Entraide Discussions Générales

Posté le 27/02/2004 à 13:03 par lilli

Bonjour, Habitant dans les Landes dans un lotissement (neuf) HLM, mon ami (conjoint) veut me quitter. J'ai une petite fille issue de filiation ...

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Assemblée Générale SCI Familiale - Emprunt auprès des associés

Posté le 27/02/2004 à 12:24 par Philou

Bonjour à tous, j'ai une petite question technique. Avec ma femme nous avons créé une SCI Familiale. La SCI loue un appartement. Nous prê...

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L'Eclairage Public Français

Posté le 27/02/2004 à 11:39 par Victor

Bonsoir L'éclairage Public il sert en principe à éclairer le domaine public mais quand il participe à l'illumination de votre pelouse et rend...

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à qui appartient le talus URGENT

Posté le 27/02/2004 à 11:34 par gilles

bonjour, ma maison se trouve sur un terrain à la campagne, le bornage n'a jamais été fait par un géomètre, et un voisin me dit que le talus lui ap...

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Remboursement de la caution

Posté le 27/02/2004 à 11:30 par Sylvain BOUCHEREAU

Mon père s'est porté caution pour moi d'un prêt dont-il à remboursé une partie. L'emprunt est soldé. La veuve de mon père me demande maintenant de...

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Problème d'abonnement avec Orange

Posté le 27/02/2004 à 09:04 par AFP

Bonjour - Mr X client Orange parraine Mme Y (Mme Y sur le bon de parrainage est nommément désignée comme filleul titulaire de l'abonnement) -...

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Question juridique interessante en matière de droits et devoirs du locataire en baux commerciaux

Posté le 27/02/2004 à 01:58 par Jil S

Bonsoir, Ceci n'est pas un troll, je vous le jure. Un ami coiffeur se trouve confronté à un problème juridique: Locataire d'un bail com...

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escroc dans la nature

Posté le 26/02/2004 à 23:44 par Michel Giot

Suite à une escroquerie, affaire jugée au pénal, la personne avait disparue lors de son jugement (1996). Condamnée à prison plus dédommagement, no...

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bulletin municipal et confidentialité

Posté le 26/02/2004 à 22:04 par Eric

bonjour, j'ai été choqué de lire dans mon bulletin communal que Mr X (identité complète mentionnée) n'avait pas totalement réglé son loyer de l'ap...

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Modifier une rémunération de gérant majoritaire de SARL

Posté le 26/02/2004 à 20:51 par contact

Bonjour, je suis gérant majoritaire (65 %) de SARL. Mes associés et moi avions décidé lors de la création il y a 8 mois que ma rémunératio...

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orthographe d'un terme juridique

Posté le 26/02/2004 à 18:48 par Beatrice Even

Bonjour, J'ai un document à dactylographier, dans lequel revient souvent le terme " 30 jours calendrier(s)". Calendrier s'accorde-t-il ou est-il...

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fausse déclaration d'assurance - prescription?

Posté le 26/02/2004 à 18:36 par brocexco

Une personne a fait, il y a plus de dix ans, une fausse déclaration sur l'historique de sa santé demandé à l'appui d'une demande de garantie d'ass...

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pb avec un commerçant

Posté le 26/02/2004 à 18:24 par Stéphane

Bonjour, Je viens d'avoir un petit soucis avec un commerçant et j'aimerai quelques avis : Le problème : un ordinateur portable qui ne veut...

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[???] Sarl et côtisations sociales...help!

Posté le 26/02/2004 à 18:16 par Le Gerant

bonjour, Je souhaiterais créer prochainement une sarl commerciale avec une autre personne (non de ma famille), nous posséderions chacun 50% des...

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faux temoignage et assurance

Posté le 26/02/2004 à 18:07 par mjk

Bonjour s.v.p j'ai besoin d'un conseil Suite à un accrochage en voiture le responsable des faits (il a heuté larrière de ma voiture) 1/ n'a pa...

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Questions sur la responsabilité des fournisseurs d'accès Internet ADSL dégroupés ?

Posté le 26/02/2004 à 17:21 par for.fun

Les mésaventures que je rencontre actuellement avec un fournisseur d'accès Internet ou FAI dégroupé(dont je ne citerai pas le nom) m'ont poussé à ...

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Le ministre de l'agriculture reconnait il l'innocuité du régent?

Posté le 26/02/2004 à 15:37 par prune333

...jour. En suspendant la vente du régent, mais en autorisant la mise en terre des semailles, enrobées de ce produit toxique, du maïs et du tourne...

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Effacement du Casier Judiciaire

Posté le 26/02/2004 à 15:27 par Gui

Bonjour. Au bout de combien de temps une condamnation pour délit contraire aux mo eurs à un mois de prison avec sursis et obligation de soins p...

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[LOCATION et raccordement FT]

Posté le 26/02/2004 à 14:32 par niris

Bonjour à vous, j'habite une location neuve depuis 3 mois, c'est à dire que le raccordement France-Télécom de la maison à la rue n'était pas ef...

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Probleme avec un artisan

Posté le 26/02/2004 à 13:30 par jixette

Bonjour, Mi décembre, j'ai accepté un devis d'un artisan pour des travaux sur ma toiture ; j'ai versé un acompte d'environ 500 euros et précisé...

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