Entraide Discussions Générales

Posté le 16/02/2004 à 20:55 par pmeunier23

Bonsoir, De passage occasionnel à Boulogne Billancourt ce jour pour rencontrer un confrère, je note avec surprise que les horodateurs ne fonc...

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sécurité sociale, accident à l'étranger

Posté le 16/02/2004 à 20:41 par Jean-François Morin

Bonjour, J'ai un problème urgent à solutionner pour une amie qui est en Suisse ou en Allemagne (elle m'a téléphoné rapidement entre les deux p...

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Label, droit d'utilisation/création

Posté le 16/02/2004 à 19:01 par Stéphane

Bonjour, j'aurais souhaité savoir comment se passe la création d'un Label ... Est-ce une entourloupe marketting/commerciale ou est-ce soumis...

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accident de la route

Posté le 16/02/2004 à 17:35 par david

Monsieur J'ai remversé un animal sauvage sur l'autoroute A13 entre Evreux et Le H avre. Ma voiture a été gravement endommagé je voudrais savoir...

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conventions collectives

Posté le 16/02/2004 à 17:24 par Jpgui

Bonjour, J'espère être sur le bon forum. Mon activité est tapisserie d'ameublement, couture-décoration J'aimerai savoir de quelle convention coll...

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assurance automobile

Posté le 16/02/2004 à 16:12 par hsbiquette

j ai eu un accident de voiture non responsable avec une voiture dont la carte grise etait a mon nom et a celle de mon ex concubin ,l assurance etait...

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[Immobilier] Bon de visite (encore !)

Posté le 16/02/2004 à 16:11 par kobayashi

Bonjour à tous, J'ai posté un message similaire sur fr.misc.droit.immobilier mais, je me suis aperçu que mon serveur de news ne connait que f...

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trottinettes

Posté le 16/02/2004 à 15:19 par jr

Bonjour, Quelqu'un sait-il quel est le statut légal de ces petits engins électriques qu'on trouve pour rien un peu partout, de la trotinette à...

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Correspondance privée, diffusion

Posté le 16/02/2004 à 14:51 par Florent C.

Bonjour, Peut-on diffuser à sa guise une correspondance privée dont on est le destinataire ? Que ce soit courrier postal ou électronique ? E...

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cheque emploi service

Posté le 16/02/2004 à 14:08 par k.roline

bonjour a tous ! j'aimerais arrondir mes fins de mois en faisant des petits boulots de services (ex : garder des enfants , quelques heures de mena...

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Vente de livres en ligne ?

Posté le 16/02/2004 à 13:50 par Apo

Bonjour, Quel site me proposeriez-vous pour acheter ou vendre des livres de droit d'occasion sur le Net ? Merci

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Mr et Mme / Mr ou Mme

Posté le 16/02/2004 à 10:20 par Guigui

Bonjour, j'aurais aimé connaitre la différence et les conséquences au niveau du droit d'immatriculer une voiture en faisant une demande au nom ...

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L'éternelle obligation de résultat...

Posté le 16/02/2004 à 10:12 par Yves Caudron

Bonjour, Je suis désolé si c'est un sujet sans cesse rebattu sur ce forum que je ne fréquente pas habituellement (pas par manque d'intérêt, mai...

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LA poste et les recommandés

Posté le 16/02/2004 à 08:49 par Rakotomandimby

Bonjour , J'ai une lettre recommandée , venant d'un pays etranger qui m'a ete adressée. Cette lettre apourtant été retirée a la poste par quelqu...

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Le chancelier c'est quoi?

Posté le 16/02/2004 à 04:03 par surfeur75

Bonjour, c'est quoi le chancelier, par celui du III Reich, mais celui actuel ici, en Gaule? -- @+, bye, Joe. Pour m'écrire ng75AROBASEnoosP...

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PB avec France Telecom

Posté le 15/02/2004 à 20:47 par Jean-Marc

Je dispose d'une ligne Numeris, J'ai commandé une ligne analogique pour utiliser l'ADSL, (en precisant au commercial que c'etait pour l'adsl) Se...

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Différence Ministre de la Justice / Garde des Sceaux

Posté le 15/02/2004 à 20:22 par fgenes

Bonjour, Veuillez excuser mon ignorance, mais quelle est la différence entre Ministre de la Justice, et Garde des Sceaux? Ca veut dire pareil? S...

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Fiscalité et vente de portées de chiens

Posté le 15/02/2004 à 19:53 par Lydéric Méreau

Bonjour, Suite à une discussion sur fr.rec.animaux, je me suis posé la question de la declaration aux impôts du revenu de la vente de chiots par ...

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Cigarettes et frontières

Posté le 15/02/2004 à 18:31 par pop

Douanièrement parlant, en tant que particulier qui va à l'étranger, combien peut-on ramener de cigarettes d'un pays de l'union europeenne vers la Fr...

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vivre en italie

Posté le 15/02/2004 à 17:41 par edanizan

bonjour, mon oncle qui a reçu une grosse somme d'argent souhaite arrêter de travailler définitivement et s'installer en Italie. qu'en est - il de ...

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