Entraide Discussions Générales

Posté le 21/01/2004 à 14:03 par Octopussy

Bonjour à Tous Je ne sais pas si je suis sur le bon forum et si non excusez moi d'avance. En invalidité de 2eme catégorie je perçois en plus...

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vitesse dépassée ?

Posté le 21/01/2004 à 11:20 par yogis333

Bonjour, j'ai prêté mon véhicule à un ami qui m'a dit avoir été flashé par un radar. Que dois-je faire ? Quelqu'un a-t-il le n° de téléphone à c...

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Droit rural

Posté le 21/01/2004 à 09:56 par Miche

Bonjour, Je dispose d'une parcelle de terrain dont je ne fais rien pour le moment. Cette parcelle a une superficie de 5 000 m2. Un exploit...

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comment se passe une audience au TI ?

Posté le 21/01/2004 à 09:55 par Michel

Bonjour à tous, je suis convoqué début février au TI pour une audience. En effet mon débiteur a fait opposition à l'injonction de payer donc je...

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Une banque me reclame de refaire un cheque

Posté le 21/01/2004 à 09:15 par Yves Anohet

(xpost fr.misc.finance.banque, fr.misc.droit) Bonjour, Il y a environ un an, j'ai payé 450 euros par chèque dans un supermarché. Ce chèque...

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Faudrait une loi

Posté le 21/01/2004 à 01:04 par Nestor le pingouin pour la France

Faudrait une loi pour résoudre le problème des magistrats qui causent le français comme des branques : « mardi 20 janvier 2004, 20h20 Grande...

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puis je casser mon contrat de location de matériel ?

Posté le 20/01/2004 à 21:59 par nunux69

Bonsoir, je suis actuellement en location d un systeme de video surveillance depuis 6ans pour ma société, a l epoque le contrat etait etabli sur ...

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Harcèlement.

Posté le 20/01/2004 à 21:29 par EC

Bonsoir, voila l'histoire: Je suis directeur logistique dans une entreprise. Depuis que j'ai démissionné, le 26/11/2003, la personne responsa...

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Le centre sécu ?

Posté le 20/01/2004 à 20:28 par dede

Bonjour, Comment connaître son centre sécurité social ? A quoi cela correspond-t-il ? Merci.

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Saisie de compte bancaire

Posté le 20/01/2004 à 20:25 par re

bonjour. tout debute en juin 2003 , mon PEL (au nom de madame ) venue à expiration et fermer par la banque .Sans aucun courier de la part de la ba...

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reglementation communautaire

Posté le 20/01/2004 à 19:36 par chantal20032

salut à tous! j'ai une presentation de 5mn à faire sur la reglementation communautaire, pourriez vous m'aider à degager les points les plus import...

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Re : outrage de fonctionnaire

Posté le 20/01/2004 à 19:22 par 1fonctionnaire

> >"Chris" a écrit dans le message de >news:400CDC5B.E6731064@yahoo.fr... >| >| >| Serge a écrit : >| >| > >| > Pour mentir il y a m...

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droit public

Posté le 20/01/2004 à 16:55 par thails007

je suis étudiante en droit 1ère année et j'aurais voulu une présentation synthétique du droit public car j'ai perdu mon cours et j'ai un partiel dem...

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Arret imposé

Posté le 20/01/2004 à 15:54 par Jeanmichel Bonnard

Explications complementaires la : http://vosquestions.service-public.fr/fiche/2937.htm

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Voile...

Posté le 20/01/2004 à 15:30 par Laurent Jumet

Hello ! "Jean-Louis Noel" wrote: LJ>> Moi j'ai un os dans le nez, et je le porte sur ma carte LJ>> d'identité; je porte également un...

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Dons manuel : seuil 46000 ¤ dépassé

Posté le 20/01/2004 à 14:23 par A

Bonjour, Mon père m'a fait cette année 2 dons manuels qui additionnés, excèdent le seuil de 46000 ¤ d'exonération d'impôt sur une période de 1...

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Re : droit de travailler apres la retraite

Posté le 20/01/2004 à 13:02 par pascale

>Azor a exprimé avec précision : >> C'est du travail au noir m'dame. donc = sanctions >> si par malheur accident .......... imaginer le resultat. ...

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Vente a distance et retour de logiciels.

Posté le 20/01/2004 à 12:12 par coneptpub-pas-de-pourriel-

Bonjour. Je préviens tout de suite, mon but n'est pas le piratage ni une quelconque envie d'arnaquer une sociétée de VPC. Voila, en lisant...

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association loi 1901. Cumul des mandats secretaire tresorier comite directeur.

Posté le 20/01/2004 à 11:56 par pascal.pellen

Comment interpreter vous cet article? "Lors de chacun de ses renouvellements statutaires, le comite élit parmi ses membres un Président, deux vice...

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Droit de travailler après la retraite

Posté le 20/01/2004 à 11:30 par Mamie

Bonjour Qui pourrait me dire dans quelle condition une personne en retraite peux retravailler. En effet mon mari a été mis en retraite au 1 ju...

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