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Je veux divorcer, lui pas
Posté le 03/02/2004 à 12:04 par Isam
bonjour, J'ai besoin de conseils... J'ai épousé un bordélique (mais grave, car je n'ai plus accès à la chambre, la cuisine est encombrée,...
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Problème avec hébergeur internet
Posté le 03/02/2004 à 11:46 par CeD
Bonjour, depuis la fin de la semaine dernière, mon hébergeur ne me relaie plus les mails que très aléatoirement, et je n'ai reçu quasiment rien...
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Retour a la mornarchie en France
Posté le 03/02/2004 à 10:16 par Steve Monk
Hello, Il y a une petite question auquel je me suis toujours posé. Juridiquement parlant, un retour à la mornarchie en France est il possible...
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que pensez-vous de ces affirmations?
Posté le 03/02/2004 à 09:38 par Sybil
Bonjour, Voici 5 affirmations à propos desquelles j'aimerais avoir vos avis. Merci 1) Faire du droit, c'est essentiellement apprendre scrupuleu...
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Spécialité d'Avocat
Posté le 03/02/2004 à 06:38 par R.F
Bonjour quel spécialité d'avocat doit dont prendre pour contester un permis de construire donné par un maire. Tribunal administratif je pense MERC...
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Plan de dissertation juridique ?
Posté le 03/02/2004 à 00:48 par Crock
Bonsoir , Où sinon sur fr.misc.droit poser cette question ? J'ai une dissert juridique à faire et j'hésite grave sur le plan! Voici le ...
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mutation professionnelle et garde d'enfant
Posté le 03/02/2004 à 00:05 par fanta
bonsoir, Je vous expose brievement ma situation afin d'avoir vos avis : Je suis actuellement maman d'une petite fille de 3ans dont j'ai la gard...
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Responsabilité collège ?
Posté le 02/02/2004 à 22:05 par victadchico
Bonjour, Le mercredi, ma fille termine ses cours à 11h00 et se voit refuser l'accès en "perm" sous prétexte qu'elle a une autorisation de sorti...
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Films
Posté le 02/02/2004 à 22:02 par Romeo
Bonjour, Je suppose que chacun d'entre nous possède des films en K7 vidéo enregistrés à la télé et que cela est légal si on ne les diffuses pas...
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Facture diffusée sur internet?
Posté le 02/02/2004 à 21:19 par Matthieu
Bonsoir, Une société propose des service de télécommunications et précise "Aucune facture papier ne sera envoyée par courrier postal ". ...
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rescencement
Posté le 02/02/2004 à 20:28 par ars
est il obligatoire de remplir le questionnaire? merci bonne soiree
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contestation facturation eaux
Posté le 02/02/2004 à 19:14 par buzet47
Bonjour, je ne sais pas si je suis sur le bon forum....??? excusez m'en s'il en etait ainsi.Mon probleme : je viens de recevoir une facture d'eau (...
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A propos de l'obligation de la redevance télé
Posté le 02/02/2004 à 17:34 par Yves
Bonjour, Est-il OBLIGATOIRE de payer une redevance si l'on ne souhaite regarder que des dvd ou k7 ? N'est-il pas abusif dans le droit fran...
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logiciels d'aide à la création d'entreprise
Posté le 02/02/2004 à 17:28 par garandet
Bonjour, J'aurais voulu savoir si qqn utilise des logiciels permettant d'obtenir des business plan et permettant d'effectuer sa comptabilité ...
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Il y a t-il une valeur juridique aux mail ?
Posté le 02/02/2004 à 17:17 par Yves
Bonjour, Au même titre qu'un envoi recommandé avec A.R., est-il envisagé prochainement de donner une valeur identique à des courriers par email...
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Colportage / Porte à porte autorisé dans Paris ??
Posté le 02/02/2004 à 16:26 par nospam
Bonjour à tous, J'habite un immeuble de Paris où la porte d'entrée a un digicode. Cette entrée donne accès aux boites à lettre. Normalemen...
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Question création/statuts/parts sociales société...
Posté le 02/02/2004 à 15:26 par Julio De La Silva De La Puerta
bonjour, Avec mon frère nous souhaiterions créer une sarl. J'ai plusieurs questions... 1/ Etant dans un cas de confiance absolue entre nou...
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[ Problèmes à répétition avec La Poste : colis volés à plusieurs reprises ]
Posté le 02/02/2004 à 13:52 par Vincent
Bonjour. Je présente les faits: Nous avons eu en l'espace de 3 mois 3 colis colissimo volés. Pour information il sagissait pour 2 d'e...
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heritage
Posté le 02/02/2004 à 12:08 par brouxel868
je suis mariée sous le regime de la communauté et mon père m'a donné 1\4 de sa maison . A quoi a droit mon mari sur cette maison . Mon mari a une fi...
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Auto occasion
Posté le 02/02/2004 à 10:35 par p.lepine2
En Novembre dernier, j'ai acheté une voiture d'occasion auprés d'un vendeur de véhicule. Le véhicule était dénommé à prix marchand, vendu sans ...
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