Entraide Discussions Générales

élaguage

Posté le 16/10/2003 à 11:30 par Jean

Bonjour, Nous louons une maison avec jardin où poussent 2 boulots. Notre propriétaire nous demande de faire élaguer les arbres ce qui n'est pas...

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Comment finira cette histoire?

Posté le 16/10/2003 à 10:15 par lpt1

Devant le juge, qui sera le "meilleur" choix pour les enfants? Celle qui ne fait pas confiance à son (maintenant ex-)partenaire et qui tente de...

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Taxe!

Posté le 16/10/2003 à 09:36 par j.vergnes

Bonjour. Un propriétaire est-il en droit de faire payer la taxe d'enlèvement des ordures ménagères complète à un locataire qui a occupé le logemen...

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Expropriation pour cause de travaux publiques

Posté le 15/10/2003 à 21:41 par mercurr

Bonjour. J'ai appris que ma maison serait rasée dans les 10 prochaines années en raison de la construction d'une autoroute. J'ai trois questi...

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Carte Pass "bridée" et refus d'explication ???

Posté le 15/10/2003 à 20:35 par rhorvath

Bonjour, Voici mon problème: - début juin 2003, je fais une demande de carte Pass chez Carrefour afin de profiter des tickets cadeaux. ...

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Une bien bonne

Posté le 15/10/2003 à 20:25 par Höyryvirtahepo

Allez, je vous raconte mon histoire - non pas pour vous demander conseil, je me suis débrouillé sans peine à l'époque, mais pour vous amuser. I...

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citer des marques sur ma page Web, ai je le droit ?

Posté le 15/10/2003 à 19:36 par Guido

Bonjour, J'ai créé une SARL qui a pour objet la réparation de produits électroniques Je voudrais créer une page WEB décrivant les activités de ma ...

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Litige avec carrefour renseignement

Posté le 15/10/2003 à 18:11 par Caro

Bonjour, Je voudrais que vous me donniez votre avis sur un problème que j'ai avec le magasin carrefour. J'ai acheté hier une paire de chaussur...

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cheque emploi service et impots

Posté le 15/10/2003 à 18:03 par

Bonjour, j'emploie une jeune femme pour garder mes deux enfants apres l'école. Je la remunere en cheques emploi service. Puis-je deduire de mes...

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Congé supplémentaire grâce au samedi 1er novembre?

Posté le 15/10/2003 à 15:36 par Grouf

Bonjour à tous, Une petite question: Le code du travail stipulant que le décompte des congés en jours ouvrés ne doit pas être défavorable ...

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GARANTIE A charge de qui ?

Posté le 15/10/2003 à 14:51 par Christian PROVOST

QUESTION: Un commerçant peut il demander à son client de s'adresser directement au constructeur, lorsque celui-ci exerce un recours au titre de...

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[Code de la Route] Panneau "STOP" et marquage au sol

Posté le 15/10/2003 à 14:36 par Gilles.SilberzahnNOSPAM

Bonjour, À un carrefour très passant de ma commune, un panneau STOP a disparu (probablement suite à un accident), mais les marquages au sol p...

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Mise sous tuteur

Posté le 15/10/2003 à 14:34 par Jacques

Bonjour, Une personne si elle est reconnu médicalement dans l'impossibilite de ge rer ses propres affaires peut - elle se faire expluser à cett...

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canalsat

Posté le 15/10/2003 à 12:51 par laumsand

bonjour Voila j'ai un petit probleme Je me suis abonné a canalsat pour une chaine (santé vie) qui a eté enlevée du bouquet. En faite cette chain...

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Affaire Chanal

Posté le 15/10/2003 à 12:48 par oIo

Grande honte sur la justice française qui se permet encore de prétendre condamner un homme sur: -des soupçons -l'intime conviction -en l'absen...

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Un aspect intéressant de la loi Allemande

Posté le 15/10/2003 à 12:46 par Höyryvirtahepo

http://fr.news.yahoo.com/031014/202/3g3kb.html -- PGå Madame Eustache a dix-sept filles Ce n'est pas trop Mais c'est assez.

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QUELLE GARANTIE ,

Posté le 15/10/2003 à 12:22 par Christian PROVOST

Bonjour, J'ai acheté un téléphone portable sur internet. Ce téléphone est en panne... Le vendeur me renvoi vers son fournisseur (fabricant du té...

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Rémunération des droits auteurs

Posté le 15/10/2003 à 11:36 par siobeal

Bonjour, Suite à l'affaire Etre et avoir, je me demandais sur quel fondement juridique une personne pourrait demander une rémunération pour l...

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COFRECO

Posté le 15/10/2003 à 11:12 par Fanfan

Bonjour, La société COFRECO m'inonde de courier (pas recommandé) pour une facture qui date de trois ans et dont je peux prouver qu'elle a été r...

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Tiscali et le SPAM

Posté le 15/10/2003 à 09:23 par Maya

Depuis 2 ans j'ai fait des dizaines de courriers aux services de TISCALI dont je suis la cliente : (Service Clients, support Technique, Abuse etc......

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