Stage de citoyenneté pour diffamation sur Facebook
Poursuivis en justice pour propos homophobes proférés sur Facebook, plusieurs collégiens vont devoir suivre un stage de citoyenneté.
Victimes de propos homophobes sur le réseau communautaire Facebook, deux enseignants d'un collège privé de Mégève, commune du département de Haute-Savoie ( 74 ), s'étaient plaints en tout début d'année auprès de la direction de leur établissement, qui avait alors décidé de l'exclusion des quatre adolescents de 14 et 15 ans fautifs pour une semaine.
Parallèlement, une plainte pour diffamation avait été déposée le 25 janvier dernier auprès du parquet de Bonneville, en Haute-Savoie. La sentence est tombée ce mercredi pour les élèves qui ont été condamnés à suivre " un stage de citoyenneté " à " titre de réponse pénale " avec pour but de " leur apprendre à respecter l'autorité et à faire preuve de tolérance".
Dans le même genre, on rappellera la diffamation sur Facebook d'un professeur du collège de Ribeauvillé, dans le département du Haut-Rhin ( 68 ), qui s'était soldée par l'exclusion de plusieurs dizaines d'élèves âgés de 11 à 15 ans assortie d'une rédaction et une réunion de sensibilisation avec la brigade de prévention de la délinquance juvénile du Haut-Rhin.
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La Cour suprême de Facebook a rendu ses premières décisions. Sur cinq affaires, quatre vont à l'encontre des décisions prises par Facebook.
Vos commentaires
Et l'autre qui nous parlait de la lettre de guy mocquet.
De qui se moscquet-on ?
Je serais pour des cours d'instruction civique 2 fois par mois pour TOUS, aussi bien les élites que pour les autres.
Tu confons diffamations et mensonges.
La diffamation, c'est tout propos qui peut porter atteinte à l'honneur de la personne (que ça soit vrai ou pas)
L’exception de vérité n'étant pas valable pour des fais d'ordre privée, tout propos d'ordre personnel qui plaisent pas à la personne sont potentielement diffamatoires...