Entraide Discussions Générales

Posté le 15/01/2004 à 23:41 par Octopussy

Bonsoir à tous Suite à un PV pour non port de la ceinture de sécurité à l'arrière par un enfant de moins de 10 ans, l'agent verbalisateur à oub...

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Radar automatique ?

Posté le 15/01/2004 à 23:37 par KOOLIO

Salut, Savez-vous qu'en est-ce qu'on reçoit le PV après avoir été flashé ??? Merci d'avance

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devoir d'aide vis à vis d'un frère ?

Posté le 15/01/2004 à 20:34 par johel

Je sais que l'on a le devoir de pourvoir aux besoins d'un père ou d'une mère en difficulté financière. Mais qu'en est-il vis à vis : 1) d'un fré...

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penal societe

Posté le 15/01/2004 à 20:29 par mfonfrede

Bonjour des poursuites penales contre une sarl restent elles entieres si la SARL transforme ses statuts en SA les associes a 90% restent les ...

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Affichage des résultats scolaires illégal ?

Posté le 15/01/2004 à 19:36 par Stéphane Santon

Bonjour, Je suis enseignant et je sors d'un conseil de classe de Section de Technicien Supérieur (amenant au BTS) dans un lycée. Les docu...

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prospectus

Posté le 15/01/2004 à 19:25 par morice

bonjour, je voudrais faire distribuer des petits prospectus dans la rue pour faire connaitre mon entreprise. existe-t-il une réglementatio...

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mise à dispo et détachement

Posté le 15/01/2004 à 15:42 par ganesha

bonjour pour un fonctionnaire, quelles sont les différences profondes entre une mise à disposition et un détachement ? merci ! -- cordi...

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question mobil home ?

Posté le 15/01/2004 à 15:11 par brunoguilla

question concernant le droit de mettre un mobil home dans son jardin

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Re

Posté le 15/01/2004 à 14:07 par Victor

De: "Ch Courtois" Objet: Re: les timbres au guichet de la poste Date: jeudi 15 janvier 2004 11:51 -> refus de vente -> demander à parler au...

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Succession

Posté le 15/01/2004 à 13:43 par Ben

Bonjour En 1990, mon Grand-Père a réalisé une donation entre vifs, à titre de partage anticipé, à ses 4 enfants (4 parts égales). Les biens obj...

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Saisie par huissier de justice

Posté le 15/01/2004 à 13:04 par Badass

Bonjour, Mon colocataire a omis de régler une amende. Je viens de recevoir un ultime avis de payer avant saisie des biens. Le problème est...

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les timbres au guichet de la poste

Posté le 15/01/2004 à 11:34 par Victor

Bonjour depuis pas mal de temps, une aimable postière refuse de me vendre des plaquettes de timbre genre "collection" sous divers pretextes ...

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Rétractation vente particulier

Posté le 15/01/2004 à 11:28 par Tiff

Bonjour, Après avoir fouillé dans Google Groups et n'avoir pas trouvé la réponse, je me permet de poser ma petite question. Mes parents v...

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Autorisation de prélèvement bancaire

Posté le 15/01/2004 à 00:25 par Venture is Good !

Bonsoir à tous, J'aimerais savoir si un courrier émanant d'un particulier pour demander un prélèvement automatique et comportant un RIB peut ...

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DECRET N° 77-788 DU 12 JUILLET 1977

Posté le 14/01/2004 à 21:33 par Capucine

Bonsoir, Que veut dire exactement cette phrase ? : "Peut se prévaloir du report de l'âge limite toute candidate qui, à la date à laquelle ...

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Litige \ Loueur \ Banque

Posté le 14/01/2004 à 20:49 par DomBea.com

Bonsoir. Ns avons louer un vehicule en Afrique du Sud. Ils ns ont pris une empreinte de notre carte. En rentrant de voyage, on s'apercoit que notre ...

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Redevance TV et taxe d'habitation

Posté le 14/01/2004 à 19:33 par Nico

Bonjour, Est-ce la loi regroupant la taxe d'habitation et la redevance TV est elle passé ? Je ne m'en rapelle plus. Car je me rapelle que ...

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Copier sans signer

Posté le 14/01/2004 à 19:31 par Samuel

Bonjour, J'aurais besoin d'une confirmation : A t-on le droit de faire une reproduction d'oeuvre d'art qui a plus de 70 ans sans la signe...

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Re:Recours gracieux, réponse

Posté le 14/01/2004 à 18:37 par Pascale

Sur un recours gracieux fait (par écrit, LR,) auprès d'un maire, il est semble que dans ce cas, si le maire ne répond pas au bout du délai de de ...

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Jusqu'où vont aller les eurocrates ?

Posté le 14/01/2004 à 18:35 par Grincheux

Il m'est arrivé un mini incident domestique :On à cassé le porte-papier hygiénique Je précise :Il s'agissait d'un modèle ancien en porcelaine pour...

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