Entraide Discussions Générales

Posté le 09/01/2004 à 20:24 par brunocie

Bonsoir, j'ai un problème avec le fisc a propos d'une succession. il rejette ma réclamation et me demande de les assigner si je veux contester, a...

6

litige fisc et assignation TGI

Posté le 09/01/2004 à 20:06 par brunocie

bonsoir, j'ai un litige avec l'administration fiscale. jusqu'à ce jour je me suis defendue toute seule, mais la il rejette ma réclamation et me de...

3

RE : dos d'ane special pour serge

Posté le 09/01/2004 à 19:59 par pascale

> >"marie clarton" a écrit dans le message de >news:btlq4a$d2v$1@news-reader3.wanadoo.fr... >| "Serge" a écrit dans le message de >| ne...

1

prêt à la consommation

Posté le 09/01/2004 à 19:07 par Renaud M

Bonsoir, l'histoire date de l'année dernière : un jeune couple s'installe ensemble en août 2002, c'est leur 1er appart et pour avoir des avantag...

3

[Cours Droit ] Brevets et autres moyens juridiques

Posté le 09/01/2004 à 18:27 par Ping

Bonjour a tous. J'ai un sujet de reflexion pour a semaine prochaine en cours de droit niveau BTS 2eme année... Pas très haut quoi :) Le voici : ...

1

Peut-on détenir 2 livret A?

Posté le 09/01/2004 à 18:01 par Matthieu

Bonjour, Est-il possible de détenir deux livrets "A" dans deux établissements différents tant que le montant total de dépot fixé légalement pou...

2

Re / force majeure

Posté le 09/01/2004 à 17:45 par pascale

>>surfeur75 wrote: >> >>> Je crois que "yes", le chômage est une force majeure si tu n'as plus >assez >>> de revenus... >> >>Donc ce n...

2

GSM inutilisable mais abonnement payant...

Posté le 09/01/2004 à 17:16 par Garp

Bonjour à tous J'ai acheté un "pack Orange" en octobre 2002. Le pack était composé d'un téléphone et d'un abonnement pour une durée de 24 mois....

19

prescription de l'article L 431.2 du code de la sécurité socciale

Posté le 09/01/2004 à 16:28 par Sandrine Leguerrier

Bonjour , L'article L431.2 du code la sécurité sociale dispose que : " les droits de la victime ou de ses ayant droits prévus par le présent ...

1

Recalcul durée Allocation chomage..

Posté le 09/01/2004 à 16:14 par lerepere

Bonjour à tous... je me permet de vous demander car difficile d'arriver à avoir quelqu'un aux numéro de téléphone des Assedic (je presume sous...

1

Instruction du 17 Avril 2002

Posté le 09/01/2004 à 14:35 par coolhead

Bonjour, je recherche l'instruction DHOS du 17 avril 2002 Cordialement, Merci

2

est-ce du portage ?

Posté le 09/01/2004 à 14:04 par paul

Bonjour, Je viens de découvrir qu'un ami, que je croyais indépendant, était en fait "salarié" de la société Links conseil (www.links-conseil.ne...

4

[LITSE PUBLIQUE DE GENS INDÉLICATS] légal?

Posté le 09/01/2004 à 13:58 par JmG

Tropicalités à tou(te)s... Je viens de voir, en vitrine d'une grande surface locale, tournée vers l'extérieur, une liste nominative, avec adres...

67

[PALESTINE OCCUPEE] Ahmed Koreï menace Israël de revendiquer un Etat binational

Posté le 09/01/2004 à 13:35 par Azerty

Article vraiment très intéressant de Reuters vu sur Yahoo! : http://fr.news.yahoo.com/040108/85/3kzs2.html Qu'en pensez vous ?

7

[PALESTINE OCCUPEE] Un Palestinien aurait été abattu par l'armée israélienne à Rafah

Posté le 09/01/2004 à 13:35 par Azerty

Article vraiment très intéressant de Reuters vu sur Yahoo! : http://fr.news.yahoo.com/040108/85/3kyhn.html Qu'en pensez vous ?

1

[PALESTINE OCCUPEE] Trois Palestiniens tués lors d'opérations israéliennes en Cisjordanie

Posté le 09/01/2004 à 13:35 par Azerty

Article vraiment très intéressant de l'AFP vu sur Yahoo! : http://fr.news.yahoo.com/040107/202/3kwtd.html Qu'en pensez vous ?

5

comment obtenir remboursement ????

Posté le 09/01/2004 à 12:36 par zebulon

j'ai les pires difficultés pour obtenir le remboursement d'un voyage (avec E....... la société qui transporte de paris à Londres par le train) ...

3

Location saisonniere

Posté le 09/01/2004 à 12:26 par Jean-Marc

Pour une location d'un appartement 1 semaine Quel est le montant legal du depot de garantie (caution) ? C'est un pourcentage du montant de la loca...

1

Re:[ curatelle ] : question

Posté le 09/01/2004 à 11:48 par pascale

Manu écrit : >Un membre de ma famille se trouve en curatelle a notre demande (moi-mem e et >d;autres). Mais il est impossible >de savoir ou...

2

testament

Posté le 09/01/2004 à 07:07 par Pascal

combien sorte de testament ? et combien ca coûte pour faire un testament chez le notaire? -- Pascal

1