Entraide Discussions Générales

Posté le 12/01/2004 à 00:20 par lamallou

Bonsoir, Ayant souscrit une assurance pour mon téléphone portable fin novembre 2002, j'ai envoyé une lettre de résiliation une semaine avant la...

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[PALESTINE OCCUPEE] Israël conditionne un dialogue avec Damas, 100.000 colons protestent à Tel-Aviv

Posté le 11/01/2004 à 22:39 par Azerty

Article vraiment très intéressant de l'AFP vu sur Yahoo! : http://fr.news.yahoo.com/040111/202/3l4pg.html Je vous conseille vraiment de le ...

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[PALESTINE OCCUPEE] Ahmed Qoreï s'alarme du "mur de séparation raciste" en construction

Posté le 11/01/2004 à 22:39 par Azerty

Article vraiment très intéressant de l'AP vu sur Yahoo! : http://fr.news.yahoo.com/040111/5/3l4jh.html Je vous conseille vraiment de le lir...

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Aide personnalisée d'autonomie et mise sous tutelle

Posté le 11/01/2004 à 22:31 par Raymond

Bonjour, je ne sais pas si je suis sur le bon forum pour parler d'assistance aux personnes âgées… Notre mère est partiellement handicapée et bé...

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Nom propre ou Sarl

Posté le 11/01/2004 à 21:51 par myriam

Bonjour Connaissez-vous des sites qui pourraient me renseigner à ce propos ? les avantages de l'un et de l'autre et ce qu'il vaut mieux Merci

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Redevance TV et TV par DSL

Posté le 11/01/2004 à 20:42 par lerepere

Bonjour, Une question que je me pose.... j'ai pas de TV, mais je compte bien la recevoir au travers de l'ADSL sur mon PC + une carte d'acquis...

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Airbus 320: Boîte noire trafiquée

Posté le 11/01/2004 à 20:18 par alfredbomanns

AIRBUS: Boîte noire trafiquée Dans le procès de l'Airbus accidenté à Mulhouse-Habsheim, le juge Claudine Krieger-Bour de la Cour d'appel de Col...

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[PALESTINE OCCUPEE] Israël pose ses conditions à une reprise des négociations avec la Syrie

Posté le 11/01/2004 à 20:07 par Azerty

Article vraiment très intéressant de l'AFP vu sur Yahoo! : http://fr.news.yahoo.com/040111/202/3l4f8.html Qu'en pensez vous ?

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[PALESTINE OCCUPEE] L'OLP affirme son droit à proclamer un Etat indépendant

Posté le 11/01/2004 à 20:07 par Azerty

Article vraiment très intéressant de Reuters vu sur Yahoo! : http://fr.news.yahoo.com/040110/85/3l2z1.html Qu'en pensez vous ?

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recherche de rendu de jugement

Posté le 11/01/2004 à 20:01 par David CROCHET

Bonjour j'ai déposé une requête introductive au TA, et en réponse à ma requête, l'administration me répond en utilisant ce qui doit être des ...

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RE : euthanasie

Posté le 11/01/2004 à 19:30 par pascale

> >............. En France en pratiquant l'euthanasie sur une personne qui n'est pas considéree comme déjà décédée, on encourt une peine de ré...

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Re:Euthanasie

Posté le 11/01/2004 à 19:07 par pascale

>Bonsoir, >quel(s) signe(s) faut-il pour qualifier une personne de vivante ? >Une personne qui respire et dont le coeur bat mais dont l'encéphallo...

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saisie

Posté le 11/01/2004 à 18:50 par Michel Guillemard

que signifie un "commandement aux fins de saisie vente" peux t-on demander un paiement échelonné de la dette à l'huissier pour éviter la saisie? (...

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Ne me parlez plus de droit dans une République corrompue

Posté le 11/01/2004 à 18:30 par lusitamorientes

Le Tribunal de Bonneville est sous contrôle mafieux. Les ventes aux enchères organisées par la pègre chamoniarde en complicité avec: La Préfectu...

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Euthanasie

Posté le 11/01/2004 à 18:17 par Altheo

Bonsoir, quel(s) signe(s) faut-il pour qualifier une personne de vivante ? Une personne qui respire et dont le coeur bat mais dont l'encéphallogra...

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redevance TV

Posté le 11/01/2004 à 15:17 par gdebaux

Quid des moyens dont dispose l'administration fiscale pour vérifier l'existence de poste télé au domicile? Droit d'entreé? Droit de perquisition...

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RE : procedure prud homale

Posté le 11/01/2004 à 14:39 par pascale

Cher MITCH, A cette demande >J'ai une autre question : a quel moment le demandeur a partir des argum ents >de la defense doit il rep...

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Resiliation assurance auto

Posté le 11/01/2004 à 14:07 par designermultimedia

Bonjour je m'adresse a ce forum pour essayer d'obtenir une reponse claire a cette demande : Dans l'article L113-16 du code des assurances il est s...

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Droit du travail

Posté le 11/01/2004 à 13:13 par EC

Bonjour, Est ce que quelqu'un peut répondre à ma question. Le droit français autorise t il le licenciement fondé sur un motif tiré de la v...

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Dette impayée

Posté le 11/01/2004 à 10:25 par chemindecarmelid

Bonjour, J'ai prêté à ma fille de dix neuf ans une somme de 1097 Euros. Elle m'a fait une reconnaissance de dette écrite de sa main. Mais elle dis...

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