convocation En Justice Date: vendredi 14 novembre 2003 15:32 Bonjour, Pardon, mai je ne parle pas bein francais! ...

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nuisances sonores

Posté le 16/11/2003 à 09:25 par liberty

bonjour, je repose ma queston ici n'ayant pas eu de réponse sur un autre forum : propriétéaire d'une villa que je donne en location. Le bail cesse a...

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pas de sujet

Posté le 15/11/2003 à 22:11 par rose

> >"ROSE" a écrit... > >> mais il faut savoir que c'est l'enfer dans certains cabinets d'avocat s > >Comme partout. > > >> pour le...

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[Immobilier-Achat] Calcul de la surface Habitable

Posté le 15/11/2003 à 20:22 par Fred VDB

Bonjour, J'ai aujourd'hui signé un compromis de vente pour un bien immobilier.* Ce bien est annoncé pour 75 m habitable. ...

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paiement par CB

Posté le 15/11/2003 à 17:56 par maxime legrand

Bonsoir, j'ai réservé il y a deux semaines une chambre dans un grand hotel en Bretagne, pour ma compagne et moi même, pour le week-end, soit deux ...

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