Entraide Discussions Générales

assocation 1901 Qui peut voter un PV de reunion du comité?

Posté le 20/01/2004 à 11:12 par pascal.pellen

Bonjour j'appartiens a un comite d'une association 1901. je me suis oppose aux votes de deux personnes pour l'approbation d'un CR d'une reunion du...

4

Voiture d'occasion : doute sur kilométrage

Posté le 20/01/2004 à 11:05 par J2L

Bonjour, J'ai accompagné un ami, hier soir, à l'essai d'un véhicule d'occasion qu'il souhaite acquérir. La voiture présente bien et fonctionne ...

4

Acquisition de la nationalité francaise

Posté le 19/01/2004 à 22:45 par majidsebti

Bonjour à tous Une petite question qui a du être posée une bonne dizaine de fois :) . Voila, je suis de nationalité marocaine et réside en Fran...

1

Clause abusive ???

Posté le 19/01/2004 à 21:30 par Laurent GARNIER

Bonjour, Recemment, j'ai lu un article qui indiquait que les clauses de CGV d'un FAI precisant que les CVG pouvait evoluer atout moment et que ...

3

Association : droit de refuser une adhésion

Posté le 19/01/2004 à 21:11 par nospam

Bonsoir, Une association peut elle refuser une adhésion lorsque rien de spécifique n'est prévu dans les statuts pour un refus ? Ce refus n...

11

Logement : contentieux Préavis/Depot de garantie (un peu long)

Posté le 19/01/2004 à 20:47 par Nicolas M.

Bonjour, J'ai deja posté ce mesage hier sur fr.misc.droit.immobilier, on l'on m'a deja aidé, mais toute aide supplémentaire est la bienvenue. ...

2

Modif des conditions de travail, puis je être licencié ?

Posté le 19/01/2004 à 18:26 par Free Poison

Salut, je travaille en centre d'appel depuis 4 ans. Nous avons pendant 4 ans géré exclusivement des appels entranta à raison de 7 heures par jo...

9

Re : [mineur ]assister à une autopsie

Posté le 19/01/2004 à 17:48 par ex einf

> >"Noel44" a écrit dans le message de news: bugp0h$haufg $1@ID-187920.news.uni-berlin.de... >> Bonjour je vous communique ici le resultat >...

1

recuperer depot garantie aupres du tribunal (un peu long)

Posté le 19/01/2004 à 17:15 par francoisl

bonjour à tous, voici ma petite pierre personnelle à cet édifice gigantesque qu'est la restitution d'un dépot de garantie auprès d'un ex-propri...

6

chèque perdu, opposé puis retrouvé

Posté le 19/01/2004 à 16:25 par LC

Bonjour Il y a 5 mois mon ex a payé sa pension alimentaire en m'envoyant un chèque par courrier mais je n'ai jamais reçu ce courrier. Finalem...

19

Frais de notaire pour le rachat d'un immeuble a son épouse ?

Posté le 19/01/2004 à 15:58 par Philippe

Bonjour, Allant bientôt divorcer, je compte racheter un appartement qui nous est commun. Je me demande par contre si je vais devoir payer des...

2

Delai de reflexion, le hic !

Posté le 19/01/2004 à 15:30 par Pierre

Petit problème. La loi me donne à la souscription d'un service en ligne, un délai de rétraction de 7 jours à compter de ma commande (il s'agit ...

2

S.O.S

Posté le 19/01/2004 à 15:13 par Claude

Bonjour, Auriez-vous la gentillesse de faire suivre ce mail a toutes vos listes d'envois ? Merci de votre implication. Ceci est un appel...

11

Drogué et volé

Posté le 19/01/2004 à 14:35 par dede

J' ai un ami dont l' oncle a été drogué par son ex femme lors d' un repas. Cette dernière dans sont état de faiblesse lui a subtilisé toute ses c...

1

Permis de conduire

Posté le 19/01/2004 à 14:32 par tatoum

Le succès à l' examen théorique (code) permet, le passage de 5 épreuves pratiques (conduite). Mais le fruit de l' examen théorique peut il être ut...

5

Nationalité Française

Posté le 19/01/2004 à 14:09 par Vincent WEBER

Nationalité : Période Probatoire Pourquoi ne pas créer une période probatoire de cinq ans, renouvelable trois fois, sous certaines conditions, pou...

2

URGENT ! Derniers mois du congé parental : reprise anticipée

Posté le 19/01/2004 à 14:02 par kthai1

Bonjour, Je souhaite reprendre mon travail avant la fin de mon congé parental, mais sur cette période (6 mois) je souhaite travailler à 80% et avo...

2

Re : outrage de fonctionnaire

Posté le 19/01/2004 à 11:36 par pascale

>"Tartofrez" a écrit dans le message de >news:bufg0g$8rr$1@aphrodite.grec.isp.9tel.net... >> Pour préciser le contexte, cette personne s'est off...

3

Re:Outrage de fonctionnaire

Posté le 19/01/2004 à 11:24 par leo

Bonjour, Selon la loi, l'outrage à un agent chargé d'une mission de service publi c est un délit punissable. Qu'en est-il de l'outrage prov...

4

Photocopie d'un chèque ????

Posté le 19/01/2004 à 11:07 par désidera

Bonjour, Je me trouve à cours de chèque ,en fait il ne m'en reste qu'un .Est ce que je peut faire la photocopie de celui ci pour pouvoir contin...

21