Entraide Discussions Générales

Posté le 19/10/2003 à 17:04 par David Gomez

Bonjour, j'ai encore une question qui me préoccupe. Je suis allé sur un forum de discussion sur la musique. Il est formellement interdit de s'écha...

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Achats sans notaire & Pose de fenetres sur une limite cadastral

Posté le 19/10/2003 à 16:02 par ncdata

Bonjour, 1/ Est-il possbile d'acheter du terrain à son voisin sans la présence d'un notaire ? et si oui, combien de m2 ? 2/ Est-il poss...

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Extrait cadastral

Posté le 19/10/2003 à 14:20 par TALL Yaya

Bonjour, Je souhaiterai savoir quelle sont les documents a fournir pour obtenir l'extrait cadastral ? Merci de votre aide.

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Mise sous tutelle ?!

Posté le 19/10/2003 à 11:37 par MT

Bonjour, Je connais une famille, dont la mére est alcoolique agé d'environ 45ans. Cela fait maintenant 1ans/6mois qu'elle est en arrêt de trav...

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URGENT: Manifestations professionnelles/ colloques...

Posté le 19/10/2003 à 11:31 par jenniferguillot

Bonjour, Je recherche des informations sur les graffitis ou tags. Je voudrais savoir si il y a eu ou aura des manifestations professionnelles, des...

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Probleme de sav chez magasin d'informatique rue montgallet

Posté le 18/10/2003 à 19:54 par Pascal

Bonjours, J'ai acheté un lecteur mp3 il y a 5 mois dans un magasin de montgallet (pour ceux qui connaissent). Le problème c'est que le produit en...

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DIVORCE ET PERTE D'EMPLOI

Posté le 18/10/2003 à 18:51 par philippe.cluecque

bonjour, Je suis en cours de divorce, par choix personnel je n'ai pris d'avocat. La réunion de non conciliation de nov 2002 a fixé compte tenu de ...

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Responsabilité civile assurances

Posté le 18/10/2003 à 18:35 par Sébastien GACHE

Bonjour, > > J'ai déclaré à mon assurances habitation un sinistre responsabilité civile. > > J'ai accidentellement fait tomber ma cigarette ...

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Résiliation UVTC - Société off shore.

Posté le 18/10/2003 à 17:48 par Matthieu Nathanael

Bonjour, J'ai demandé à la SCS off shore basée à Madère UNIVERSAL TELECOM / TIMEPIECE LDA la résiliation de mon inscription à leur service. ...

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Abus sur dépot de garantie?

Posté le 18/10/2003 à 15:26 par David

Bonjour, J'ai besoin de conseils. J'ai quitté début Aout un appartement que j'occupais en location. Cet appartement était géré par une agence...

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Re : factures "mention numero tva intracummunautaire" ???

Posté le 18/10/2003 à 12:00 par netwizard

Bonjour, Il n'est pas nécessaire de communiquer son n° TVA intracommunautaire à son fournisseur français (cf instruction du 7/08/2003) En ...

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Garantie : cessible ?

Posté le 18/10/2003 à 11:58 par ToM

Bonjour, Certaines marques de VTT affirment que leur garantie n'est valable que pour le premier acheteur, et qu'en cas de revente la garantie s'ar...

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factures "mention numero tva intracummunautaire" ???

Posté le 18/10/2003 à 11:34 par

Bonjour, depuis plusieurs mois, de nombreux fournisseurs me réclament mon numéro de tva intracommunautaire... étant donné que les factures c...

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maison de retraite

Posté le 18/10/2003 à 11:14 par colette

bjr une personne agée en maison de retraite, depuis peu, désire conserver son pavillon avec ses souvenirs pour les impôts, est-ce considér...

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Assurance et licence sportive

Posté le 18/10/2003 à 10:32 par Pascal

Bonjour, A une licence sportive est toujours joint une assurance, depuis quelques années, il est indiqué le cout de la licence et celui de l'a...

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Impôts sur le revenu

Posté le 18/10/2003 à 10:20 par Ulud

bonjour, quand on opte pour la déduction des frais réels, est-il possible de recevoir des "allocations pour frais d'emploi" (frais non inclus dans...

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Contrat de travail ne respectant pas l'entretien d'embauche

Posté le 18/10/2003 à 10:10 par bertrand

J'ai une amie qui a passé un entretien dans une clinique où a été conclu de manière orale un salaire brut de 1500 Euros par mois. Elle a donc ...

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Prete Nom en SARL

Posté le 18/10/2003 à 08:24 par Digitech

Bonjour, Le "Prete nom" en société Type SARL est - il légal ? Je m'explique : je suis en litige avec une société type SARL dont mon seul i...

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inscrire

Posté le 17/10/2003 à 23:39 par dhabyassin

j'aimerai m'inscrire votre groupe de discutiton en droit francais,mais comment le faire. merci d'avance

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Interprétatiion des Conditions Générales d'un contrat d'assurance véhicule

Posté le 17/10/2003 à 21:26 par Jean Loup Boitot

Bonjour, Pouvez-vous m'indiquer, s'il vous plait, si les conditions générales d'un contrat d'assurance s'interprètent suivant les dispositions ...

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