Entraide Discussions Générales

Posté le 17/01/2004 à 00:06 par Matthieu

Bonjour, Comment fait-on pour payer la TVA Francaise lorsque l'on achete un produit en dehors de l'UE sur Internet. Je suppose que l'on es...

3

la france et ses innombrables faux administratifs

Posté le 16/01/2004 à 22:52 par robertabadmonton

Ah elles sont belles ces canailles de fonctionnaires français. Sincèrement ils me donnent envie de vomir, depuis le Président de cette "république...

2

Délais de paiement...

Posté le 16/01/2004 à 21:18 par Bruce

Bonjour, Je suis indépendant et je me retrouve (encore une fois) dans une situation compliqué au niveau des délais de paiement d'une société. ...

6

Renouvellement contrat de bail

Posté le 16/01/2004 à 20:44 par Nico

Bonjour tout le monde, J'aurais besoin d'un avis : A quelques mois de la fin d'un bail de trois ans, dans un logement que j'aimerais bien co...

2

art L 226-15 du CP

Posté le 16/01/2004 à 20:38 par reda

Bonjour, Mon employeur prétend que le fait d'avoir "reroutés des couriers électroniques vers sa (ma) propre adresse est en contravention avec l'...

1

Re:Nom et Entreprise Individuelle

Posté le 16/01/2004 à 18:50 par leontine

Bonjour, Je souhaiterai savoir si je peux donner un nom à la société individuelle que je souhaite créer. Par exemple puis-je l'appeller Bidu...

1

voeux des sénateurs

Posté le 16/01/2004 à 17:07 par spmic

Bonjour, Mon sénateur m'écrit régulièrement pour présenter ses voeux ou ce genre de choses, c'est trés sympa de sa part :-) Ce qui me dérange...

6

Nom et Entreprise Individuelle

Posté le 16/01/2004 à 16:12 par Amoi

Bonjour, Je souhaiterai savoir si je peux donner un nom à la société individuelle que je souhaite créer. Par exemple puis-je l'appeller BidulSo...

2

Contrat de vente de licence logicielle

Posté le 16/01/2004 à 15:41 par Thieum

Bonjour à tous, Qui peut me dire où je peux trouver gratuitement un modèle de contrat de vente de licence d'un logiciel ? Je viens de develop...

1

psy remboursé pas la sécu ?

Posté le 16/01/2004 à 15:40 par POPS

BONJOUR les consultations chez un psychologue ( psychanalyse ) sont ils remboursés par la sécu et la mutuelle? merci POps !

6

boxe mortelle

Posté le 16/01/2004 à 14:41 par M. Largan

Bonjour, Un ami boxeur à mis K.O son adversaire lors d'un match en lui ayant porté des coups réglementés. L'adversaire ne s'étant plus jamais r...

7

passer une petite annonce

Posté le 16/01/2004 à 14:14 par jpeltier1

Il y a quelque temps j'ai voulu faire paraître une annonce dans le journal BONJOUR. J'ai téléphoné, comme ils le mentionnaient sur le journal, et j'...

0

CETELEM ET REMBOURSEMENT ANTICIPE

Posté le 16/01/2004 à 14:06 par guy schillinger

Ayant souscrit un crédit auto en 2001, j'ai décidé de rembourser ce dernier par anticipation. Le 22 octobre j'ai écrit à l'agence CETELEM pour ...

1

Marginalisation de la Justice...

Posté le 16/01/2004 à 12:30 par Laurent Jumet

Hello ! Les hautes cours belges se caractérisent ces dernières années par des arrêts qui sont une injure au cartésianisme et un trouble de ...

1

[EURL]

Posté le 16/01/2004 à 12:13 par Toto

bonjour, je souhaite savoir les choses suivantes : - est-il possible de ne pas payer de charges sociales en EURL si le gérant n'est pas salarié ...

3

depos de garantie

Posté le 16/01/2004 à 12:09 par nadia

Voilà j'ai un soucis avec mon ancien proprio : je devais quittersuivant préavis un logement le 30/11/2003 .J'ai loué un camion que je devais rend...

2

DIFFERENT AVEC TELE 2

Posté le 16/01/2004 à 11:23 par ivan

Bonjour Sensible à la publicité de TELE 2, nous nous sommes abonnés courant 2003. Un certain nombre de factures plus tard, nous nous retrouv...

20

Deplacement vehicule en litige

Posté le 16/01/2004 à 09:14 par Tony Moutaux

Bonjour. Suite a une vente entre particulier, je n'ai pas pu faire parcourir au vehicule achete plus de 120 kilometres et ce par 2 fois. Le v...

2

Entreprise individuelle et fiscalité

Posté le 16/01/2004 à 00:38 par Gerard

Bonjour, j'ai cherché sur le net mais je n'ai pu trouver de réponse clair et precises à certaines questions. Je compte creer une entreprise i...

2

recensement de la population

Posté le 16/01/2004 à 00:10 par EUZ64

Salut a tous, Le recensement est il obligatoire ? a ton le droit de dire juste combien on est et point ? et pas envie de repondre au reste ca ca n...

15