Entraide Discussions Générales

Parricide

Posté le 09/02/2004 à 17:50 par zarak

Bonjour, J'ai une petite question, c'est pour l'écriture d'une nouvelle : Combien d'années de prison pour un majeur - environ vingt ans - ...

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Prendre de l'argent à ses enfants ?

Posté le 09/02/2004 à 17:19 par lkern

Bonjour à tous, je suis divorcé d'avec ma femme depuis 10 ans, j'ai deux enfants qui vivent avec leur mère. En plus de la pension que je verse à ...

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concours des douanes

Posté le 09/02/2004 à 16:36 par maxthejudge

je tente cette année les concours des douanes et j'ai besoin d'un petit coup de pouce... 1) quelqu'un peut il me tuyauter sur les sujets tombés...

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AMENDE SUR VOITURE EN PANNE

Posté le 09/02/2004 à 16:23 par Sandra

Bonjour ! Je suis tombée en panne un samedi soir pas loin d'un commissariat et pas loin non plus d'un garage, mais bon : c'état le soir...J'ai été...

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Skyturn: la justice, quelle belle injustice !!!

Posté le 09/02/2004 à 13:35 par Groupe Eurower

Bonjour, triste journee pour moi qui commence et surtout, colere envers la justice francaise ! j'ai achete un serveur chez la societe Skyt...

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[Q] Recensement

Posté le 09/02/2004 à 12:56 par Centaur

Il est obligatoire de repondre au recensement de la population. Soit. Qui peux me dire quelles sont les penalités (amendes, prison ?) en cas de ...

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Double réception de commande ... que faire .?

Posté le 09/02/2004 à 11:12 par Hieraklion

Bonjour, Je viens de recevoir en double (en une seule livraison) une commande passée en magasin et sur le moment je n'ai rien vu (livreur très...

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Copie d'un acte authentique par notaire

Posté le 09/02/2004 à 11:11 par J2L

Bonjour, Je rencontre un problème sérieux avec un notaire. Peu après le décès de mon père il y a 4 ans, dans le cadre de la succession, un ...

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Information

Posté le 09/02/2004 à 10:27 par marie

Bonjour, "Toute absence à un rendez vous pour une consultation, non signalée 24 heures avant la date prévue, sera considéré comme ayant eu lie...

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SAV Payant ?

Posté le 09/02/2004 à 00:44 par Jérôme Many

Bonjour, Je veux déposer un produit en service après vente, le vendeur me propose 2 types de réparation l'une payante mais faite sous 24h (il fait...

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Visa ou carte de séjour ???

Posté le 08/02/2004 à 22:29 par MB

Bonjour, Je suis naturalisé français après une adoption simple. Je souhaite faire venir ma mère naturelle (qui est de nationalité indienne)....

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Mis en cause dans accident sans en etre conscient ?

Posté le 08/02/2004 à 19:42 par Dominick

Bonjour ! Une amie recoit hier une lettre simple de la Macif l'informant qu'elle a ete mise en cause au voloant de son véhicule dans un acciden...

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2 ans de prisons, 30.000 euros d'amendes ?

Posté le 08/02/2004 à 18:57 par Dave

Bonjour, je viens de recevoir, par huissier, une citation a prevenu devant le tribunal correctionnel. Cela fait suit a un accident de la circ...

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Litige déménagement

Posté le 08/02/2004 à 18:39 par Wilfried

Bonjour, Lors d'un déménagement en juillet 2002, une bibliothèque Louis Philippe d'une valeur de 1830 euros a été endommagée (raclée sur le bit...

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association : facture avec TVA ou sans TVA ?

Posté le 08/02/2004 à 17:54 par chris

Bonjour. Président d'une petite association qui a pour but de promouvoir l'informatique pas tous moyens légaux, une société m'a contacté afin d...

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Hygiène et ramassage des poubelles

Posté le 08/02/2004 à 15:14 par joel.andre

Bonjour, Quels sont les textes règlementaires qui régissent le ramassage d'ordures en ville. Par exemple, les poubelles d'un immeuble peuv...

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Erreur de date sur contravention : comment contester ?

Posté le 08/02/2004 à 14:40 par GdV

Bonjour, Un brave gendarme m'a dressé une contravention pour avoir vu rouge un feu que j'avais vu orange... En rédigeant la contravention, il s'...

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Un fauteuil électrique en otage.

Posté le 08/02/2004 à 14:26 par \(¯`·._Ange bleu_.·´¯\)

Mon histoire puis mes questions sur le news Droit et handi. -------------------------------------- Profession = Myopathe ;o))))))) Problèm...

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Bravo les flic !

Posté le 08/02/2004 à 08:40 par

Vendredi 6 février 2004, j'ai constaté un truc incroyable. Deux sortes de flics se sont croisés sur le quai de la Loire une équipe à vélo et une é...

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Qui a fait un CE en cassation?

Posté le 08/02/2004 à 07:13 par surfeur75

Bonjour, Je cherche une personne ayant fait un CE en cassation pour me donner une copie de la demande intro d'instance pour l'exemple, merc...

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