Entraide Discussions Générales

Posté le 04/02/2004 à 07:37 par Pascale

"etes vous blonde?" me demande Leo.... blonde? est ce un terme juridique? une couleur ? une cigarette de tabac blond? une biere? peut etre u...

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problème avec une modele photo

Posté le 04/02/2004 à 03:49 par dos120

je suis photographe et je viens d'effectuer une séance avec une modèle qui visiblement a de sérieux problèmes .... je me fais harceler (appels d...

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Au sujet des films sauvagements tronqués à la tv

Posté le 03/02/2004 à 23:20 par Yves

Bonjour, J eme suis déjà adressé au CSA qui ne m'a pas répondu clairement : Est-il normal de diffuser des oeuvres à la télévision, ne respta...

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Probleme de droit de passage

Posté le 03/02/2004 à 21:51 par gerard

bonjour, Je recherche des personnes qui ont eu des problèmes au sujet d'un droit de passage. comment ont-ils réussi à s'en sortir, les raisons...

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les bourses départementales

Posté le 03/02/2004 à 21:22 par patfazekas

j'ai trois enfants d'un premier mariage. Je vis avec quelqu'un sans pacs ni autre. On me réclame les ressources de mon ami pour calculer le droit au...

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Heures supplémentaires dans le cadre des 35 Heures ( motoculture de plaisance )

Posté le 03/02/2004 à 20:30 par BUFFIERE François

Bonsoir, Mon patron m'embauche aux 35H, et me paie mes heures supplémentaires à 10% de majoration brute. Sachant que je fais 43h45 par semain...

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travail au noir

Posté le 03/02/2004 à 19:23 par gilles

Quel est le risque pour un particulier d'embaucher une personne au noir? Merci

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Responsabilité et prescription

Posté le 03/02/2004 à 18:38 par domino

Coté cour, mon voisin est propriétaire d'un mur de séparation de 34cm d'épaisseur et de 3ml de hauteur construit en limite de propriété sur son te...

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Valeur juridique d'un Recommandé "tout simple"

Posté le 03/02/2004 à 18:25 par Matthieu

Un recommandé sans AR n'a t'il aucune valeur juridique? La personne peut-elle affirmer n'avoir jamais recu le courrier envoyé en recommandé? ...

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Avocat spécialisé

Posté le 03/02/2004 à 16:54 par Peanut

Lorsqu'on doit chercher et surtout trouver un avocat spécialiste d'un domaine assez pointu dans un domaine vertical très particulier, par qui peut...

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Le parquet de la Cour de cassation et le monisme juridique

Posté le 03/02/2004 à 16:42 par Apokrif

Burgelin, procureur général près la Cour de cassation, devant le Sénat: "Quand je prends la parole devant les juges, je me demande très souve...

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la profession d'avocat

Posté le 03/02/2004 à 16:22 par brunoleand

Bonjour, Etudiant en droit, je cherche des informations sur la profession d'avocat et son statut libéral : - comment cela se passe-t-il p...

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Re:Spécialité d'Avocat

Posté le 03/02/2004 à 14:02 par Pascale

specialité d'avocat = vous ! c'est vous qui connaissais le mieux votre probleme et le pourquoi de vot re contestation voir site service-public p...

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Re:Est-ce un escroquerie?

Posté le 03/02/2004 à 13:44 par Pascale

ce n'est qu'une demande de documents... pour completer des informations en vue d'un paiement... rien à voir avec un harcelement "harcéle...

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Deux questions de droit social

Posté le 03/02/2004 à 13:36 par mercurr

Bonjour à tous ! Voici mon premier problème : une femme était sous contrat d'intérim jusqu'au 31 janvier. Le 2 janvier, elle vient travai...

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Etudes de droit public et concours administratifs

Posté le 03/02/2004 à 13:35 par Apokrif

Quelqu'un saurait-il s'il existe une différence de niveau (pour les matières juridiques) entre le cursus licence de droit/maîtrise en droit public...

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harcelement morale

Posté le 03/02/2004 à 13:05 par vkiki140871

j'ai une dette a regulariserqui a atterrit dans un centre de recouvrement. La personne qui s'occupe de mon dossier n'arrete pas de m'appeler, de m'e...

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Est-ce un escroquerie?

Posté le 03/02/2004 à 12:27 par Alphée

Mon fils devait effectuer un voyage pour lequel il s'était assuré en cas d' annulation Ayant perdu son beau père l'avant veille du voyage il a alert...

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GROS PB avec France Telecom

Posté le 03/02/2004 à 12:18 par Arezki

Bonjour à tous, Suite à un problème ayant perturbé la ligne téléphonique de mes parents pendant 15 jours, France Télécom a finalement réparé l...

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La critique d'un jugement

Posté le 03/02/2004 à 12:16 par brocexco

A propos d'une affaire récente, le juge Alphen a ressorti un article du code pénal, qui punit d'une lourde peine de prison la critique d'un jugement...

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