Entraide Discussions Générales

Posté le 08/02/2004 à 01:29 par daniel

Je voudrai savoir toutes les règles à respecter pour pouvoir appliquer cette pratique sur sa voiture. Est-ce qu'il y a des ammendes?

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question sur un appel

Posté le 07/02/2004 à 22:50 par Séb.

Bonsoir, donc suite à mes "déboires" avec la banque où j'ai gagné mon procès en première instance, je me pose une question : dans le juge...

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Se garer sur une place handicapé ?

Posté le 07/02/2004 à 22:39 par davidoff-SPAMFREE

Bonjour, une question me trotte dans la tete depuis plusieurs jours. J'ai une place réservée aux personnes handicapées juste en dessous de ch...

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SHON

Posté le 07/02/2004 à 19:43 par victadchico

Encore moi, désolé... Si la shon autorisée est de 140 m2, cela implique-t-il aussi une surface habitable maximale ? Si oui, est-ce qu'il y a ava...

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Lotissement et permis de construire ?

Posté le 07/02/2004 à 16:36 par victadchico

Bonjour, Lun Lotissement est en préparation dans mon village. Une pancarte réglementaire est installée à l'entrée du futur lotissement, indiqua...

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Problème dépot de Chèques

Posté le 07/02/2004 à 16:12 par [Piero]

Bonjour, Fin décembre, je dépose 2 chèques sur mon compte (à un guichet automatique d'une agence de ma banque autre que la mienne) pour un ...

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échange standard et garantie

Posté le 07/02/2004 à 15:32 par manu

Bonjour, suite à un échange standard d'un produit garantie il me semble que le nouveau produit est grantie le même temps que le produit initial...

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Etat des lieux.

Posté le 07/02/2004 à 14:26 par thijeavalette

Ma locataire est partie sans faire l'état des lieux de sortie. Il s'agissait d'un contrat à durée déterminée (jusqu'à fin avril). Courant janvier,...

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comparateur de prix

Posté le 07/02/2004 à 14:24 par Geoffroy

Bonjour, j'ai fait un comparateur de prix qui récupère par traitement sur les pages web de différents sites 4 caracteristiques des produits: le...

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quand il y a appel

Posté le 07/02/2004 à 13:51 par pascal11

Bonjour j'aurais aimé savoir ce qui se passe en cas d'appel : dans l'affaire "Juppé" plusieurs personnes ont officiellement fait appel , mais d'...

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Cigarettes via Internet

Posté le 07/02/2004 à 13:30 par PHIL

Bonjour, Certains aspects m'échappent et semblent parfaitement contraires à la loi, notamment en ce qui concerne les clients achetant des...

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info

Posté le 07/02/2004 à 13:25 par chachatoas

je suis emploié depuis 15 ans dans un depot de marchandise et mon travail consiste à preparer des comandes et que j 'ai toujours maniffesté m...

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Reconnaitre un enfant naturel ? cas particulier

Posté le 07/02/2004 à 13:15 par Frank

Plutôt que d'adopter un enfant naturel de "père inconnu", n'est-il pas plus facile de le "reconnaître" à l'état-civil, bien qu'à l'époque de sa na...

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REFUS DE FORMATION

Posté le 07/02/2004 à 10:16 par chachatoas

Bonjour, Quelqu'un pourrait me dire si je suis dans mon droit en reffussant une formation pour la quelle je ne me sens pas capable d' ass...

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Frais liquidation de divorce

Posté le 07/02/2004 à 09:43 par abalito

Ou puis je trouver le calcul des frais divers et variés ( notaire, trésor public)dans le cas d'une liquidation de divorce. Merci

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Qui a déjà fait un Conseil d'Etat ???

Posté le 07/02/2004 à 07:07 par surfeur75

Bonjour, Je cherche un exemple de requête intro devant le Conseil d'Etat en cassation, qui aurait ça, si vous en avez fait un, c'est encore mieux ...

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Dons mensuels à la famille et fiscalité!

Posté le 07/02/2004 à 01:38 par Hanouka

bonjour, Mon fils étant sans emploi depuis 2 ans, il n'a plus d'allocations. Ayant un revenu imposable de plus de 20.000 euros, je souhaiter...

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Centre de gestion agrée, hum???

Posté le 07/02/2004 à 00:58 par Hanouka

Bonjour, Il existe des centres de gestion agrées pour les entreprises, mes questions sont les suivantes: 1- Pourquoi adhérér à un tel cent...

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[HELP!!] Contrat de qualification galère! (long)

Posté le 07/02/2004 à 00:11 par Mel

Bonjour, Ma situation est très particulière, et je souhaiterais avoir des conseils à ce sujet. En septembre 2000, j'ai été engagé dans une...

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Mon patron ne me paye pas!

Posté le 06/02/2004 à 22:59 par eridandavid

Bonjour, Salariée depuis 2 mois en cdi à temps partiel j'ai été contrainte de stopper net mon travail sans effectuer le mois de préavis, j'étais e...

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