Entraide Discussions Générales

Posté le 25/02/2004 à 15:49 par daniel c.

bonjour ! ma mère est au chomage (6 mois dans l'année) et le reste du temps elle travaillait dans les vignes, comme employée agricole ! De pl...

1

limite pour caution de location saisonnière

Posté le 25/02/2004 à 15:03 par Julien

Bonjour, je voulais savoir quelle était la limite fixée par la loi concernant les cautions pour une location saisonnière. Je viens de recevoi...

2

résiliation de contrat signé à l'étranger : qu'encours-je ?

Posté le 25/02/2004 à 13:40 par Gilou004

J'ai résilié un contrat de pack-voyage (un peu comme un timeshare, mais sans investissement immobilier ) signé en République Dominicaine l'année ...

4

806 et litige avec un garagiste

Posté le 25/02/2004 à 13:23 par Frederic

Bonjour, Suite a un probleme de surchaufe (due a une durite endomagee), j'ai fait remorquer mon 806 chez un garagiste tout proche. Ce dernier s...

7

visite des lieux

Posté le 25/02/2004 à 13:12 par pari

Le juge a ordonné d'aller sur le site du crime avec les témoins,prévenus,toute une équipe des techniciens photos , médecins etc pour reconstruire...

1

Divorce à l'amiable, termes incompréhensibles

Posté le 25/02/2004 à 12:49 par Jean

Bonjour, Y a t-il une bonne ame pour me traduire cette phrase en termes compréhensible par le commun des mortels, il s'agit d'une convention de ...

6

une autre question location

Posté le 25/02/2004 à 12:21 par spamoff

une amie est proprio d'un studio, qu'elle loue (contrat de bail d'un an). Le bail prend fin d=E9but juin, et le locataire lui a fait part de son ...

2

Qui est responsable?

Posté le 25/02/2004 à 11:38 par Olivier

Acheté il y a quelques mois, mon lecteur DVD Pioneer (pour PC) s'avère incapable de lire des DVD du commerce (format DVD9). Le revendeur m'indi...

1

Carte de Visite & Plaquettes : Mentions légales

Posté le 25/02/2004 à 11:09 par Fr

Quelles sont les mentions légales d'une plaquette publicitaire (une page A4 couleur, pliée en 3) ? Y a-til des obligations légales (style Siret, A...

7

gérant d'une SARL en liquidation, s'installer en indépendant

Posté le 25/02/2004 à 11:06 par Séb.

bonjour, ma question : un gérant d'une SARL mise en liquidation en septembre 2001 peut il "monter" une autre affaire. Sinon, pour quelles rais...

9

Réduction d'impôts sur le revenu si déclaration par internet

Posté le 25/02/2004 à 10:00 par Tanoo

Bonjour à tous, J'espère ne pas être hors sujet avec ma question. J'ai pu lire sur différents sites informatique, que le 18 Décembre dernier, ...

15

teledemarchage et CNIL

Posté le 25/02/2004 à 08:43 par chcomprendspas

Bonjour, J'ai un numero de telephone depuis 10 ans. Figurait sur l'annuaire le numero a mon nom, et a celui de ma compagne de l'epoque, ma femme ...

10

pas de sujet

Posté le 25/02/2004 à 01:59 par anonyme

Les dépens n'ont rien à voir avec ce que réclame l'huissier maintenant : il s'agit des frais engendrés par la procédure initiale (d'injonction d ...

2

[Long] Problème avec huissier

Posté le 24/02/2004 à 23:08 par J2L

Bonjour à tous, Je relaye une question par rapport à ce qui arrive à une personne de ma connaissance, appelons-là M. Martin. Suite au prêt...

2

procedure lors qu' un chien mort une personne

Posté le 24/02/2004 à 22:30 par syl285072565

salut a tous, un soir une personne qui passer des tractes de politiques a passer sur ma propriete en allant mettre ce tracte a ma boite a lettres qu...

28

[Fiscal] : ai besoin d'un renseignement

Posté le 24/02/2004 à 22:18 par dphn

Bonjour! Quelqu'un pourrait-il avoir l'amabilité de : - soit m'indiquer l'adresse d'un site où je pourrais consulter (en ligne) le "Code d...

7

interprete et procedure !

Posté le 24/02/2004 à 22:01 par philafil

Bonsoir, Dans une affaire civil ! Quelle loi ou jurisprudence, casse la procedure en cours, du au propos receuillis d'une tiers person...

2

Temp

Posté le 24/02/2004 à 20:41 par victadchico

Bonjour, existe-t-il une température minimale légale pour une maison en location ? Je loue actuellement une maison depuis le mois de novembre (...

4

PACS et déclaration d'impôts

Posté le 24/02/2004 à 20:11 par Altspam

Bonsoir, je suis PACSé depuis 3 ans avec mon amie et nous avons donc possibilité de faire une seule déclaration d'impôts pour nous deux depuis ...

3

Contrat d'entretien Climatisation et chaudière au gaz

Posté le 24/02/2004 à 20:01 par rvlulu

Bonjour, 1) Mon père souhaite faire installer une climatisation chez lui. Il a eu un devis d'un installateur qui lui as dit qu'il était obligat...

3