Entraide Discussions Générales

Refus de reprendre marchandise car emballage abimé.

Posté le 02/02/2004 à 07:42 par Vincent Pesin

Bonjour, J'ai acheté un lot de 4 bougies (voiture), ces derières étaient dans une emballage scellé (plastique collé par fusion tout le tour de...

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Membre d'un club de sport

Posté le 01/02/2004 à 23:14 par Ping

Bonjour, Je suis membre d'un club de sport engagé dans des compétitions de la FFBB (Fédération Française de Baskat-Ball ). Je paye donc ma li...

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Comment le CSA pourra t il controler la diffusion sat sur l'europe ?

Posté le 01/02/2004 à 20:42 par Me Myself And I

Je viens de tomber là dessus. Comment le CSA pourra interdire, légalement et techniquement, à une chaine libanaise par satellite de couv...

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Injonction de payer : fonctionnement et cout?

Posté le 01/02/2004 à 20:39 par Nicolas M.

Bonsoir/jour, Etant en litige avec mon ex-propriétaire quant à la restitution de mon depot de garantie (940 euros), et celui-ci n'ayant pas dai...

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taxe d'habitation / professionnelle

Posté le 01/02/2004 à 20:16 par lkj

bonjour, j'ai une maison à usage mixte d'habitation et professionnelle. je suis en train de remplir la demande d'information pour la taxe d'ha...

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Affichettes AV interdites sur vehicules ?

Posté le 01/02/2004 à 19:59 par le corsaire

Bonjour, Un de mes voisins viens de se ramasser une contravention de 5 eme catégorie (120 euros) par un flic zélé pour avoir apposé une af...

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droit de préemption

Posté le 01/02/2004 à 18:11 par brunogozzi

je voudrais savoir si le droit de préemption s'aplique lors d'un bail commercial. je suis une commerçante et sachant que mon propriétaire désire v...

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Re : Pv pour stationnement en GIG-GIC

Posté le 01/02/2004 à 16:44 par Pascale

vous lui prenez la place de stationnement des handicapés , mais prendri ez vous leur handicap ? la ville de montpellier a edité des cartes post...

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Question sur forfait téléphonique

Posté le 01/02/2004 à 15:08 par molteni

J'ai prété mon forfait téléphonique SFR, illimité, moyennant une petite garantie de 380 euros, il y a un an. Je n'avais pas vraiment l'utilité de ce...

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Validité d'un PV de stationnement..

Posté le 01/02/2004 à 14:13 par Ed

Bonjour à tous, Mon véhicule garé à un emplacement réglementaire, j'ai dépassé le délai de stationnement indiqué sur le ticket horodateur. Bi...

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HELP Droit construction - Mobil home

Posté le 01/02/2004 à 13:20 par Vladimir Chenkov

bonjour à tous Je voudrais poser une question de la réglementation applicable à l'implantation de batiments de type caravane ou mobil-home sur ...

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Bruit - Voisine qui parle très fort la nuit

Posté le 01/02/2004 à 11:24 par plomail

Bonjour, Nous avons moi et mon amie un problème de voisinage depuis plusieurs mois : Notre voisine du dessous rentre régulièrement vers 2h du...

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WI FI

Posté le 01/02/2004 à 10:51 par ouifis

bonjour, mon nom de famille est ouifi; depuis l'apparition de la technologie, je n'arrete pas de voir des publicités, des images, etc.. avec co...

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association loi 1901

Posté le 01/02/2004 à 10:32 par maguelon

dans une association loi 1901 est-il normal que le tresorier utilise sa position pour vendre aux membres de l'association du materiels et des serv...

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PACS et pièce d'identité, permis de conduire possible ou pas ???

Posté le 01/02/2004 à 02:25 par Over

Bonjour, je doit conclure un PACS avec mon amie sous peu. Problème, j ai perdu ma carte d identité, et elle est en cours de "duplication"....

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Musique classique

Posté le 01/02/2004 à 01:35 par mercurr

Bonsoir ! Dans quelle mesure peut on utiliser des compositions de grands compositeurs (Bach Mozart Dvorak etc...) dans des films destinés au gr...

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Une grand-mère sans ressources s'est portée caution (suite)

Posté le 31/01/2004 à 22:13 par alain mey

Bonjour, Je remercie tous ceux qui ont répondu à mon premier post. Suite à leurs réponses et à différentes recherches, je pense que je peux ...

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FACTURETTE CARTE BANCAIRE

Posté le 31/01/2004 à 22:05 par Zbrissglass

Un super marché où je me ravitaille fréquemment me rend ma facturette où ne figure que les premiers chiffres de ma Cb les autres étént masqués Ce ...

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Jugé et condamné sans le savoir en France ??? [long]

Posté le 31/01/2004 à 21:33 par Jeremie

Bonsoir, Peut-on être jugé et condamné sans le savoir en mars 2003 et ne l'apprendre que "par hasard" en janvier 2004, par une personne chargée...

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reconnaissance personnalité juridique de l'enfant à naître

Posté le 31/01/2004 à 18:33 par Julio De La Silva De La Puerta

Bonjour, je souhaiterais savoir ce que vous "pensez" de la reconnaissance de la personnalité juridique de l'enfant à naitre? Quels peuvent être d'...

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