Entraide Discussions Générales

Posté le 22/01/2004 à 15:54 par aleon

(posté aussi sur fmdi , mais sans grand espoir) Bonjour quelqu'un à t'il une piste ou une reference de texte concernant une (eventuelle) interdi...

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procédure de licenciement

Posté le 22/01/2004 à 15:01 par POPS

Bonjour j'ai besoin d'une aide urgente! suite à un différent avec sa belle mere ma tante veux quitter le poste qu'elle occupe. elle est ai...

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Procédures pour supprimer 2 lettres de son prénom en France

Posté le 22/01/2004 à 14:30 par Cyril Chevrot

Bonjour, J'aimerais connaître les procédures administratives et les conditions requises afin de pouvoir modifier son prénom en FRANCE. Plus ex...

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travaux

Posté le 22/01/2004 à 13:40 par mimdouble

bonjour, j'habite dans un appartement à Paris où en face, un immeuble est en train de se construire. Les camions arrivent à partir de 6h du matin ...

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Succession

Posté le 22/01/2004 à 13:13 par Jean-Marc

La succession est terminée depuis 9 ans mais les comptes bancaires sont toujours au nom du défunt. Nous sommes 2 héritiers, et je n'arrive pas...

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C'est quoi ça?

Posté le 22/01/2004 à 12:25 par Gaël

Bonjour, Pas de commentaires : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Visu?cid=360610&indice=85&table=JORF&ligneDeb=1# cliqué sur : ...

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Fin abonnement

Posté le 22/01/2004 à 12:08 par Eric Beaumard

Bonjour Je me suis abonné il y a quelques mois à un service qui me débite quelques 23 Euros/mois en donnant mon numéro de carte de crédit. Vo...

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Avez-vous déjç fait 1 recours en C Etat ?

Posté le 22/01/2004 à 11:57 par surfeur75

Bonjour, je voudrais savoir si vous avez déjà fait un recours en Conseil d'Etat (en cassation), car pour le futur j'ai besoin d'un modèle (il vous...

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ou et comment faire un dossier d'incapacité de travail ?

Posté le 22/01/2004 à 11:34 par SCAN

Bonjour, Ma belle mère âgée de 56 ans a connu ces dernières années quelques misères sur le plan santé : - éventration - opératio...

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administrateur judiciaire

Posté le 22/01/2004 à 06:49 par francois chailan

bonjour l administrateur judiciaire a t il un délai pour clôturer une liquidation judiciaire. merci d avance pour vos reponses FC

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Au niveau de la garantie produit darty ?

Posté le 21/01/2004 à 23:28 par daniel lopes

Bonjour, J'ai acheté un ordinateur portable chez darty il y a 1 an, il est garantie 1 an donc, et sur la fin de la garantie c'est à dire 9-10 m...

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URGENT RECOURS CONTRE DECRET

Posté le 21/01/2004 à 21:36 par nanel

quelqu un a t il un modèle ou un exemple de recours en conseil d état contre un décret ? et y a t il une possibilité de recours gracieux contre un...

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Est-on obligé de transmettre une facture originale à sa mutuelle ?

Posté le 21/01/2004 à 21:33 par Manu

bonjour, Pour un remboursement 'optique' (monture + verres), mon assurance me demande la facture d'achat. Je lui ai communiqué une photocopie, ...

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Association, adherents: mêmes risques

Posté le 21/01/2004 à 20:54 par Techno06

Salut à tous, Mon épouse est adhérente depuis peu a une association loi 1901 qui consiste a faire des soiree karaoke de temps en temps. Sauf qu...

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Vente véhicule, résiliation assurance

Posté le 21/01/2004 à 20:16 par mdus

Bonjour J'ai vendu mon véhicule, et donc je voudrais résilier mon assurance. La compagnie d'assurance exige une copie du certificat de cessi...

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Appel de charge avec publicite

Posté le 21/01/2004 à 19:22 par Frank Gardes

Bonsoir, Mon syndic m'envoie systématiquement avec mon appel de charge, la publicité d'une entreprise (agence immobilière) dont il est associé,...

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conduite sans permis

Posté le 21/01/2004 à 18:54 par tatoum

Bonjour, Quels sont les risques, les sanctions encourues ? prisons avec sursis ... Merci.

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HELP arret de travail

Posté le 21/01/2004 à 18:47 par methos69

J'ai récemment été affecté à un poste à Vaulx en velin, public (et oui chez les nantis !!) Dernièrement j'ai été mis en arrêt de travail (pour 2 jou...

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obligation de cloturer chez moi ?

Posté le 21/01/2004 à 18:28 par Olivier Laroche

Bonjour ! Je viens poser une énième question concernant le clôturage, mais je ne pense pas que ce cas ai déjà été traité. je vais essayer ...

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Petit doute sur ma requete

Posté le 21/01/2004 à 17:16 par Jean-Marc Dhainaut

Bonjour, je divorce par conssentement mutuel, un divorce tout a fait simple, sans enfant. Nous avons une maison acquise avanty notre mariage en in...

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